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Compte-Rendu - CR CM 05 juillet 2021.docx Document publié le Lundi 5 juillet 2021 par la commune de Savas-Mépin. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 05 juillet 2021.docx)Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Institutions publiques, Compte rendu du 05/07/2021

Compte rendu de séance du Conseil Municipal

Du 05 Juillet 2021 à 20h00

Etaient présents : M. BACHER Bruno, Mme BOUCHON Sylvie, Mme DELORME Séverine, M. DURANTON Bertrand, M. HUTHER Fabrice, M. QUEMIN Denis, M. SEIGLE Didier, M. SLACHETKA Emmanuel, Mme MATHIEU Emilie, M. THIVOLET Daniel et Mme TODARO Marie-Pierre

Secrétaire de séance : Mme BOUCHON Sylvie

Excusés : Mme GENIN Chantal, Mme SCHULTZ Laurence, M. JOURDAN Jérôme et Mme BOUCHON Céline

Absent :

Procuration :

APPROBATION DE COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL :

Le compte rendu du 07 juin 2021 est approuvé à l’unanimité des présents.

RESSOURCES HUMAINE :

- Mutation : Un Adjoint Technique et une Adjointe Administratif ont demandé une mutation pour une évolution de carrière et ne feront plus partis des effectifs courant septembre. Un poste va s’ouvrir pour un temps partiel en comptabilité, l’agent communal ne sera pas remplacé pour le moment.

- Job été : 4 jeunes de la commune entre 16 et 18 ans vont travailler 2 semaines chacun durant les vacances d’été.

- Postes d’ATSEM : 2 postes d’ATSEM ont été ouverts pour la création du périscolaire des mercredis et la reprise de la garderie matin et soir. 8 candidats ont postulé, les entretiens se feront courant juillet avec le Maire et les Adjoints.

DELIBERATIONS :

VALIDATION DU PEDT PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE 2021-2024

Monsieur le Maire présente aux élus le PEDT- PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE 2021- 2024. Communes concernées : ARTAS, SAINT-JEAN-DE-BOURNAY, SAINTE-ANNE-SUR GERVONDE et SAVAS-MEPIN.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal

- APPROUVE le PEDT,

- CHARGE Monsieur le Maire d’entreprendre toutes les démarches nécessaires à leur application.

URBANISME :

- OAP 2 : Un nouveau projet de bassin a été présenté, le format sera le même mais moins profond, ce qui génèrera moins de frais. Environs 4000m3 prévu à la base pour 2300m3 aujourd’hui.

- OAP 3 : La permis d’aménager a été déposé le 18 juin, il y a 3 mois d’instructions. Une demande de pièce complémentaire va être faite pour la gestion des eaux de pluie.Compte rendu du 05/07/2021

- DIA, PC et DP : Le Maire a fait part à l’assemblée des droits de préemptions sur lesquels il n’a pas préempté, et énoncé les permis et demandes préalable de l’année 2021.

DIVERS :

Cinéma plein air

Suite aux intempéries la soirée cinéma plein air du 03 juillet a dû être annulée.

Associations

La réunion pour mettre en place le calendrier des associations a eu lieu le 02 juillet à 18h00 à la salle Germain Jaillet.

Aire de jeux

Une réunion sur site avec les sociétés Playgone et Trans’alp en charge du chantier a eu lieu le 02 juillet, nous avons porté quelques réclamations :

- Les terrains ne sont pas plats à l’heure actuelle mais ils certifient que cela devraient se tasser et s’égaliser avec le temps.

- La table de Ping-pong a été scellée de travers sur la dalle, la société va la réinstaller.

Eclairage public

Nous avons demandé au TE38 la mise en place d’une horloge pour couper les éclairages publics de l’aire de jeux de 22h30 à 5h00, une inversion a été faite et c’est la route de Sous Savas qui a été coupée.

Tout est rentré dans l’ordre depuis vendredi.

Prochain conseil municipal

Lundi 30 août 2021 à 20h