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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Viala-du-Tarn.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Données personnelles, Institutions publiques,
République française
AVEYRON - Millau
VIALA DU TARN - COMMUNE
Marie
12490 VIALA-DU-TARN
<
>
Le 24/02/2025,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Cher (e) collègue,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance du Conseil municipal qui
aura lieu le :
mercredi 05 mars 2025
à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
Mairie
12490 - Viala du Tarn
Ordre du jour:
1. Approbation des comptes-rendus des séances du conseil municipal des 11 et 19 décembre 2024
2. Saisine du CST (Comité Social Territorial) pour la modification du RIFSEEP(Régime
Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions , de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel / partie IFSE (Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise) relative à
l'Adjoint Administratif Territorial nouvellement recruté, délibération
et saisine du CST pour la suppression du poste d'Adjoint Administratif Territorial de 1ère classe
nouvellement retraité
3. Choix de l'exploitant de l'auberge, délibération
4. Vote des comptes financiers uniques (CFU -comptes de gestion- comptes administratifs) et
affectation des résultats aux budgets 2025, délibérations
5. Demande d'un prêt relais au Crédit agricole de 200 000Euros pour financer les derniers travaux de l'auberge dans l'attente des subventions, délibération
6. Autorisation de mandater avant le budget pour les travaux à l'auberge, délibération
7. Marché du générateur photovoltaïque de l'auberge : validation du choix de l'entreprise retenue
par la commission d'appel d'offres et montant du marché, délibération 8. Restauration des peintures de l'église de SAINT SYMPHORIEN : demande de subvention de l'ASES (Association pour la Sauvegarde de l'Eglise), délibération
9. Contrat d'accompagnement pour la protection des données personnelles RGPD
10. Statuts d'AVEYRON INGENIERIE et nouvelles modalités administratives, délibération
11. Proposition d'AXA pour les offres d'assurance santé aux habitants, délibération
12.Questions diverses
13. Délibérations à signer.
Je vous prie d'agréer, cher (e) collègue, l'expression de mes salutations
dévouées.