Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR du 04.07.2016
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR du 11.03.2019
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR du 01.06.2019
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR du 17.12.2018
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR du 30.06.2017
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR du 28.05.2018
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR du 14.12.2015
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR du 13.06.2016
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR du 12.12.2016
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR du 05.11.2018
Ordre du Jour - Ordre du Jour du 06.03.2017
Document publié le Lundi 6 mars 2017 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du 06.03.2017)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Sécurité publique,
Nangis, le 27 février 2017
CONVOCATION
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
J'ai l'honneur de vous prier, en votre qualité de :
MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL
de vous trouver :
le lundi 6 mars 2017
à 19 h 30, à l'Espace Culturel
Salle Dulcie September
EN SEANCE PRESENTS : POUVOIRS :
ABSENTS :
SECRETAIRE :
VOTANTS:
ORDRE DU JOUR :
110 D 0 D 14 6 PU
Approbation du procès-verbal de la
dernière séance du conseil municipal en
date du 23 janvier 2017
Décisions prises dans le cadre de l'article
L 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales du n°001 au n°005
Conventions signées par le maire du n° 001
à 022 POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
INTERCOMMUNALITE
2017/MARS/024
Désignation des conseillers municipaux au sein
des commissions communautaires de la
Communauté de Communes de la Brie
Nangissienne
URBANISME
2017/MARS/025
Prescription de l'élaboration du Règlement
Local de Publicité
SECRETARIAT GENERAL
2017/MARS/026
Modification de la composition de la
commission « Urbanisme »
2017/MARS/027
Indemnités de fonction des élus de la
municipalité
2017/MARS/028
Renouvellement de l'adhésion à l'Union des
Maires de Seine-et-Marne
2017/MARS/029
Renouvellement de l'adhésion à l'Agence
Départementale d'Information sur le Logement
de Seine-et-Marne
MEDIATHEQUE
2017/MARS/030
Adhésion à l'association « Images en
Bibliothèques »
FINANCES PUBLIQUES
2017/MARS/031
Prise en charge des frais de déplacement d'une
équipe de football pour la participation au
tournoi organisée par la commune de Seelow
(Allemagne) Le maire,
POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
FINANCES PUBLIQUES (SUITE)
2017/MARS/032
Renouvellement d'une demande d'aide financière
auprès du Fonds Interministériel de Prévention
de la Délinquance (F.I.P.D.) pour la mise en place
de temps de présence supplémentaire des
médiateurs de rue
2017/MARS/033
Demande d'aide financière auprès du Fonds
Interministériel de Prévention de la Délinquance
(F.I.P.D.) pour l'acquisition de gilets pare-balles
ergonomiques
2017/MARS/034
Réactualisation des loyers des logements
communaux
2017/MARS/035
Tarifs d'occupation du domaine public par les
camions de restauration rapide
2017/MARS/036
Débat d’Orientation Budgétaire - Budget principal
de la Ville
2017/MARS/037
Débat d’Orientation Budgétaire – Budget annexe
Eau potable
2017/MARS/038
Débat d’Orientation Budgétaire – Budget annexe
Assainissement
2017/MARS/039
Débat d’Orientation Budgétaire – Budget annexe
Saint-Antoine
QUESTION(S) DIVERSE(S)
QUESTION(S) ORALE(S) Commune de NANGIS
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 MARS 2017
POUVOIR
Je soussigné(e)
DONNE POUVOIR par la présente
AM srrressnn eue vue vos see seemeneeeeneeeseesnesenn eus con sen senee nee nes een nes en en ee se men nee men eee nee een ene nes eenesn ne nen nes
lors du prochain conseil municipal qui aura lieu le 6 mars 2017.
Fait à Nangis, le / /2017
Signature