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Procès Verbal - cms PROCES VERBAL 16 02
Document publié le Lundi 16 février 2026 par la commune d'Anse.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms PROCES VERBAL 16 02)
Thèmes du document : Fiscalité, Travail et emploi, Logement,
Commune
de
Anse
— séance
du
16
février
2026
VILLE
DE
ANSE
|
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
|
16
FEVRIER
2026
Procès-verbal
publié
sur le site
Internet
de
la commune
le 14
avril 2026
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 29
Nombre
de
présents
: 25
Nombre
d’exprimés
: 27
Date
convocation
: 02/02/2026
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
séance
publique,
salle
du
Conseil
Municipal,
le
16
février
deux
mille
vingt-six
à
dix-neuf
heures,
sous
la
présidence
de
Daniel
POMERET,
Maire. Etaient
présents :
Daniel
POMERET,
Jean-Luc
LAFOND,
Claire
ROSIER,
Xavier
FELIX,
Luc
FERJULE,
Nathalie
HERAUD,
Max
DURMARQUE,
Liliane
BLAISE
(maire-adjoints)
Marie-Hélène
BERNARD,
Karim
MOYENIN
OUARDI,
Pascale
ANTHOINE,
Emmanuelle
SCHARFF,
Linda
BEGGUI,
Pierre
REBUT,
Ludivine
CHIERICI,
Fabrice
MORICHON,
Roseline
MHARI
AGOURRAME,
Sandrine
TROUSSIEUX,
Christophe
DEBIZE,
Carine
RANSEAU,
Gilbert
PRIGENT,
Céline
BABUS,
Bruno
PONNET,
Ouda
MECHAIN,
Alexis
VERMOREL,
Absents
excusés
: Marie-Claire
PAQUET,
Didier
RICHERD
Procurations : Christophe
MONTANTEME
donne
pouvoir
à Gilbert
PRIGENT
Stéphane
DUTHEIL
donne
pouvoir
à Jean-Luc
LAFOND
1-
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Jean-Luc
LAFOND
est
désigné
secrétaire
de
séance.
Bénédicte
ROGER-CERTHOUX
Directrice
Générale
des
services
assiste
au
conseil
en
application
de
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Il-
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DU
PRECEDENT
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
procès-verbal
de
la séance
du
26
janvier
2026
est
approuvé
à l’unanimité.
Mod.
540330
-04/22
Fobrègue
Entreprise
labetsée
DRE
VERTE Commune
de
Anse
— séance
du
16
février
2026
n-
INFORMATIONS
DU
CONSEIL
SUR
LES
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
(Article
L2122-22
du
CGCT)
Période
concernée
: 14
janvier
—
14
février
2026
a)
Décisions
concernant
la
préparation,
la passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
accords-cadres,
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants
Fournisseur
Libellé
Command
nntan
onto
pe
COMPAGNIE HECHO EN
|SEGTAGLE BLANCHE LE 250426
t202n026 |
653000€|
689864€
SOBECA
AUDIT
FEUX
TRICOLORES
ROUTE
DE
LYON/AV
DE
LA
LIBERATION/AV
1ERE
ARMEE
12/02/2026
627041€|
752449€
TECHNIGAZON
ENTRETIEN
SPECIFIQUE
GAZON
TERRAIN
FOOTBALL
HONNEUR
12/02/2026
550000€|
6600.00€
PARCS
ET
SPORTS
ENTRETIEN
DES
ABORDS
TERRAIN
FOOTBALL
HONNEUR
12/02/2026
440000€|
5280.00€
ED
LE
MISE
A
DISPOSITION
DE
30
OVINS
DU
01032026
AU
31122026
- ECO
PATURAGE
09/02/2026
|
17
870.83€ |
21
44500€
Pt
MISE À DISPOSITION DE 3 OVINS DU 01012026 AU 31122026 -ECO PATURAGE
09022026 |
675483€|
810580€
SOCOTEC
LOT1
PREVENTION
INCENDIE
ALARME
INCENDIE
/DESEMFUMAGE
08/02/2026
990.00
€
1
188.00 €
APS
LOT2
MOYENS
DE
LUTTE
CONTRE
L'INCENDIE-EXTINCTEURS
08/02/2026
1425.90€
1711.08€
DEKRA
LOT3
EQUIPEMENTS
SPORTIFS ET
AIRE
S
DE
JEUX
08/02/2026
1530.00€
1836.00
€
BUREAU
