Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 26 09 22 DEL 1 Ouverture de seance
Compte-Rendu - 26 09 22 DEL 1 Ouverture de seance
Compte-Rendu - 12 10 22 DEL 1 Ouverture de seance
Ordre du Jour - 12 10 22 DEL 1 Ouverture de seance
Compte-Rendu - 12 10 22 DEL 1 Ouverture de seance
Déliberation - 15 06 26 DEL 1 Ouverture de seance
Déliberation - 15 10 24 DEL 1 Ouverture de seance
Déliberation - 05 02 24 DEL 1 ouverture de seance
Déliberation - 10 10 23 DEL 1 Ouverture de seance
Déliberation - 19 06 24 DEL 1 Ouverture de seance
Compte-Rendu - 26 09 22 DEL 1 Ouverture de seance
Document publié le Lundi 26 septembre 2022 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 26 09 22 DEL 1 Ouverture de seance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT des HAUTS-DE-SEINE
VILLE de COURBEVOIE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2022
2022-1 OUVERTURE DE SEANCE
522 BG
L'an deux mille vingt-deux, le vingt-six septembre,
le Conseil municipal de Courbevoie dûment convoqué le vingt septembre de l’an deux mille vingt-deux, s’est réuni à dix-huit heures, dans la salle de réception du Centre évènementiel et culturel (7 boulevard Aristide Briand à Courbevoie),
sous la présidence de Monsieur Jacques KOSSOWSKI, Maire.
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte.
LE CONSEIL, après en avoir délibéré,
À l’unanimité, DECIDE DE DESIGNER à main levée le secrétaire de séance, conformément aux articles L.2121-1$ et L. 2121-21 du code général des collectivités territoriales et ELIT en cette qualité Monsieur Philippe POUTHÉ.
Le secrétaire de séance procède à l’appel. Le nombre de membres composant le Conseil est de 53, dont 53 en exercice et 37 présents à l’ouverture de cette séance :
Présent Procuration à
Monsieur Jacques KOSSOWSKI X
Madame Marie-Pierre LIMOGE X
Monsieur Michel GEORGET X
Madame Nathaly LEDERMAN X
Monsieur Arash DERAMBARSH X
à partir de la délibération n°2022-11 | Monsieur Hervé CHATELAIN jusqu’à Madame Laëtitia DEVILLARS la délibération n°2022- 10
à partir de la délibération n°2022-10 | Madame Charazed DJEBBARI jusqu’à Monsieur Patrick GIMONET la délibération n°2022-9
: à partir de la délibération n°2022-3 Monsieur Hervé de COMPIEGNE
Madame Sandrine PENEY jusqu’à la délibération n°2022-2
Monsieur Hervé de COMPIEGNE X
Madame Charazed DJEBBARI X
Monsieur Sébastien BEAUVAL X
à partir de la délibération n°2022-3 Monsieur Michel GEORGET jusqu’à Madame Marion JACOB-CHAILLET Ja délibération n°2022.2
Monsieur Khalid AIT OMAR
Madame Sybille d’ALIGNY
Monsieur Eric CESARI
Madame Catherine MORELLE
Monsieur Olivier MARMAGNE
XIRIKIxX
IX |
Madame Marie GEROUDETF Présent Procuration à
Monsieur Hervé CHATELAIN X
Madame Sandrine COHEN-SOLAL Madame Marie GEROUDET
Monsieur Daniel COURTES X
Madame Nathalie RENAULT X
Madame Valérie SY-CHOLET X
Madame Maria GARCIA Madame Bénédicte GEORGES
Monsieur Philippe POUTHÉ x
Monsieur François LATTOUF Monsieur Sébastien BEAUVAL
Monsieur Christophe BRESSVY à partir de la délibération n°2022-3 Madame Fatimé KOLINGAR jusqu’à la délibération n°2022-2
Madame Fatimé KOLINGAR X
Madame Anne-Julie PONT-BUISSON Madame Sybille d'ALIGNY
Madame Aline DETRY x
Madame Bénédicte GEORGES X
Madame Stéphanie SOARES Monsieur Olivier MARMAGNE
Monsieur Régis CASTEL Monsieur Pascal HUMRUZIAN
Monsieur Jean-Jacques SARADJIAN à partir de la délibération n°2022-10 Madame Inès GUIBERT jusqu’à la délibération n°2022-9
Monsieur Cédric FLAVIEN
Monsieur Pascal HUMRUZIAN
Madame Inès GUIBERT
Monsieur David BREXEL
Monsieur Sébastien BILBAULT
Monsieur Benoît LECHEVALIER
Madame Victoria DOGNIN mIx
|
|x
Ii»
|
x
|»
Madame Dominique FRATELLIA Madame Isabelle RIVIERE
Madame Christine HENNION
Monsieur Yann RUET
Monsieur Jean-Philippe ELIE IX
|x
Madame Isabelle RIVIERE X
Monsieur Sidney STUDNIA jusqu’à la délibération n°2022-14 Monsieur Jean-Christophe ADENIS à partir de la délibération n°15
Madame Aurélie TAQUILLAIN X
Monsieur Jean-Christophe ADENIS X
Monsieur Laurent FITOUSS] Madame Aurélie TAQUILLAIN
Monsieur Louis BROSSE Madame Valérie SY-CHOLET
Madame Flavienne ELOM X
Monsieur David COURTOIS X
Soit :
Conseillers municipaux présents :
Conseillers municipaux ayant donné pouvoir :
Conseillers municipaux absents, non représentés :
37
16
00 Le quorum étant atteint (au moins 27 Conseillers municipaux présents), le Conseil municipal peut délibérer valablement en application de l’article L. 2121-17 du code général des collectivités territoriales et APPROUVE le compte-rendu de la séance du 5 juillet 2022 qui a été transmis par courriel le 11 juillet 2022.
Pour extrait conforme,
Le Maire, Le secrétaire d su
Jcques KOSSOWSKI filippe POUTHÉ
Délibération transmise en Préfecture le ? ÿ SEP, 2072
Délibération affichée en mairie le 28 SEP, 2022
Délibération notifiée le
L'intéressé, s'il désire contester cet acte, peut saisir le tribunal administratif compétent d'un recours contentieux dans les deux mois à partir de la notification de la décision attaquée. Il peut également saisir l'autorité compétente d'un recours gracieux. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant la réponse (au terme d'un délai de deux, le silence gardé par l'autorité compétente vaut rejet implicite).