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Procès Verbal - Liste des délibérations CM du 20.03.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champcella.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations CM du 20.03.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département des Hautes-Alpes – Arrondissement de Briançon – Canton de l’Argentière-la-Bessée 23 rue du Pied de Ville – 05310 Champcella
COMMUNE DE CHAMPCELLA
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil Municipal du 20.03.2026
Délibération n°22/2026 - Approbation procès-verbal du 12.03.2026
Délibération n°23/2026 – Détermination du nombre des adjoints au maire
Délibération n°24/2026 – Fixant le montant des Indemnités de fonction du maire et adjoints
Délibération n°25/2026 – Délégation consenties au maire par le conseil municipal
Délibération n°26/2026 - Désignation des délégués au SIVU Champcella Freissinières
Délibération n°27/2026 – Désignation des délégués au TE05
Délibération n°28/2026 – Désignation des délégués au SIGDEP
Délibération n°29/2026 – Désignation des délégués au CNAS
Délibération n°30/2026 – Désignation des membres des commissions communales
Délibération n°31/2026 – Désignation des délégués à la bibliothèque municipale
Affiché et publiée le 26 mars 2026
Le Maire,
Jacques Pons