VERITAS
LOTA4
OUTILS
TECHNIQUES
08/02/2026
266.67
€
320.00
€
SOCOTEC
LOTS
INSTALLATION
GAZ
08/02/2026
6570.00
€
684.00
€
SOCOTEC
LOTS INSTALLATION ELECTRIQUE ET ECLAIRAGE DE SECURITE
osn22o26 |
421000€|
5052006
SOCOTEC
LOT7
PORTAIL
ET
OUVERTURE
AUTOMATIQUE
ET
SEMH-AUTOMATIQUE
08/02/2026
480.00
€
576.00
€
BUREAU
VERITAS
LO8
ASCENSEUR
-EPMR
08/02/2026
810.00€
972.00€
BUREAU VERTAS
LOTS DISPOSITIF ANTI CHUTE -POINT D'ANCRAGE -LIGNE DE VIE
osn22026 |
1670006|
2004006
RE
Te
TRAVAUX
D
ENTRETIEN
AVRIL
À
SEPTEMBRE
2026
05/02/2026
A425436€|
425436€
ss
a
RARE
RE
NE
a
(ao | rare
veuine
RSR
SON
[EXTENSION FIBRE OPTIQUE SALLE MARVINGT
INVESTISSEMENT
28012026 |
483525€|
5a0230€
FONDASOL
ES
UE
EXTENSION
GENDARMERE
23/01/2026
8
600.00
€ |
10
320.00
€
b)
Acceptation
des
indemnités
de
sinistres
de
la
part
des
assurances
RAS
c)
Conclusion
et révision
du
louage
de
choses
n’excédant
pas
12
ans
RAS
d)
Délivrance
et
reprise
des
concessions
État
des
attributions,
renouvellements
des
concessions
en
janvier
2026
Durée/
type
d'empl
t
Nouvelle
attibution|
Renouvellement
urée/
Ype
emp
acemen
Tarifs
Total
{columbarium
ou
concession)
1
15
ans,
case
de
columbarium
500.00
€
500.00
€
3
30
ans,
concession
de
2m2
400.00
€
1200.00
€
1
15 ans
+15
ans
offert
par la
municalité
concession
de
2m2
200.00
€
200.00
€
Total
1 900.00
€
meesiu verre Commune
de
Anse
— séance
du
16
février
2026
État
des
attributions,
renouvellements
des
concessions
en
février
2026
Duré
d'empl
nt
Nouvelle
attibution
Renouvellement
urée
type
EMp'aceme
Tarifs
Total
(columbarium
ou
concession)
1
30 ans
concession
de
2m2
400.00
€
400.00
€
1
15 ans
concession
de 4m2
400.00
€
400.00
€
Total
800.00
€
e)
Renouvellement
de
l'adhésion
aux
associations
dont
la
commune
est
membre
.
2
Montant
i
Libellé
Fournisseur
TTC
COMITE
FRANCAIS
POUR
YAD
VASHEM
COTISATION
2026
75.00
€
ASSO
NATIONALE
DES
CROIX
DE
GUERRE
ET
DE
LA
VALEUR
MILITAIRE
|ADHESION
2026
100.00
€
f)
Demande
de
subventions
à
tout
organisme
financeur
Financeur
Libellé
Date
Montant
HT
ETAT
Demande
de
subvention
dans
le cadre
des
financements
de
l'état
du
Fonds
interministériel
pour
la
Prévention
de
la
Délinquance
(FIPD)
2026
—
Gilets
pare-balles
27/01/2026
500.00
€
REGION
Demande
de
subvention
dans
le cadre
des
financements
de
la
Région
«
sécuriser
ma
commune
par
l'acquisition
et l'installation
d'équipements
adaptés
» — Gilets
pare-balles
2026
27/01/2026
691.96
€
g)
Préemption
par
la
commune
11
DIA,
pas
de
préemption
h)
Tarifs
services
communaux
et
droits
de
voirie
RAS
Autres
informations :
a)
Fongibilité
des
crédits
RAS
b)
Commandes
de
travaux
SYDER
Maintenance
éclairage
public
-Janvier 26
DESIGNATION
15/an
CC/1
fois
Total
opération
n°251120-351
1276.00€
2338.64€)
Route
de Lyon/place
dela Panneterie [Remplacement ouvrage n°303
ar
Mod,
540330 - 04/22
Fobrègque
Entreprise
lobel'sée
\
AMPAIUVERT Commune
de
Anse
— séance
du
16
février
2026
c)
Dérogations
aux
tarifs
de
mise
à
disposition
des
salles
communales
Date
Salle
Association
|Manifestation|
Tarif
réel
Tarif
,
Motif
CM
du
pratiqué
29/01/2026|Bernard
Laval
Villa
Pastorales
Réunion
de
syndic
100.00
€
-__€
[institutionnel
16/02/2026|
Répétition
des
10
manifestation
d'intérêt
31/01/2026|La
Ciairière
interclasse
en 6
ans
500.00 €
-
€
Jcommmunat
16/02/2026]
.
