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Document publié le Lundi 7 septembre 2020 par la commune de Savas-Mépin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 07 septembre 2020.docx)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Fiscalité,
Compte rendu du 07/09/2020
Compte rendu de séance du Conseil Municipal
Du 07 septembre 2020 à 20h30
Etaient présents : M. BACHER Bruno, Mme BOUCHON Céline, Mme BOUCHON Sylvie, Mme DELORME Séverine, M. DURANTON Bertrand, M. HUTHER Fabrice, Mme MATHIEU Emilie, M. QUEMIN Denis, Mme SCHULTZ Laurence, M. SEIGLE Didier, M. THIVOLET Daniel, M. JOURDAN Jérôme et M. SLACHETKA Emmanuel
Secrétaire de séance : M. BACHER Bruno
Excusés : Mme GENIN Chantal et Mme TODARO Marie-Pierre
Procuration : Mme GENIN Chantal
APPROBATION DES COMPTES-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL :
Le compte rendu du 20 juillet 2020 est approuvé à l’unanimité des présents.
Le compte rendu du 27 juillet 2020 est approuvé à l’unanimité des présents.
BUDGET :
Suite à la rencontre avec Mme TORGUE, nous avons été conforté dans l’idées que les finances étaient saines et qu’il ne fallait pas augmenter la masse salariale. Que pour le budget 2020, n’ont pas été notés dans les recettes de fonctionnement : - 53 368 € de compensation perte taxe additionnel aux droits de mutation, taxe foncière.
- 160 688 € : 21293 €/mois de taxe foncière et d’habitation soit : 21293 x 12 = 260 688 € - 110 000 € déjà budgété.
SCOLAIRE :
La rentrée des classes c’est bien passée.
Il faut informer les nouveaux parents de l’école qu’il y a un ramassage scolaire sur la commune et voir s’il est possible de mettre en place des arrêts supplémentaires avec le Conseil Général.
PERSONNEL COMMUNAL :
Reprise de poste après une longue maladie de Christelle SLACHETKA, à mi-temps thérapeutique, qui sera complété par Romane SLACHETKA.
Pour des questions d’organisations, Patricia BAULE va venir 10 min plus tôt afin de faire laver les mains des enfants avant la reprise de classe.
URBANISME :
OAP 2 : Route des Cerisiers à la suite du lotissement de la Fromentière. Projet déjà bien avancé. La gestion des eaux pluviales, réunion avec le SPANC le 27 septembre pour étudier le lieu, le volume et le prix que le bassin coutera et la voirie jusqu’à l’entrée du lot seront à la charge de la commune. RDV avec Enedis pour voir les frais à la charge de la commune. Le porteur souhaite poser le projet en fin d’année pour commencer les travaux au printemps.
OAP 3 : Terrains derrière le parking de la salle de réunion de Savas. La commune a Compte rendu du 07/09/2020
un terrain qui en fait partie, de 417 m².
3 possibilités s’offrent à la commune : 1 - Vendre
2 - Ne pas vendre et bloquer le projet
3- Garder le terrain en ayant un projet qui
s’intègre dans l’OAP, dans ce cas il faut participer au frais de viabilisation. La commission urbanisme va se réunir pour étudier le dossier.
Aire de jeux de Savas à réaménager, devis étude 2200€ afin d’optimiser au mieux les espaces. M. Didier SEIGLE a été désigné réfèrent pour gérer et rendre compte de l’évolution du projet.
DIVERS :
Changement d’adresses
Les numéros d’habitations sont arrivés et commenceront à être installés dès demain, les plaques de rue sont en cours de création.
Marquage au sol
Un devis de marquage au sol pour les routes de Savas, Mépin et route de Meyssiez a été fait, proposition à 5481.20€ HT acceptée à l’unanimité du Conseil.
Toilettes publiques
Plusieurs devis sont en cours pour réaliser des toilettes publiques près de la salle Germain Jaillet. Diverses possibilités : toilettes sèches, fait par un maçon ou bloc tout prêt.
Remerciement couturiers bénévoles
Vendredi 11 septembre la commune fait un pot pour remercier tous les participants, bénévoles, à la réalisation de masques en période de confinement.
Bois de Charantonnay
Jeudi 10 septembre le lamier passera sur les bois de Charantonnay appartenant à la commune afin de désencombrer la route.
Prochain conseil municipal
Lundi 05 octobre à 20h