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Arrêté - ARR 2024 04 525
Document publié le Vendredi 10 mai 2024 par la commune de Saint-Cyr-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - ARR 2024 04 525)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
17œ AIN I CYK RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
SERVICE DU DOMAINE PUBLIC
ARRETE MUNICIPAL N° 2024-04 525 SOIREE SAINT CYR À D'INCROYABLES TALENTS - PLACE PORTALIS
FETES DE L'ASCENSION VENDREDI 10 MAI 2024
Le Maire de Saint Cyr sur Mer Philippe BARTHELEMY,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques,
VU le Code de la Route,
VU notre arrêté général n° 91-02-38 en date du 21 février 1991 réglementant la circulation et le stationnement sur la Commune,
VU l'arrêté municipal n°2002-07-469 en date du 23 juillet 2002 portant réglementation permanente des
nuisances sonores,
CONSIDERANT l’organisation de la soirée « Saint Cyr a d'incroyables talents » le vendredi 10 mai à
l’occasion des Fêtes de l'Ascension 2024,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de prendre des mesures d'ordre et de sécurité pendant cette manifestation,
ARRETE
ARTICLE 1: Dans le cadre de l’organisation de la soirée « Saint Cyr a d'’incroyables talents » sera
réservée :
° La Place Portalis du vendredi 10 mai 8h00 au samedi 11 mai 3h00.
ARTICLE 2 : Les Services Techniques Municipaux sont chargés de mettre en place les panneaux de
signalisation réglementaire. La Police Municipale est chargée de l'affichage dudit arrêté et de la pose des AVIS aux utilisateurs desdits lieux.
ARTICLE 3 : Madame le Directrice Générale des Services, Madame la Directrice Générale Adjointe des pôles Evènementiel, Domaine Public et Culture, Monsieur le Responsable du Service de la Police Municipale, Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux, Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs Pompiers, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
ARTICLE 4 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux adressé en Mairie dans le délai de 2
mois à compter de sa publication ou de sa notification.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Toulon, 5 Aue
Jean Racine 83000 Toulon, dans le délai de 2 mois à compter de sa publication ou de sa notification, ou à
compter de la réponse de la Commune si le recours gracieux a préalablement été déposé. Le Tribunal
Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible via le site
internet www.telerecours.fr.
Fait à Saint-Cyr-sur-Mer, le 27 mars 2024
Le Maire
+ Mme ta Directrice Générale des Services,
+ Cabinet du Maire,
. Mme l’Adjoint délégué à l'action Economique, au Tourisme et à l'Evèneme + M. l'Adjoint délégué aux Domaine Public, Ports, Plages et Littoral,
+ M. le Responsable du Service de la Police Municipale
. M. le Directeur des Services Techniques Municipaux,
.
.
.
+
.
Direction de la Communication,
Direction de l'Evènementiel,
Office du Tourisme,
M. le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers
M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie.
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer - Place d'Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE 1 VILLE DE SAINT CYR SUR MER
STATION BALNEAIRE ET DE TOURISME
EN RAISON DE LA MANIFESTATION
« SAINT CYR A D’IN CROYABLES
TALENTS »
LA PLACE PORTALIS
SERA RÉSERVÉE :
DU VENDREDI 10 MAI 8H00
AU
SAMEDI 11 MAI 3H00
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cvr sur Mer - Place d’Estienne
d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer