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Compte-Rendu - compte rendu cm du 16 septembre 2020
Compte-Rendu - compte rendu cm du 16 septembre 2020
Compte-Rendu - réunion du 30 06
Compte-Rendu - CR du CM 16 06 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ancizes-Comps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM 16 06 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Éducation,
2020/
1
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
16
juin
2020
- 19H30
Présents
: MM.
MANUBY
Didier,
MEGE
isabelle,
ANTUNES
Fernand,
COURTADON
Hélène,
ROSSIGNOL
Alexis,
FERREIRA
Raquel,
THAUVIN
Isabelle,
GARRACHON
Annie,
BERNARDIN
Ludovic,
BOSQUET
Laurence,
BRUNET
David,
BUFFARD
Frédérique,
EL
MANDILI
Amal,
JOUBERTON
Philippe,
LAMYRAND
Rémy,
MEUNIER
Thierry,
MOREAUX
Jacques
Absents
excusés
:
MASSON
René
(procuration
à
Mme
GARRACHON),
FALKENAU
Carole
{procuration
à
M.
MANUBY}
il
a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L.
2121-15
du
Code
Pratique
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d'une
secrétaire
prise
dans
le
sein
du
Conseil
Municipal.
Mme
Isabelle
MEGE,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu'elle
a
acceptées.
Le
Maire
rappelle
l'ordre
du
jour
de
la présente
séance :
-
COMMISSIONS
COMMUNALES
-
DELEGATIONS
SYNDICALES
-
INDEMNITÉS
DE
FONCTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
-
AFFAIRES
FONCIERES
-
TRAVAUX
- _
QUESTIONS
DIVERSES
Les
comptes-rendus
du
25
février
2020
et 26
mai
2020
ont
été
lus
par
Mme
Isabelle
Mège
et adoptés
à
l'unanimité.
COMMISSIONS
COMMUNALES
:
Suite
au
renouvellement
général
des
conseils
municipaux
du
15
mars
2020
et
à
l'installation
du
Maire
et
des
Adjoints
qui
s'est
déroulée
le
26
mai
2020,
plusieurs
commissions
doivent
être
constituées.
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
le
Conseil
Municipal
a
décidé
à
l'unanimité,
de
créer
des
commissions
dont
le
Maire
est
membre
de
droit: Commission
1 : Gestion
communale,
budget/finances,
commerces/artisanat,
projets,
communauté
de
communes
Combrailles,
Sioule
et
Morge
CSM
Maire
: M.
MANUBY
Didier
Commissions
avec
délégation
à
un
adjoint
:
Commission
2
« Communication,
information,
bulletin
municipal,
site
internet,
culture
»
Adjointe
déléguée
:Mme
MEGE
Isabelle
Commission
3
«
Bâtiments,
travaux,
réseaux
eau,
chemins,
transition
énergétique,
voirie,
sections
»
Adjoint
délégué
: M.
ANTUNES
Fernand
Commission
4
« Affaires
_
sociales,
solidarité,
__CCAS,
attribution
de
logements
commémorations,
salles
communales,
agriculture
»
Adjointe
déléguée
: Mme
COURTADON
Hélène
Commission
5
«
Assainissement,
réseaux
d'eaux
usées,
ordures
ménagères/points
propres,
site
de
Fougères,
patrimoine
»
Adjoint
délégué
: M.
MASSON
René
Commissions
avec
délégation
à un
conseiller
municipal
:
Commission
«
Enfance-Jeunesse
»
: Ecoles,
Conseil
des
jeunes,
collège,
jumelages
en
Europe Conseiller
municipal
délégué
: M.
ROSSIGNOL
Alexis 2020/
2
Commission
«
Urbanisme
»
: PLU,
lotissement,
habitat
Conseittère
municipale
déléguée
: Mme
FERREIRA
Raquel
Commission
« Associations
»
: Fête
patronale,
animations,
marchés
(hebdomadaire,
Noël)
vœux Conseillère
municipale
déléguée
: Mme
THAUVIN
Isabelle
Commission
«
Environnement,
tourisme
»
: Camping,
maisons
fleuries,
journées
propres,
environnement,
embellissement,
espaces
naturels
et
forêts
Conseillère
municipale
déléguée
: Mme
GARRACHON
Annie
DELEGATIONS
SYNDICALES
:
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
procéder
à
l'élection
des
délégués
aux
différents
organismes
et syndicats
auxquels
la commune
adhère :
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(C.C.A.S)
et Centre
intercommunal
d'Action
Sociale
(C.I.A.S)
:
Le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
de
fixer
à
six
le
nombre
de
membres
élus
et
six
le nombre
de
membres
nommés
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(C.C.A.S.).
