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Compte-Rendu - CR CM 28 02 2023
Document publié le Mardi 28 février 2023 par la commune d'Ancizes-Comps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 28 02 2023)
Thèmes du document : Logement, Sécurité routière, Éducation,
LES ANCIZES-COMPS
28 FEVRIER 2023
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 28 FEVRIER 2023 - 19H00
PRESENTS : MM Didier MANUBY, Isabelle MEGE (pouvoir Amel EL MANDILI), Fernand ANTUNES
(pouvoir Carole FAKENAU), Hélène COURTADON, René MASSON, Raquel FERREIRA, Alexis
ROSSIGNOL, Isabelle THAUVIN, Annie GARRACHON (pouvoir Frédérique BUFFARD), Remy
LAMYRAND, Jacques MOREAUX, David BRUNET, Philippe JOUBERTON, Ludovic BERNARDIN,
Thierry MEUNIER.
EXCUSES/POUVOIRS : Carole FALKENAU (pouvoir Fernand ANTUNES), Amel EL MANDILI (pouvoir
Isabelle MEGE), Frédérique BUFFARD (pouvoir Annie GARRACHON)
Il a été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du Code Pratique des Collectivités Territoriales, à l'élection d'une secrétaire prise dans le sein du Conseil Municipal. Mme Isabelle MEGE, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Le Maire rappelle l'ordre du jour de la présente séance :
- DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE
- TRAVAUX
- PROJETS
- AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES
- PERSONNEL
- AFFAIRES FONCIERES
- ASSAINISSEMENT
- COMMUNAUTE DE COMMUNES / SYNDICATS
- QUESTIONS DIVERSES
**********************************
Le compte-rendu du 31 janvier 2023 est approuvé.
**********************************
Démission conseillère municipale :
Le point concernant la démission de Madame Frédérique BUFFARD est différé au prochain conseil municipal du mois de mars 2023.
- DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE :
Le Maire fait état du règlement des factures suivantes :
MANDAT ORGANISME OBJET MONTANT
57 VIDELIO Changement de Vérin 439.98 €
67 AI-PC Achat PC (6) 3610.80 €
83 GEDIMAT Fournitures logement Ecole 957.35 €
43 WELDOM Fournitures travaux appartement école
500.64 € LES ANCIZES-COMPS
28 FEVRIER 2023
- TRAVAUX :
LOGEMENT DE LA COMMUNE :
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal du changement de la chaudière gaz au logement communal au-dessus de l’école élémentaire.
Cette chaudière était vétuste et ancienne. Ce changement a entraîné un coût de 4049.00 € HT pour
la commune.
FONDS VERT :
Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il est nécessaire de faire un diagnostic énergétique pour
demander la subvention fonds vert.
Le conseil municipal décide de se renseigner auprès de la Communauté de Communes pour le
diagnostic énergétique.
VOIRIE 2023 :
Monsieur le Maire et l’Adjoint souhaitent informer le Conseil municipal du programme de travaux de
voirie 2023 et de la demande de subvention relative aux amendes de police.
Lors du dernier Conseil Communautaire, la Communauté de Communes ayant la compétence voirie,
il a été décidé de solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental 63 concernant les
amendes de police.
- Voirie 2023 : secteurs de Sagnes, impasse Allée du Moulin et phase 1 de la rue des Beysses.
67000.00€ H.T.;
- Amende de police : traitement d’une zone de sécurité à l’entrée du village du Boucheix. 27 426.00€ H.T.-
7 500.00€ de subvention du Conseil Départemental 63.
VOIRIE 2022 :
Monsieur le Maire rappelle que dans le cadre de l’opération « programme voirie intercommunal
2022 ». Il est prévu le versement d’un fonds de concours de la commune.
Concernant cette opération, le fonds de concours s’élève à 93 267,15 €.
Le conseil municipal, à l’unanimité valide le versement d’un fonds de concours auprès de l’EPCI d’un
montant de 93267,15 € et autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à ce
dossier.
BORNES MULTISERVICES :
Monsieur le Maire et Monsieur Fernand ANTUNES informent le conseil municipal de l’entretien avec Madame DEMOOR de l’entreprise CIRCET concernant l’installation gratuite d’une ou deux bornes multiservices sur la commune.
Le conseil municipal, à l’unanimité valide la proposition de CIRCET d’effectuer une étude.
