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Compte-Rendu - 2022 12 20 CR CONSEIL MUNICIPAL
Compte-Rendu - CR Conseil 01 07 2019
Compte-Rendu - réunion du 30 06
Compte-Rendu - CR JUIN 2016
Compte-Rendu - CR 01 06 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ancizes-Comps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 01 06 2022)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Éducation,
LES
ANCIZES-COMPS
IS
JUIN
2022
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
1°
JUIN
2022
- 19H00
Présents
: MM.
MANUBY
Didier,
MEGE
Isabelle,
ANTUNES
Fernand,
COURTADON
Hélène
(arrivée
à
19h20),
MASSON
René,
LAMYRAND
Rémy,
GARRACHON
Annie,
MEUNIER
Thierry,
MOREAUX
Jacques,
JOUBERTON
Philippe,
BRUNET
David,
EL
MANDILI
Amel,
BUFFARD
Frédérique,
ROSSIGNOL
Alexis.
Absents
excusés
: MM.
THAUVIN
Isabelle
(procuration
à
Mme
COURTADON),
FERREIRA
Raquel
(procuration
à
M.
ROSSIGNOL),
FALKENAU
Carole
(procuration
à
Mme
MEGE),
BERNARDIN
Ludovic
(procuration
à
M.
MANUBY)
Il
a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L.
2121-15
du
Code
Pratique
des
Coilectivités
Territoriales,
à
l'élection
d'une
secrétaire
prise
dans
le
sein
du
Conseil
Municipal.
Mme
Isabelle
MEGE,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu'elle
a
acceptées.
Le
Maire
rappelle
l'ordre
du
jour
de
la
présente
séance
:
- DELEGATIONS
DONNEES
AU
MAIRE
- TRAVAUX - PROJETS - AFFAIRES
ADMINISTRATIVES
ET
FINANCIERES
- AFFAIRES
FONCIERES
- ASSOCIATIONS - COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
/ SYNDICATS
- QUESTIONS
DIVERSES
KRAKRKERERERRERLÉRERERERERÉERRRÉRE
Le
Compte-rendu
du
26
avril
2022
est
approuvé
à
l'unanimité.
DEÉLEGATIONS
DONNEES
AU
MAIRE
:
N°
mandat
ORGANISME
OBJET
MONTANT
294
GEDIMAT
Fournitures chantier
3 924.61 €
école
maternelle
296
REXEL
Fournitures
électriques
383.35
€
camping Préparateur
eau
297
YANNICK
MAY
.
1 028.40
€
chaude
camping
327
|JCV
Réparation Jumpy
705.12 €
TRAVAUX : Cabane
de
chasse
:
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la
future
instaliation
d’une
cabane
de
chasse
pour
la
société
de
Sagnes.
Avec
l’Adioint
en
charge
du
projet.
Une
rencontre
a
eu
leu
avec
la
société
pour
une
présentation
du
projet
d'implantation
et
d'aménagement
par
l'architecte.
Le
projet
a
été
validé
par
l'ensemble
mairie/société
et
la
prochaine
phase
sera
ie
dépôt
du
permis
de
construire
et d'installation
des
réseaux.
Voirie
: lotissement
les
Frênes
:
Le
Maire
indique
au
Conseil
que
la dernière
couche
de
revêtement
voirie
a
été
effectuée
au
lotissement
des
Frênes. LES
ANCIZES-COMPS
IST JUIN
2022
PROJETS
:
Travaux
nouvelle
Mairie
- Mission
Sécurité
et
Protection
Santé :
Les
travaux
de
réhabilitation
d'un
bâtiment
pour
une
nouvelle
Mairie
nécessitent
de
recourir
à
un
cabinet
pour
une
mission
de
coordination
sécurité
et
protection
de
la
santé.
Il présente
le
devis
de
la société
QUALICONSULT
pour
un
montant
de
5
500
€
HT
soit 6 600
€ TTC.
Le
Conseil
municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité.
Construction
Maison
de
santé
- Mission
pour
étude
de
sols :
Pour
la
construction
d’une
maison
de
santé
pluridisciplinaire,
il
est
nécessaire
de
réaliser
une
étude
de
sols
G2PRO.
Il
présente
le
devis
de
la
société
SOL
SOLUTION
pour
un
montant
de
2
500
€
HT
soit
3
000
€
TTC.
Le
Conseil
municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité.
Le
Maire
revient
sur
le
projet
et
indique
que
celui-ci
suit
son
cours
normal
avec
le
lancement
de
la
consultation
des
entreprises
en
juin
comme
cela
a
été
prévu
au
planning.
||
indique
au
Conseil
Municipal
qu'il
a
eu
un
rendez-vous
avec
notre
juriste
dans
le
but
d'élaborer
un
avant-projet
de
bail
pour
la
future
location
des
locaux
à
l'association
des
professionnels
de
santé.