Les
membres
élus
sont:
- Madame
COURTADON
Hélène
- Madame
FALKENAU
Carole
- Madame
THAUVIN
Isabelle
- Madame
BOSQUET
Laurence
- Madame
EL
MANDILI
Amai
- Monsieur
MOREAUX
Jacques
Représentant
au
Centre
Intercommunal
d'Action
Sociale
(C.ILA.S)
:
Collège
des
élus
:
M.
MANUBY
Didier
Syndicat
intercommunal
d'Aménagement
Touristique
de
la
Retenue
des
FADES-BESSERVE
(S.LR.B)
:
Détégués
titulaires
: Monsieur
Jacques
MOREAUX
et
Madame
Frédérique
BUFFARD
S.LC.T.O.M
Pontaumur
- Pontgibaud :
Délégués
titulaires
: Messieurs
MANUBY
Didier
et
MASSON
René
Syndicat
Mixte
de
SIOULE
ET
MORGE
:
Délégués
titulaires
: Messieurs
MANUBY
Didier
et
ANTUNES
Fernand
Déléguée
suppléante
: Madame
FERREÏRA
Raquel
SEMERAP
:
Délégué
titulaire
: Monsieur
MOREAUX
Jacques
Syndicat
Mixte
pour
l'Aménagement
et
le
Développement
des
COMBRAILLES
{S.M.A.D.C),
ainsi
qu’un
déléqué
à
l'Office
du
Tourisme
des
Combrailles
(OTC)
:
Délégué
titulaire
: Monsieur
MANUBY
Didier
Délégué
suppléant
: Monsieur
ROSSIGNOL
Alexis
Déléguée
à
l'Office
du
Tourisme
des
Combrailles
: Mme
GARRACHON
Annie
Etablissement
Public
Foncier-S.M.A.
F
(E.P.F-S.M.A.F)
:
Délégué
titulaire
: Monsieur
MANUBY
Didier
Déléguée
suppléante
: Madame
FERREÏRA
Raquel
Syndicat
Intercommunal
d'Energie
(S.1.E)
de
Manzat
:
Délégué
titulaire
: Monsieur
LAMYRAND
Rémy
Déléguée
suppiéante
: Madame
FERREÏRA
Raquel
Fonds
Local
d'Aide
aux
Jeunes
(F.L.A.J)
:
Déléguée
titulaire
: Madame
COURTADON
Hélène 2020/
3
Conseil
d'Administration
(CA)
du
Collège
des
ANCIZES/ST
GEORGES :
Délégué
titulaire
: Monsieur
ROSSIGNOL
Alexis
Déléguée
suppléante
: Madame
MEGE
Isabelle
Conseil
d'école
des
écoles
primaires
(maternelle
et
élémentaire)
des
Ancizes-Comps
Ecole
maternelle
: M.
ROSSIGNOL
Alexis,
Mme
MEGE
Isabelle,
M.
MANUBY
Didier
Ecole
élémentaire
: M.
ROSSIGNOL
Alexis,
M.
MANUBY
Didier,
Mme
MEÈGE
Isabelle
CNAS
:
Déléguée
titulaire
: Mme
COURTADON
Hélène
Commission
d'appel
d'offres
et
de
délégation
des
services
publics :
Titulaires
: o
Monsieur
ANTUNES
Fernand
o
Monsieur
MASSON
René
o
Madame
FERREIRA
Raquel
Suppléants
:
o
Madame
EL
MANDILI
Amel
o
Madame
GARRACHON
Annie
o
Monsieur
MEUNIER
Thierry
Office
Régional
d'Action
Culturelle
de
Liaisons
et d'Echanges
(O.R.A.C.L.E)
:
Déléguée
titulaire
: Mme
MEGE
Isabelle
DELEGATIONS
AU
MAIRE :
Le
Conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
d'accorder
au
Maire
les
délégations
suivantes
:
-
Prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
lexécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget ;
-
Passer
les
contrats
d'assurance
ainsi
que
d'accepter
les
indemnités
de
sinistres
afférentes
;
-_
Créer
les
régies
comptables
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
municipaux
;
-__
De
prononcer
la délivrance
et la reprise
des
concessions
dans
les
cimetières
;
-
Accepter
les
dons
et legs
qui
ne
sont
grevés
ni de
conditions
ni de
charges
;
-_
Décider
l'aliénation
de
gré
à gré
de
biens
mobiliers
jusqu’à
4
600
€:
-
De
fixer
les
rémunérations
et
de
régler
les
frais
et
honoraires
des
avocats,
notaires,
huissiers
de
justice
et experts
;
-
D'exercer,
au
nom
de
la
commune,
les
droits
de
préemption
définis
par
le
Code
de
l'Urbanisme,
que
la
commune
en
soit
titulaire
ou
délégataire,
de
déléguer
l'exercice
de
ces
droits
à
l'occasion
de
l’aliénation
d’un
bien
selon
les
dispositions
prévues
à
l’article
L.211-2
où
au
premier
alinéa
de
l'article
L.213-3
de
ce
même
code
dans
les
conditions
que
fixe
le conseil
municipal
;
-
De
régler
les
conséquences
dommageables
des
accidents
dans
lesquels
sont
impliqués
des
véhicules
municipaux
dans
la limite
fixée
par
le conseil
municipal.
