Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - ARR 2024 04 565
Arrêté - ARR 2024 04 525
Arrêté - ARR 2024 04 526
Arrêté - ARR 2024 04 524
Arrêté - ARR 2024 04 539
Arrêté - ARR 2024 04 539
Arrêté - ARR 2024 04 524
Arrêté - ARR 2024 04 563
Arrêté - ARR 2024 04 525
Arrêté - ARR 2024 04 526
Arrêté - ARR 2024 04 565
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Cyr-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - ARR 2024 04 565)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
IPZSAI NT CYR
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LISUR MÉR =" PORTE DU LITTORAL VARO!S
SERVICE DU DOMAINE PUBLIC
ARRETE MUNICIPAL N° 2024-04- 565
COMMÉMORATION DE LA VICTOIRE DU 08 MAI 1945
MERCREDI 08 MAI 2024
Le Maîire de Saint Cyr sur Mer Philippe BARTHELEMY,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques,
VU le Code de la Route,
VU notre arrêté général n° 91-02-38 en date du 21 février 1991 réglementant
la circulation et le stationnement sur la Commune,
CONSIDERANT l'organisation de la manifestation prévue pour
la commémoration de la victoire du 08 mai 1945, CONSIDERANT qu'il
y a lieu de prendre des mesures d'ordre et de sécurité pendant
cette manifestation,
ARRETE
ARTICLE 1 : Dans le cadre de la manifestation prévue pour
la commémoration de la victoire du 08 mai 1945, deux places de stationnement arrêt minute rue Roger Moutte, à proximité de la Mairie, seront
réservées : + Le mercredi 08 mai 2024 de 7h30 à 13h30.
ARTICLE 2: Les Services Techniques Municipaux sont chargés de
mettre en place les Panneaux de signalisation réglementaire.
La Police Municipale est chargée de l'affichage dudit arrêté et de la pose
des AVIS aux utilisateurs desdits lieux.
ARTICLE 3 : Les véhicules stationnant en infraction avec le présent arrêté
seront, si besoin est, enlevés aux risques et périls de leur propriétaire par le Service
de la Fourrière.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours
gracieux adressé en Mairie dans le délai de 2 mois à compter de sa publication ou de sa notification.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal
Administratif de Toulon, 5 Rue Jean Racine 83000 Toulon, dans le délai de 2 mois
à compter de sa publication où de sa notification, ou à compter
de la réponse de la Commune si le recours gracieux a préalablement été
déposé. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique
« Télérecours citoyens » accessible via le site internet www.telerecours.fr.
Fait à Saint-Cyr-sur-Mer, le 15 avril 2024
Le Maire
+ Mme le Directeur Général des Services,
+ Cabinet du Maire,
* M. l'Adjoint délégué aux Domaine Public, Ports, Plages et Littdr.
* M. le Responsable du Service de la Police Municipale
+ M.le Directeur des Services Techniques Municipaux,
* Direction dela Communication,
+ Direction de l'Evènementiel,
+ Office du Tourisme,
M. le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers,
M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie.
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer - Place d'Estienne d'Orves 83270 Saint
Cyr sur Mer PAGE 1 VILLE DE SAINT CYR SUR MER STATION BALNEAIRE ET DE TOURISME
AVIS
EN RAISON DE LA MANIFESTATION
COMMÉMORATION DE LA VICTOIRE
DU 08 MAI 1945
SERONT RÉSERVÉES :
DEUX PLACES DE STATIONNEMENT ARRÊT
MINUTE
RUE ROGER MOUTTE
LE MERCREDI 08 MAI 2024
DE 7H30 À 13H30
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer - Place d’Estienne d’Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE 2