CastelCom
Rencontre
inter
Remise
exceptionnelle
pour
44
06/02/2025|Grande
Salle
École
Pagnoi
écoies
500.00
€
-__€
j'soutien
aux
scolaires"
16/02/2026!
H
6
manifestation
d'intérêt
un
12/02/2026|Colonnes
Interclasse
en
6
Sonnets
800.00
€
-__€
icommmunal
16/02/2026]
#
&
IV-
CONSEIL
COMMUNAL
D'ENFANTS
Les
représentants
du
Conseil
Communal
d'Enfants
présentent
le projet
retenu
en
vue
de
son
approbation
et
de
l’obtention
des
moyens
budgétaires
nécessaires
à sa
réalisation.
Le
projet
consiste
en
la
réalisation
d’une
boîte
à
livre
à
partir
d'un
objet
de
recyclage
{frigo}
: le souhait
du
CCE
est
de
le customiser
puis
de
le placer
Place
de
l'Egalité.
Le
CCE
travaille
avec
2CEA
sur
ce
projet.
L'emplacement
a
été
choisi
car
beaucoup
d’ansois
passent
devant.
Le
CCE
sollicité
un
budget
de
600€
environ.
il est
précisé
qu'il
s’agit
du
dernier
projet
de
ce
CCE,
et
que
le
prochain
CCE
élu
aura
certainement
d’autres
projets
dans
les
mois
à venir.
Il'est
demandé
si le CCE
dispose
déjà
du
frigo
? Oui,
et
il s’agit
d’un
double
frigo
Il
est
demandé
si
les
customisations
seront
faites
par
les
enfants
?
Les
élus
du
CCE
précisent
qu’ils
ont
conçu
les
dessins,
avec
2CEA
;
le
budget
sert
essentiellement
à
l'impression
des
décorations.
Il'est demandé
si le frigo
sera
fixé
au
sol
? Oui,
en
effet ;
il sera
installé
plutôt
vers
le mur
de
la
place.
La
date
d'installation
est-elle
connue
? Pas
précisément
à ce
jour.
Le
conseil
municipal
estime
que
cette
demande
de
budget
est
très
raisonnable.
Les
élus
du
CCE
ajoutent
que
ce
projet
s'inscrit
dans
le cadre
de
la semaine
de
l’environnement.
Le
président
du
CCE
tient
à
excuser
ses
camarades
absents
en
raison
des
vacances
“
Scolaires. Le
Conseil
municipal,
à l'unanimité,
approuve
la demande
de
financement
de
600€
pour
concrétiser
ce
projet.
Led.
540330 -
04:27
Folrèque
Entente
to
FE
pare veste Commune
de
Anse
— séance
du
16
février
2026
V-
DELIBERATIONS
A-
FINANCES
a.
010/2026
Vote
des
taux
d'imposition
communaux
2026
{Daniel
POMERET)
Ilest
rappelé
que
le
produit
de
la
taxe
d’habitation
sur
les
résidences
secondaires
continue
à
être
perçu
par
les
communes.
Elles
retrouvent
leur
pouvoir
de
fixation
du
taux
pour
la
taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
ou
locaux
vacants
à
compter
du ler
janvier
2023.
Les
taux
n’ont
pas
été
augmentés
depuis
1996,
le
conseil
sera
sollicité
pour
maintenir
ces
taux
:
Taxe
Foncière
Bâti
28.96
%
Taxe
Foncière
Non
Bâti
39,40
%
Taxe
Habitation
sur
résidences
secondaires
13,73
%
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
l'unanimité
des
votants :
1°}
APPROUVE
le
maintien
des
taux
de
fiscalité
locale
suivant
:
Taxe
foncière
bâti
:
28.96%
Taxe
foncière
non
bâti :
39.40%
Taxe
d’habitation
sur
résidences
secondaires
:
13.73%
2°}
CHARGE
Monsieur
le Maire
de
l’exécution
de
la
présente
délibération.
b.
011/2026
Affectation
de
résultat
provisoire
{Daniel
POMERET)
L'article
L1612-32
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
dispose
que
les
résultats
de
l'exécution
budgétaire
sont
affectés
par
le
Conseil
Municipal
après
constatation
des
résultats
définitifs
lors
du
vote
du
compte
financier
unique.
Toutefois,
s’il
est
possible
d'estimer
les
résultats
avant
adoption
du
compte
financier
unique,
le
conseil
municipal
peut
alors,
au
titre
de
l'exercice
clos
et
avant
adoption
du
compte
financier
unique,
procéder
à
la
reprise
anticipée
de
ces
résultats.
La
reprise
est
justifiée
par
un
tableau
des
résultats
d'exécution
du
budget,
ainsi
que
de
l’état des
restes
à
réaliser
au
31
décembre.
Les
résultats
de
la
section
de
fonctionnement,
de
la
section
d'investissement
ainsi
que
la
prévision
d'affectation
sont
alors
inscrits
par
anticipation
au
budget
primitif
de
la
collectivité.
Les
restes
à
réaliser
sont
également
repris
par
anticipation.
IL est
possible
au
conseil
municipal
de
reprendre
par
anticipation
les
résultats
2025,
c'est-à-dire
de
constater
le résultat
de
clôture
de
2025
et de
statuer
sur
l'affectation
de
ce
résultat
dans
le
budget
primitif
2026.
Si
le
compte
financier
unique
venait
à faire
apparaître
une
différence
avec
les
montants
reportés
par
anticipation,
l'assemblée
délibérante
devrait
procéder
à une
régularisation
et
à
la
reprise
des
écarts
dans
la
plus
proche
décision
budgétaire
suivant
le
vote
du
compte
financier
unique,
et
en
tout
état
de
cause
avant
la fin
de
l'exercice
2026.
og.
540330 -04/22
Fabréque
Entré
Se vapenevegre Commune
de
Anse
— séance
du
16
février
2026
Les
résultats
de
l'exercice
2025
se
présentent
comme
suit
:
Fonctionnement]
Investissement
Dépenses
8
044
617.56
2
815
423.30
Recettes
8 899
632.76
3
787
204.61
excédent
de
clôture
année
N
855
015.20
971
781.31
excédent eu-déficit reporté
N-1
pour
rappel
2
105
730.48
1 669
000.59
Résultat
cumulé
de
l'exercice
2
960
745.68
2
640
781.90
Restes
à
réaliser
- dépenses
442
752,16
Restes
à
réaliser
- recettes
235
142.94
Affectation
du
résultat
(art.1068)
1
000
000.00
Excédent
à
reporter
R002
et
RO01
(anticipé) |
1 960
745.68
2 640
781.90
Il
est
proposé
que
l’ensemble
de
ces
montants
soient
inscrits
dans
le
budget
primitif,
ainsi
que
le détail
des
restes
à réaliser.
La délibération
d'affectation
définitive
du
résultat
devra
intervenir
après
le vote
du
compte
financier
unique.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
l'unanimité
des
votants
1°)
CONSTATE
et
APPROUVE
la
reprise
par
anticipation
des
résultats
de
lexercice
2025
et
les
restes
à
réaliser.
2°)
CHARGE
Monsieur
le
Maire
de
l'exécution
de
la
présente
délibération.
c.
012/2026
Mise
à
jour
du
Plan
Pluri
Annuel
d’Investissements
{Daniel
POMERET)
Il
est
rappelé
que
le
PPI
est
un
outil
de
pilotage
pluriannuel
des
investissements
qui
permet
de
lancer
les
études
nécessaires
pour
préparer
les
gros
chantiers.
Le
PPI
est
également
une
feuille
de
route
identifiant
des
priorités
politiques
pluriannuelles,
contenant
des
projets
qui
seront
ajustés
annuellement
dans
le cadre
des
budgets
annuels.
La
méthode
appliquée
a
été
de
recenser
les
projets
d'équipements
structurants,
les
projets
contribuant
au
cadre
de
vie,
tant
en
matière
d'espaces
naturels
et
environnementaux,
qu’en
matière
de
sécurisation
de
l’espace
public,
et
les
projets
de
services
aux
citoyens.
La
volonté
exprimée
dans
ce
PPI
est
de
continuer
sur
la
même
trajectoire
que
ces
dernières
années,
en
se
limitant
à
un
budget
raisonné,
et
en
priorisant
les
actions.
Comme
toujours,
il
y
a
les
actions
«socles»
qui
doivent
être
réalisées
et
les
«
complémentaires
»
qui
le
seront
en
fonction
des
opportunités
et
des
moyens
eus,
40330
- 04522
Fobrè Commune
de
Anse
— séance
du
16
février
2026
#
#
PPI2025-2027
actualisé
pour
2026-2028
I
Salle
des
fêtes
La
commune
avait
souhaité
se
doter
d’une
salle
des
fêtes
adaptée
pour
des
manifestations
accueillant
jusqu’à
300
personnes
et
l’usage
de
musique
amplifiée,
dans
le
respect
des
normes,
ainsi
qu’un
parking
suffisamment
dimensionné.
