Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Délibération 40 du 03 05 2023 Création de postes
Déliberation - Délibération 63 du 26 06 2024 Création de postes
Déliberation - Délibération 093 du 18 06 2026 Création de poste
Déliberation - Délibération 94 du 27 11 2025 Créations de poste
Déliberation - Délibération 35 du 20 03 2025 Créations de poste
Déliberation - Délibération 55 du 27 06 2023 Créations de poste
Déliberation - Délibération 89 du 25 09 2024 Création de postes
Déliberation - deliberation 40 creation de postes ar
Déliberation - Délibération 102 du 19 12 2023 Créations de post
Déliberation - Délibération 30 du 16 03 2023 Création de poste
Déliberation - Délibération 59 du 25 06 2025 Créations de postes Adoptée
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Panazol.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération 59 du 25 06 2025 Créations de postes Adoptée)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Justice et droit,
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-cinq Le vingt-cinq juin, Le Conseil Municipal de La Commune de Panazol, düment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire à l'Annexe-Mairie, salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Fabien DOUCET, Maire
Date d'envoi de la convocation du Conseil Municipal : 19 juin 2025
Nombre de conseillers en exercice : 33
Quorum : 17
Nombre de conseillers présents : 18
Présents: Fabien DOUCET, Isabelle NÉGRIER-CHASSAING. Laurent CHASSAT, Marie-Pierre
ROBERT, Franck LENOIR, Jean DARDENNE, Pascale ETIENNE, Jean-Pierre GAUGIRAN, Martine
LERICHE, Jacques BERNIS, Francis COISNE, Marie-Noël BERGER, Danielle TODESCO, David
PENOT, Lucile VALADAS, Jean-Christophe ROMAND, Laurence PIPERS, François SALAGNAC.
Excusés par procuration :
Clément RAVAUD donne procuration à Marie-Pierre ROBERT en date du 23 juin 2025
Stéphanie PANTEIX donne procuration à Martine LERICHE en date du 23 juin 2025 Alexandre DOS REIS donne procuration à Isabelle NEGRIER CHASSAING en date 24 juin 2025 Aurore TONNELIER donne procuration à Danielle TODESCO en date du 24 juin 2025 Gilles MONTI donne procuration à David PENOT en date 20 juin 2025
Alain BOURION donne procuration à Jean-Christophe ROMAND en date du 23 juin 2025 Bruno COMTE donne procuration à Laurent JARRY en date du 25 juin 2025
Excusées :
Anca VORONIN
Marie-Anne ROBERT-KERBRAT
Absents :
Emilio ZABALETA, Christian DESMOULIN, Martine NOUHAUT, Valérie MILLON, Alain AUTHIER,
Laurent JARRY
Secrétaire de Séance : Laurence PIPERS
Objet : Créations de postes
Délibération 59
Dans le cadre des avancements de grade pour l'année 2025, il convient de créer Les postes suivants :
1 Adjoint d'animation principal 1" classe |
_ Création de poste | À temps complet - Multi-accueil 01/07/2025
1 Rédacteur principal 2°" classe |
| Création de poste | ___ À temps complet - Service finances 01/07/2025
Afin de permettre la nomination de 2 agents ayant obtenu l'examen professionnel d'assistant d'enseignement artistique principal de 1" classe, il convient de créer Les postes suivants : Création de poste | 1assistant d'enseignement artistique principal de
1 classe 01/07/2025
À temps non complet (13h/20h) - Conservatoire
Création de poste | 1assistant d'enseignement artistique principal de
ière classe 01/07/2025
À temps complet (20h) - Conservatoire
DÉLIBÉRATION
VU Le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Général de la Fonction Publique,
VU Les déclarations de vacance d'emplois effectuée auprès du CDG 87;
CONSIDÉRANT la note de synthèse et la présentation du dossier relatif à La présente délibération ;
CONSIDÉRANT qu'il s'avère nécessaire de procéder à la création des postes visés : CONSIDÉRANT avoir été suffisamment informé, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
DÉCIDE À LUNANIMITÉ
e D'APPROUVER les créations des postes détaillées comme suit :
Création de poste 1 Adjoint d'animation principal 1'° classe 01/07/2025 Création de poste 1 Rédacteur principal 2" classe 01/07/2025 Création de poste 1 assistant d'enseignement artistique principal de | 01/07/2025 1ère classe
À temps non complet (13h/20h)
Création de poste 1 assistant d'enseignement artistique principal de | 01/07/2025 1ère classe
À temps complet (20h)
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme
En Mairie, Le 26 juin 2025
Le Maire
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture
Le 24/ 061905
Publié ou notifié
30/06/902$S PANAZOL - MAIRIE
Service de Contrôle de Légalité
Acte n° : DELIB59 avec À pièce(s) jointe(s)
Date de décision : 26/06/2025
Objet : Créations de postes
Nature : Délibérations
Matière : Fonction publique - Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.
Date de télétransmission : 27/06/2025 Agent de transmission : Carole DANCHE - MAIRIE
Acte : DELIB59-Créations de postes.pdf
Annexes :
Transmis par les services de la plate-forme MAGITEL-CL
12, rue des Petits Ruisseaux, 91370 Verrières Le Buisson +33 1 69 53 68 68 www.telino.com
LE EL Accusé de Réception
rad LA PREFECTURE Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT 087
Identifiant de l'acte : 087-218711406-20250626-DELIB59-DE
Date de réception de l'acte par la Préfecture : 27/06/2025