- PROJETS :
MAIRIE :
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal du point d’avancement des travaux de la future
mairie :
L’entreprise de gros œuvre effectue les arasements de la grange et les embrasures des ouvertures,
L’entreprise de couverture a découvert la partie grange,
Elle a aussi posé le plancher bois dans la partie habitation.
La pose des menuiseries devraient intervenir courant mars. LES ANCIZES-COMPS
28 FEVRIER 2023
La prochaine réunion de chantier est prévue mardi 7 mars à 11H00.
Avenant 1 Construction d’une mairie :
Le Conseil Municipal, après l’exposé de Monsieur le Maire, et en avoir délibéré, décide à l’unanimité:
- d’approuver l’avenant n°1 Lot 3 Couverture / Zinguerie à l’entreprise SAS TOURNOBOIS d’un
montant de 572.00 € H.T.
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer le dit-avenant et toutes les pièces s’y rapportant.
Avenant 3 Construction d’une mairie
Le Conseil Municipal, après l’exposé de Monsieur le Maire, et en avoir délibéré, décide à l’unanimité:
- d’approuver l’avenant n°3 Lot 1 Démolition VRD – GROS ŒUVRE à l’entreprise PRADIER BTP
d’un montant de 4 170.00 € H.T.
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer le dit-avenant et toutes les pièces s’y rapportant.
MAISON DE SANTE :
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal du point d’avancement du projet de la Maison de
Santé.
Les travaux de terrassement s’achèvent.
Les études de compactage se sont réalisées la semaine dernière afin de vérifier la stabilité du
terrain.
L’installation des réseaux devraient commencer.
ECOLES : PROJET SCOLAEE :
Monsieur le Maire et Monsieur Alexis ROSSIGNOL ont assisté mercredi 22 février 2023 à une
réunion organisée par le Conseil Départemental 63 et l'ADHUME sur le thème de la "méthodologie
de projet et étude de faisabilité".
Il ressort que pour les travaux de l'école élémentaire des Ancizes-Comps, la commune appartient au
lot 1 "Restructuration" : site reconnu par une restructuration qui consiste à repenser la structure
organisationnelle de l'ensemble et à la remanier afin d'atteindre une nouvelle configuration et de
répondre à de nouveaux objectifs et besoin.
Il va falloir prévoir au budget un montant de 20 000.00 € environ afin de financer les études pré-
opérationnelles qui seront remboursées à hauteur de 80% par le CD63 et 20% à la charge de la
commune. Les partenaires du projet Scolaee accompagnent la commune qui reste néanmoins
maître d'ouvrage et qui lui laissent libre choix pour la consultation de la maîtrise d'œuvre qui va
contribuer au projet de restructuration de l'école élémentaire en fonction du budget alloué par la
commune. Le budget sera décidé pour l'année 2024.
Prochaine réunion le vendredi 30 juin de 14h à 17h à Combronde sur la maîtrise d'oeuvre et
montage d'une opération de rénovation.
Monsieur René MASSON sera présent à la prochaine réunion du 30 juin.
ECOLE ELEMENTAIRE : VOYAGE SCOLAIRE: :
- Voyage scolaire de l'école élémentaire des Ancizes avec celle de Queuille à Andernos les Bains
(Aquitaine). Nous avons reçu le projet pédagogique qui est disponible en mairie. Une subvention à
hauteur de 50 € par élève est proposé au conseil municipal soit pour 61 élèves scolarisés dans nos
écoles, 3050,00 €.
Le conseil municipal, à l’unanimité accepte cette proposition LES ANCIZES-COMPS
28 FEVRIER 2023
COLLEGE : VOYAGES SCOLAIRES :
La commune a demandé au Collège d’envoyer la liste des élèves issus de la commune des Ancizes-
Comps pour chaque séjour scolaire. La commune demande au Collège Départemental de proposer
aux parents des élèves concernés des Ancizes-Comps que la participation du conseil municipal soit
profitable à la baisse du montant demandé.
Le conseil municipal, à l’unanimité accepte cette proposition
1) Voyage à la Canourgue :
Il s’agit d’élèves de 3ème. 24 élèves issus de la commune des Ancizes-Comps. Un montant de
201,75 € par élève au total pour le voyage. Le conseil municipal propose une subvention de 50.00 €
par élève soit 1200.00 €.
Le conseil municipal, à l’unanimité accepte cette proposition
2) Voyage à Paris :
Il y aura 20 élèves des Ancizes-Comps pour 159,90€ de budget prévu par élève. Le conseil
municipal propose une subvention de 50 € par élève soit 1000.00€.