INDEMNITES
DES
ELUS
:
Le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
de
fixer
les
indemnités
des
élus
comme
suit :
- Maire
à 44
%
de
l'indice
brut
1027
- Adjoints
à
11.45
%
de
l'indice
brut
1027
- Conseillers
municipaux
délégués
à
5.25
%
de
l'indice
brut
1027
AFFAIRES
FINANCIERES
:
Emprunt
assainissement :
Le
Maire
indique
que,
pour
financer
les
travaux
de
mise
aux
normes
de
la
station
d'épuration
de
Tournobert,
il est
nécessaire
de
contracter
un
emprunt
de
400
000.00
€.
Suite
à
la
consultation
et
aux
propositions
reçues
de
plusieurs
établissements
bancaires,
l'établissement
qui
a
présenté
la
meilleure
offre
est
la
Caisse
Régionale
de
Crédit
Agricole
Mutuel
de
Centre-France. 2020/
4
Le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
de
contracter
l'emprunt
auprès
du
Crédit
Agricole
Mutuel
de
Centre-France
sur
une
durée
de
25
ans,
avec
échéances
trimestrielles
et avec
un
taux
fixe
d'intérêt
annuel
de
1.14
%.
Titres
de
recettes
payables
par
internet
(TIPD :
Le
Maire
informe
les
conseillers
municipaux
que
les
collectivités
territoriales
ont
la
possibilité
de
proposer
aux
usagers
le
paiement
à
distance
de
leurs
services
via
le
dispositif
TIPI
(Titres
Payables
Par
Internet)
fourni
par
la
Direction
Générale
des
Finances
Publiques
(DGFIP).
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
le
principe
du
paiement
en
ligne
des
titres
de
recettes
via
le
dispositif
TIPI
à
compter
du
1°
juillet
2020,
et
autorise
le
Maire
à
signer
la
convention
avec
la Trésorerie.
Crédits
scolaires
2020/2021 :
Le
Conseil
Municipai
décide
à
l'unanimité
de
fixer
pour
l'année
scolaire
2020
/ 2021
les
crédits
destinés
à
l'acquisition
de
livres
scolaires,
des
fournitures
pour
les
élèves
et
des
fournitures
administratives
pour
les
directions
:
-
Ecole
maternelle
:
56.00
€
par
élève
-
Ecole
élémentaire
:
65.00
€
par
élève
Contrat
de
maintenance
des
tableaux
numériques
des
écoles
:
Un
contrat
sera
pris
par
la
Commune
ou
par
la Communauté
de
Communes
CSM.
AFFAIRES
FONCIERES
:
DIA
:
Le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
user
de
son
droit
de
préemption
suite
à
la
déclaration
d'intention
d’aliéner
concernant :
- la
parcelle
AV
205
avec
habitation
vendue
au
prix
de
37
500
€.
- la parcelle
AN
92
avec
habitation
vendue
au
prix
de
123
000
€.
Emplacements
réservés
au
PLU :
Le
Maire
rappelle
que
des
parcelles
de
terrain
sont
réservées
au
PLU
pour
la
Commune
à
des
fins
d'extensions
de
bâtiments
communaux
ou
de
couloirs
écologiques.
Les
propriétaires
des
parcelles
AV
426
et AL
159
souhaitent
les
vendre
à
la
Commune
dès
maintenant.
La
décision
sera
prise
lors
de
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal.
Terrain
EHPAD
: Le
Maire
rappelle
l'affaire
de
l'acquisition
du
terrain
pour
la
construction
du
futur
EHPAD.
Un
reliquat
de
111.20
€ doit
être
versé
au
vendeur.
La
décision
sera
prise
à
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal.
TRAVAUX: Assainissement
:
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
les
travaux
de
mise
aux
normes
de
la
Station
d'Epuration
de
Tournobert.