Gendarmerie : Le
dossier
de
la
réhabilitation
de
la
brigade
de
gendarmerie
et
des
logements
attenants
des
gendarmes
avance.
Une
réunion
a
eu
lieu
en
mairie
le
25
mai
avec
les
services
administratifs
de
la Gendarmerie
de
Clermont-Ferrand,
de
la brigade
locale
et le cabinet
d'architectes
sur
des
propositions
en
matière
d'aménagement
intérieur
de
la
brigade
(bureaux,
accueil,
garage)
et
de
la
rénovation
thermique
ainsi
que
la
réhabilitation
des
appartements
des
gendarmes.
Après
les
différents
points
de
discussion,
il
a
été
convenu
d’une
autre
réunion
en
juin
afin
de
valider
les
besoins
et
de
traiter
le
côté
financier
de
celui-ci.
AFFAIRES
ADMINISTRATIVES
ET
FINANCIERES
:
Publicité
des
actes
:
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
que
les
actes
pris
par
les
communes
(délibérations,
décisions
et
arrêtés)
entrent
en
vigueur
dès
qu'ils
sont
publiés
pour
les
actes
règlementaires
et
notifiés
aux
personnes
intéressées
pour
les
actes
individuels
et,
le cas
échéant,
après
transmission
au
contrôle
de
légalité.
À
compter
du
1er
juillet
2022,
par
principe,
pour
toutes
les
collectivités,
la
publicité
des
actes
règlementaires
et
décisions
ne
présentant
ni
un
caractère
règlementaire
ni
un
caractère
individuel
sera
assurée
sous
forme
électronique,
sur
le
site
Internet
de
la
collectivité.
Les
communes
de
moins
de
3
500
habitants
bénéficient
cependant
d'une
dérogation.
Pour
ce
faire,
elles
peuvent
choisir,
par
délibération,
les
modalités
de
publicité
des
actes
de
la
commune.
Le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
de
choisir
de
réaliser
la
publicité
sous
forme
électronique
sur
le
site
de
la
commune.
Accord
du
Conseil
municipal
à
l'unanimité.
Règiement
du
Service
public
d'assainissement
collectif:
L'adjoint
en
charge
de
l'assainissement
présente
au
Conseil
Municipal
le
règlement
du
service
public
de
l'assainissement
coilectif
établi
par
le Syndicat
Mixte
Sioule
et
Morge.
Le
Conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité.
Plan
Bibliothèque
:
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
les
écoles
peuvent
candidater
au
«
Plan
bibliothèque
» de
l'Education
Nationale,
afin
de
revitaliser
leur
bibliothèque
d'école.
Un
budget
de
1 500
€
peut
être
versé
par
l'Inspection
Académique
sous
réserve
d'une
participation
de
la collectivité.
Le
Maire
propose
une
participation
communale
de
500
€,
ce
qui
conduira
à
un
montant
total
de
2
000
€,
somme
qui
sera
répartie
entre
les
deux
écoles
maternelle
et
élémentaire
à
part
égale,
soit
1
000
€
chacune.
Accord
du
Conseil
municipal
à
l'unanimité. LES
ANCIZES-COMPS
IS
JUIN
2022
Crédits
scolaires
Année
2022/2023
:
Le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
de
maintenir
pour
l'année
scolaire
2022
/
2023
les
crédits
destinés
à
l'acquisition
de
livres
scolaires,
des
fournitures
pour
les
élèves
et
des
fournitures
administratives
pour
les
directions,
soit :
-
Ecole
maternelle
: 55.00
€
par
élève
-
Ecole
élémentaire
: 66.00
€
par
élève
Subventions
pour
les
projets
:
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
des
subventions
sollicitées
et acquises
à
ce
jour
pour
les
projets
à
venir :
-CD63:
21600.00€
Mairie
(acquise)
90
000.00€
Rond-point
de
la
Brousse
(acquise)
- DSIL:
165
000.00€
Gendarmerie
(en
cours),
- DETR:
180
000.00€
Maison
de
santé
{en
cours),
AFFAIRES
FONCIERES
:
Droit
de
préemption
urbain :
Le
Conseil
municipal
décide
de
ne
pas
préempter
sur
les
propriétés
suivantes
:
- AV
171-331
d'une
superficie
de
191
m?
avec
habitation
au
prix de 65
000
€ (unanimité)
-
AV
401
d'une
superficie
de
625
m?
avec
habitation
au
prix
de
165
000
€
(une
abstention
Mme
Ferreira)
- AY
404
d'une
superficie
de
3
141
m°
avec
habitation
au
prix
de
148
000
€
(ünanimité)
- À]
106-288
- BC
294
d’une
superficie
de
8 784
m?
au
prix
de
2 250
€
(une
abstention
M.