Le conseil municipal, à l’unanimité accepte cette proposition.
INSCRIPTIONS SCOLAIRES :
- Effectifs : montée de 20 élèves en CP à l'école élémentaire. Une baisse est annoncée mais pas
encore véritablement notable à l'école maternelle.
Le processus d'inscription des PS en mairie va entrer en vigueur dès le mois de mars.
- AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES :
INSTALLATION D’UN PILON :
Monsieur le Maire souhaite informer le Conseil municipal de l’installation d’un pilon cédé par la
société Aubert et Duval.
Afin de l’installer, la commune doit au préalable mettre en place une plate-forme en béton.
Un devis a été réalisé par une entreprise pour un montant de 5850.00 € HT soit 7020.00 € TTC
Le conseil municipal à l’unanimité valide le devis du Pilon de l’entreprise Pradier pour un montant
de 5850.00€ HT soit : 7020.00.€ TTC.
CONVENTION OTC :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la convention prise par délibération du conseil
municipal du 05-07-2022 relative à la mise à disposition de bureaux pour l’Office de Tourisme en
Combrailles OTC.
L’OTC souhaite désormais occuper l’ensemble des étages du bâtiment.
Or dans la convention, seul le premier étage concernant deux bureaux était conventionné pour un
montant de 250.00€/mois.
Après avoir échangé avec le directeur de l’OTC, Monsieur le Maire souhaite réévaluer le montant de
la location surtout en cette période d’augmentation des coûts d’énergie importants.
Il propose de réajuster le coût de la location à : 300.00€/mois.
Le conseil municipal à l’unanimité décide de refaire signer une nouvelle convention avec
modification du tarif pour un montant de 300.00€/mois et autorise Monsieur le Maire à signer les
documents nécessaires liés à cette convention. LES ANCIZES-COMPS
28 FEVRIER 2023
- 5 AFFAIRES FONCIERES :
EMPLACEMENTS RESERVES : LES JARASSES :
Parcelle AK 281 :
- Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que lors du PLU, des Emplacements Réservés
avaient été identifié sur le territoire de la commune.
Concernant le secteur des Jarasses, un emplacement est concerné par les Consorts Batisse pour
assurer la sécurité des piétons dans la ligne droite.
Lors des travaux du futur Ehpad, la commune a profité du terrassement pour combler une bande de
cinq mètres avec l’autorisation des familles pour assurer un passage sécurisé des piétons sur ce
secteur.
Il s’agit de la parcelle AK 281 appartenant aux Consorts BATISSE
Le conseil municipal à l’unanimité, décide :
- D’acquérir ce bout de parcelle auprès des Consorts Batisse,
- De prendre en charge les frais de géomètre et de Notaire,
- D’autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à cette vente.
Parcelle AK 280 :
- Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que lors de l’élaboration du PLU, des
Emplacements Réservés avaient été identifiés sur le territoire de la commune :.
Concernant le secteur des Jarasses, un emplacement est concerné pour assurer la sécurité des
piétons dans la ligne droite.
Lors des travaux du futur Ehpad, la commune a profité du terrassement pour combler une bande de
cinq mètres avec l’autorisation des familles pour assurer un passage sécurisé des piétons sur ce
secteur.
Il s’agit de la parcelle AK 280 appartenant à la Famille BRUCHET
Le conseil municipal à l’unanimité, décide :
- D’acquérir ce bout de parcelle auprès de la Famille BRUCHET,
- De prendre en charge les frais de géomètre et de Notaire,
- D’autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à cette vente.
LOCATION DU LOGEMENT DE COMPS :
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la locataire du logement de Comps quitte son
appartement le 05 mars 2023.
Il sera de nouveau loué à compter du 06 mars 2023.
Le montant du loyer est de 300.00 € charges comprises.
Le conseil municipal à l’unanimité décide de relouer ce logement au pour un montant de 300.00€
mois et autorise Monsieur le Maire à signer les documents nécessaires liés à cette location.
REUNION AVEC LE COMMISSAIRE ENQUETEUR POUR ZONAGE : Monsieur le Maire informe le conseil municipal que l’enquête publique relative à la révision du PLU
se déroulera du 13-03-2023 à 9 heures au 11-04-2023 à 17 heures.
M. COMPTE a été nommé commissaire enquêteur. Une visite intermédiaire du Commissaire
Enquêteur aura lieu le samedi 1er avril 2023 de 10 heures à 12 heures. LES ANCIZES-COMPS
28 FEVRIER 2023
MISE A DISPOSITION SALLE PREFABRIQUEE :
Monsieur le Maire informe l’assemblée de la mise à disposition de la salle préfabriquée pour
l’Association Chamboule tout.