Considérant
la
nécessité
pour
l'entreprise
COUDERT
TP
et
le
Cabinet
BP2E
de
faire
sous-traiter
des
prestations
à
leur
charge,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
d'accepter
les
sous-traitants
suivants
:
Entreprise
Entreprise
sous- |
Prestations
Montant
titulaire
traitante
COUDERT
MAY
YANNICK
Plomberie
5 716.45
€
COUDERT
CHRISTIAN
PERRET
Menuiseries
extérieures
6
539.00
€
COUDERT
JORGE
GONCALVES
Plâtrerie
peinture
9 630.89
€
COUDERT
RDL
BEAUDONNAT
Charpente
couverture
26
335.48
€
COUDERT
THOINET
GUILLAUME
Façade-carrelage
8 661.50
€
BP2E
SCATE
AUTOMATION
Armoires
électriques
82
900.00
€
Panneau
d'information :
Le
branchement
électrique
est
en
cours
de
réalisation.
Logements
OPHIS :
Une
convention
est
en
cours
d'élaboration
et
sera
signée
entre
l'OPHIS
et
la
commune
pour
la
démolition
des
HLM
des
Champs
des
Sables
et
la
construction
de
nouveaux
logements. 2020/
5
Pension
de
famille :
L'étude
de
la
réhabilitation
des
cités
Croix
Mallet
2
en
pension
de
famille
est
en
bonne
voie.
Un
bail
emphytéotique
est
envisagé
entre
Ophis
et
le propriétaire
Aubert
et
Duval.
Terrain
rue
des
Sports
:
Suite
à
l'alignement
réalisé
dans
la
rue
des
Sports,
un
candélabre
d'éclairage
public
se
trouve
en
domaine
privé
et devra
être
déplacé.
Lotissement
les
Frênes
:
Les
deux
lots
contigus
au
lotissement
sont
en
cours
de
vente.
Une
possibilité
d'extension
de
3
ou
4
lots
est
envisagée
prochainement
à
proximité
du
lotissement.
Maison
des
Solidarités
du
Conseil
Départemental :
En
raison
de
lexiguité
des
locaux
qui
ne
sont
plus
fonctionnels
pour
le
nombre
de
personnes
présentes
et
par
rapport
aux
normes
d'accessibilité,
le
Conseil
départemental
recherche
des
locaux
plus
grands.
Nouvel
EHPAD
:
L'avant-projet
définitif
devrait
être
finalisé
prochainement.
La
consultation
interviendra
par
la
suite
pour
un
début
de
travaux
souhaité
en
fin
d'année.
Camping
de
Comps
:
L'entreprise
SERANGE
réalise
actuellement
les
travaux
électriques
afin
de
remettre
en
sécurité
le camping.
Un
nouveau
compteur
de
plus
forte
puissance
sera
installé
fin juin.
Voirie: Suite
à
l'échange
de
voirie
Département/{Commune
aux
abords
des
aciéries
Aubert
et
Duval,
le
Conseil
Départemental
a
réalisé
des
travaux
de
réfection
de
la
voirie
et
en
direction
du
carrefour
allant
sur
Chapdes
Beaufort.
En
plus
de
ces
travaux,
des
caniveaux
ont
été
posés
de
part
et d'autre
de
la
route.
Vélo-rail
:
L'ouverture
est
prévue
début
juillet.
Une
réunion
aura
lieu
avec
la
SNCF
concernant
le
bâtiment
de
la gare
à acheter
où
à
utiliser
par
convention.
QUESTIONS
DIVERSES
:
- Masques
: La
Région
a fourni
des
masques
pour
les
élèves
de
8
à
11
ans.
- Réunions
: Débat
d'orientation
budgétaire
le 23
juin,
conseil
municipal
le 30
juin.
- Présentation
du
nouveau
conseil
aux
agents
municipaux
: le 26
juin
à
la salle
du
stade.
- Visite
des
installations
communales
par
le
nouveau
conseil
: le
05
juillet
à
9h30
au
foyer
rural. -
Entreprise
DIETAL
: après
les
licenciements,
Un
nouveau
projet
de
néon
virucide
à
UV
a
vu
le
jour
dans
l'entreprise.
Ce
nouveau
matériel
peut
être
installé
dans
les
salles.
Une
étude
sera
faite
au
niveau
de
la communauté
de
communes.
-
WF{:
une
candidature
a
été
déposée
suite
à
l'appel
à
projet
WIFIEU4
soutenu
par
l'Europe
Des
crédits
allant
juqu’à
15.000
€
peuvent
être
distribués
par
l'Europe
pour
installer
des
points
Wifi
sur
la Commune.
Une
étude
sera
lancée
par
la commission
2.
-
Découverte
du
patrimoine
de
Comps:
organisée
par
le
SMADC
avec
Mme
Renée
Coupat,
guide
de
pays.
Un
vin
d'honneur
sera
organisé
par
la commune.
ARR
RAR
RIRE IR
DORE NOR RERO
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22h00.