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Déliberation - 10 10 23 DEL 1 Ouverture de seance
Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Déliberation - 10 10 23 DEL 1 Ouverture de seance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT des HAUTS-DE-SEINE
VILLE de COURBEVOIE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 10 OCTOBRE 2023
2023 -1 OUVERTURE DE SEANCE
522 BG
L’an deux mille vingt-trois, le dix octobre,
le Conseil municipal de Courbevoie dûment convoqué le quatre octobre de l’an deux mille vingt-trois, s’est réuni à dix-huit heures, dans la salle Marius Guerre de l'Hôtel de Ville de Courbevoie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Jacques KOSSOWSKI.
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte.
LE CONSEIL, après en avoir délibéré,
A l’unanimité, DECIDE DE DESIGNER à main levée le secrétaire de séance, conformément aux articles L. 2121-15 et L. 2121-21 du code général des collectivités territoriales et ELIT en cette qualité Monsieur Jean- Philippe ELIE.
Le secrétaire de séance procède à l’appel. Le nombre de membres composant le Conseil est de 53, dont 53 en exercice et 42 présents à l'ouverture de cette séance :
Présent Procuration à
Monsieur Jacques KOSSOWSKI
Madame Marie-Pierre LIMOGE
Monsieur Michel GEORGET
Madame Nathaly LEDERMAN
Monsieur Arash DERAMBARSH
Madame Laëtitia DEVILLARS
Monsieur Patrick GIMONET
Madame Sandrine PENEY
XIXIXIXIX
IX
IX
IX
| x
Monsieur Hervé de COMPIEGNE
Madame Charazed DIEBBARI Monsieur Patrick GIMONET
Monsieur Sébastien BEAUVAL
Madame Marion JACOB-CHAILLET
Monsieur Khalid AIT OMAR
Madame Sybille d’ALIGNY
XIXIXIXIXxX Monsieur Eric CESARI
Madame Catherine MORELLE Monsieur Hervé de COMPIEGNE
Monsieur Olivier MARMAGNE *
Madame Marie GEROUDET
Madame Sandrine COHEN-SOLAL Monsieur Olivier MARMAGNE Présent Procuration à
Monsieur Daniel COURTES jusqu’à la délibération n°2023-7 Madame Nathalie RENAULT à partir de la délibération n°2023-8
Madame Nathalie RENAULT X
Monsieur Hervé CHATELAIN Madame Marie GEROUDET
Madame Valérie SY-CHOLET X
Madame Maria GARCIA X
Monsieur Philippe POUTHÉ x
Monsieur François LATTOUF Monsieur Philippe POUTHÉ
Monsieur Christophe BRESSY X
Madame Fatimé KOLINGAR X
Madame Anne-Julie PONT-BUISSON X
Madame Aline DETRY X
Madame Bénédicte GEORGES X
Madame Stéphanie SOARES à partir de la délibération n°2023-3 Monsieur Régis CASTEL jusqu’à la délibération n°2023-2
Monsieur Régis CASTEL X
Monsieur Jean-Jacques SARADIJIAN X
Monsieur Cédric FLAVIEN jusqu’à la délibération n°2023-6 Monsieur Pascal HUMRUZIAN à partir de la délibération n°2023-7
Monsieur Pascal HUMRUZIAN
Madame Inès GUIBERT *
Monsieur David BREXEL *
Monsieur Sébastien BILBAULT Monsieur Michel GEORGET
Monsieur Benoît LECHEVALIER
Madame Victoria DOGNIN
Madame Dominique FRATELLIA
Madame Christine HENNION
Monsieur Yann RUET
Monsieur Jean-Philippe ELIE
Madame Isabelle RIVIERE
Monsieur Sidney STUDNIA
Madame Aurélie TAQUILLAIN
Monsieur Jean-Christophe ADENIS XIkIXIX
IX
IXIKX
IX
IX
IX
Monsieur Laurent FITOUSSI Madame Aurélie TAQUILLAIN
Monsieur Louis BROSSE Madame Victoria DOGNIN
Madame Flavienne ELOM Madame Dominique FRATELLIA
Monsieur David COURTOIS Madame Christine HENNION
Soit :
Conseillers municipaux présents :
Conseillers municipaux ayant donné pouvoir :
Conseillers municipaux absents, non représentés :
42
11
00 Le quorum étant atteint (au moins 27 Conseillers municipaux présents), le Conseil municipal peut délibérer valablement en application de l’article L. 2121-17 du code général des collectivités territoriales.
Pour extrait conforme,
. Le Maire, Le secréfure dé sénce,
4
\ AT SSOWSKI Jean-Philippe ELIE Jacques KO
Délibération transmise en Préfecture le 1 3 OCT. 2023
Délibération affichée en mairie le 1 3 0 GT: 2093
Délibération notifiée le
L'intéressé, s'il désire contester cet acte, peut saisir le tribunal administratif compétent d'un recours contentieux dans les deux mois à partir de la notification de la décision attaquée. Il peut également saisir l'autorité compétente d'un recours gracieux. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant la réponse (au terme d'un délai de deux, le silence gardé par l'autorité compétente vaut rejet implicite).