- 6 PERSONNEL :
CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF :
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée qu’il appartient au Conseil Municipal, de fixer l’effectif des
emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services.
Considérant la démission de Madame Céline MOULIER, adjoint administratif, principal de 2ème
classe.
Il est nécessaire de créer un poste d’adjoint administratif, permanent à 35 heures pour la remplacer.
Le conseil municipal à l’unanimité décide de valider la création d’un poste d’adjoint administratif
permanent à temps complet, pour les services administratifs de la Mairie, soit 35 heures, à compter
du 1er mars 2023.
REMPLACEMENT DE L’AGENT D’ACCUEIL :
Madame Andréa BATISTA sera présente du 02 mars au 15 mars 2023 un jour par semaine, puis du
16 mars au 31 mars 2023 à mi-temps et à temps complet à compter du 1er avril 2023 pour effectuer
un tuilage avec Madame Morgane VIZIER.
CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL : 35 HEURES
HEBDOMADAIRES :
Le conseil municipal décide de créer un poste permanent d'adjoint technique territorial à temps
complet doté d'un horaire hebdomadaire de 35 heures à compter du 1er mars 2023.
L’intéressé sera rémunéré sur la base indiciaire.
Les crédits nécessaires à la rémunération de cet agent et les charges sociales s'y afférentes seront
prélevées au chapitre 64.
- ASSAINISSEMENT :
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que la réunion de commencement de chantier relative aux
travaux aura lieu le 08 mars 2023 à 10 heures avec Monsieur Christophe Vézine de SOMIVAL et
Guillaume CHABORY de Sioule & Morge.
- COMMUNAUTE DE COMMUNES/SYNDICATS :
SIEG TE 63 :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal des travaux d’enfouissement de l’éclairage public à
la Brousse.
En effet, l’entreprise Sobecca a des disponibilités. Il propose de commencer les travaux au mois de
mars initialement prévus en juin.
SIEG TE 63 :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la demande du Te 63 (SIEG) de modifier les
statuts.
En effet, le syndicat du Te 63 souhaite intégrer dans ses statuts une partie complémentaire qui
concerne les réseaux de chaleur. LES ANCIZES-COMPS
28 FEVRIER 2023
Notre collectivité est fortement intéressée par cette nouvelle clause pour notre propre projet
d’installation d’un réseau regroupant plusieurs bâtiments.
Le conseil municipal à l’unanimité décide de valider la modification des statuts.
SYDEM :
Monsieur le Maire informe l’assemblée que des démarches sont en cours pour la mise en place de
composteurs individuels et collectifs.
SYDEM MISE EN PLACE DE COMPOSTEURS :
Le samedi 1er avril 2023, une matinée sur la sensibilisation des usagers à la pratique du compost
sera organisée sur la commune dans le cadre de l’évènement national nommé « Tous au
Compost ».
QUESTIONS DIVERSES :
Représentation de la commune aux commissions CSM,
Monsieur le Maire rappelle qu’il est nécessaire de s’excuser lorsque l’on ne peut pas assister à une
réunion.
REUNION DU SCHEMA DIRECTEUR DES ENRGIES RENOUVELABLES :
Messieurs Jacques MOREAUX et Ludovic BERNARDIN sont nommés représentants de la
commune au sein du Comité de Pilotage.
NOUVEAUX-NES ET NOUVEAUX HABITANTS :
Monsieur le Maire informe l’assemblée d’un changement :
- Les nouveaux nés recevront un cadeau peu après la naissance et à compter de cette année, les nouveaux habitants seront invités aux vœux du Maire.
SALLE DES JEUNES :
Madame Isabelle THAUVIN va rappeler aux associations qui utilisent la salle des jeunes qu’il est nécessaire de les rendre propre
PENSION DE FAMILLE CROIX MALLET :
Pour rappel, cette pension de famille est un projet porté par des privés : Aubert et Duval et le collectif
« Partages&Projets », une réunion d’informations a eu lieu le mardi 21 février au Foyer Rural.
DIVERS
Monsieur Jacques MOREAUX demande l’avis au conseil municipal sur l’installation d’un parc éolien.
MAGAZINE SAMU63 :
Un exemplaire a été envoyé en mairie et la parution de l’encart sur notre commune est incluse suite à notre participation.