Lamyrand)
- AV
406
d'une
superficie
de
640
m?
avec
habitation
au
prix
de
165
000
€
(unanimité)
- AV
105
d'une
superficie
de
802
m?
avec
habitation
au
prix
de
134
000
€
(unanimité)
Mission
de
bornage
parcelles
AW
229-231
:
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
que
plusieurs
terrains
communaux
pourraient
être
mis
en
vente.
Il souhaite
réaliser
un
bornage
afin
de
viabiliser
des
terrains
au
lieu
dit
« Terres
du
Chauffier
»
sur
les
parcelles
AW
229
et
231.
||
présente
le
devis
du
Cabinet
GEO
CONCEPTION
pour
réaliser
cette
mission
pour
un
montant
de
2
900
€
HT
soit
3
480
€
TTC.
Le
Conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
ce
devis.
ASSOCIATIONS
:
Le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
d'attribuer
une
subvention
de
500
€ à
l'Union
Musicale
en
Combrailles
pour
l'achat
de
tenues
d'animation.
Il'indique
que
l'association
des
Conscrits
peut
solliciter
une
aide
de
la
DALD
auprès
du
Conseil
Départemental
pour
la
fête
patronale
et
les
animations
qui
ont
été
mises
en
place. COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
/ SYNDICATS :
Communauté
de
communes
Combrailles
Sioule
et
Morge :
Le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
du
commencement
des
travaux
du
futur
EHPAD
de
la Communauté
de
Communes
CSM
qui
sera
implanté
sur
la commune
des
Ancizes-
Comps. Une
réunion
a
eu
lieu
ce
lundi
avec
toutes
les
parties
prenantes
pour
la
mise
en
place
du
chantier,
de
l'accès
au
terrain
et
du
commencement
des
travaux.
Le
terrassement
devrait
commencer
en
principe
fin juin
/début
juillet.
SYDEM
:
Le
Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
la nouvelle
appellation
du
SICTOM
qui
sera
désormais
: SYDEM
Dômes
et
Combrailles
(Syndicat
Mixte
de
Coilecte
des
Déchets
Ménagers
et
assimilés).
Un
nouveau
logo
est
en
cours
de
création. LES
ANCIZES-COMPS
ISJUIN
2022
QUESTIONS
DIVERSES
:
Elections
Législatives
les
12
et
19
juin
2022
:tableau
de
présence
des
élus.
INFORMATIONS : - Projet
Innofades
:réalisé
par
l'association
Sioule
et
Patrimoine
pour
la
découverte
du
Viaduc
des
Fades
lors
d'un
parcours
pédestre
le
long
de
la
vallée
de
La
Viouze.
- Expo
de
peintures
en
lien
avec
l'Oracle
à
l'office
du
Tourisme
du
03
au
30
juin
2022.
- HLM
les
Dômes
:Reprise
des
travaux
de
démolition
en
cours.
- Mobilité
:Dépôt
d’un
dossier
de
demande
de
subvention,
pour
un
projet
de
voie
verte
(piste
cyclable,
piétons)
du
centre
bourg
au
Collège,
- Camping
:Travaux
en
cours
pour
la
mise
aux
normes
PMR
de
l'accueil,
des
sanitaires
des
chalets.
Le
plan
du
camping
sera
mis
à
jour.
- Fête
patronale
jeudi
26
mai
:Belle
réussite
de
la
fête.
- Prochain
Conseil
municipal
:le
28
juin
à
18h00
-
Visite
de
la
station
d'épuration
du
Bourg:
Une
journée
«
portes
ouvertes
»
sera
organisée
le
18
juin
pour
les
habitants.
- Maison
de
santé
:Un
devis
pour
réaliser
la
convention
avec
les
professionnels
de
santé
a été
demandé
à notre
juriste
Me
Martins.
|| sera
présenté
lors
du
prochain
conseil
pour
validation.
-
Transports
Meunier:
M.
Meunier
a
relaté
des
incidents
graves
qui
se
sont
produits
lors
du
transport
d'une
équipe
de
joueurs
du
CRAC.
- Avenue
de
la
Gare
:Mme
Buffard
signale
que
les
riverains
se
sont
plaints
de
la
vitesse
excessive.
Le
Maire
demande
l'installation
du
radar
pédagogique.
- Cascade
du
Moulin
de
Pagès
:Mme
Buffard
signale
que
des
rumeurs
font
état
de
sa
destruction.
La
Société
de
Pêche
sera
contactée.
-
Avenue
de
la
Gare/Pont
de
Sinzing
:Réfection
de
la
chaussée
sur
la
commune
de
St
Georges
de
Mons.
RKKKKARERERERKRRRRERERE
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21H35.