Les
derniers
paiements
et
versement
de
subvention
étant
intervenus
sur
2025,
cette
opération
est
maintenant
terminée.
1
Restructuration
—
extension
de
l’école
Cézanne,
avec
restauration
scolaire,
espace
périscolaire,
bureaux
pour
VIEN
et
salle
plurivalente
La
commune
a
souhaité
profiter
de
la
restructuration
partielle
nécessaire
de
l’école
maternelle
Paul
Cézanne
pour
l'agrandir
et
ainsi
anticiper
les
besoins
futurs
pour
son
offre
scolaire.
Le
projet
comprend
également
des
locaux
pour
l'IEN,
un
restaurant
scolaire
{qui
peut
être
autonome),
une
salle
plurivalente
et
des
locaux
pour
le
périscolaire.
La
construction
vise
à être
économe
en
énergie,
sur
le foncier
existant,
sans
consommation
d'espace
naturel.
À
l'issue
des
phases
d'étude,
les
travaux
de
désamiantage
puis
démolition
ont
commencé
fin
2024,
et
la
construction
devrait
être
achevée
au
1%
semestre
2027.
Hl-
Extension
de
la
Gendarmerie
Le
ministre
de
l'Intérieur
a
donné
son
agrément
au
projet
d'agrandissement
et
d'aménagement
des
locaux
de
service
de
la gendarmerie
de
Anse,
ainsi
qu’à
la création
de
6
logements.
Cette
opération
est
menée
en
site
occupée,
et
a
pour
objectif
d'offrir
aux
forces
de
gendarmerie
des
conditions
de
travail
améliorée
et
un
potentiel
de
développement. Les
études
sont
en
cours,
pour
une
réalisation
de
travaux
envisagée
en
2026-2027.
Coûts
et financements
des
opérations
identifiés
inclus
dans
le
P.P.I.
!
[|
2026
|
2027
|
2028
”
Coûts : Ecole
Cézanne,
avec
“
restauration
et
bureaux
«
«
[Extension
gendarmerie
800
000
|
967
000
u
TOTAL!
7 000 000 |
1667
000 |
415
000
#
#«
|Einancements:
6 200
000 |
700000
|
415
000
“
#
|Subventions
290
000
280
000
#
#4 |
FCTVA
280
000
330
000
415000
#
#
|Autofinancement
3
430
000 |
557
000
|
Emprunt
Cézanne
2 500
000
##°l'Emprunt
Gendarmerie
500
000
|
500 000
5
5
TOTAL!
7
000
000
|
1667
000
|
415
000
Ë
vera
eeare
Mo.
540330
- G4522 Commune
de
Anse
— séance
du
16
février
2026
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
l'unanimité
des
votants
1°}
APPROUVE
la
mise
à jour
du
Plan
Pluri
Annuel
d'investissement
2026-2028
2°}
CHARGE
Monsieur
le Maire
de
l'exécution
de
la
présente
délibération.
d.
013/2026
Bilan
annuel
et
actualisation
des
autorisations
de
programme
{Daniel
POMERET)
Vu
l'article
L.1612-29
du
CGCT,
lAutorisation
de
Programme
(AP)
est
une
enveloppe
financière
pluriannuelle
globale,
relative
à une
opération
d'équipement.
Elle
est
votée
par
l'Assemblée
délibérante
et son
montant
constitue
la
limite
supérieure
des
dépenses
qui
peuvent
être
engagées
pour
le
financement
des
investissements
u
concernés.
,
Les
autorisations
de
programme
et
leurs
révisions
éventuelles
sont
présentées
par
le
«
Maire. Les
crédits
de
paiement
non
utilisés
une
année
doivent
être
repris
l'année
suivant
par
délibération
du
conseil
municipal
au
moment
de
la
présentation
du
bilan
annuel
“
x
d'exécution
des
AP/CP.
a
«
La
situation
actuelle
de
chaque
autorisation
de
programme
est
présentée
ci-dessous
;
:
w
des
ajustements
d'autorisation
et
le
redéploiement
des
crédits
de
paiement
annuels
x
nécessaires
pour
2026
seront
proposés
le
cas
échéant.
x
#«
AP/CP
n°2019/01
Opération
631
Construction
d'une
salle
des
fêtes
«
Vu
la
délibération
166/2019
du
09/12/2019
relative
à
la
création
de
l’AP/CP
2019/01
«
«
opération
631,
«
#
Vu
la
délibération
164/2019
du
09/12/2019
relative
aux
autorisations
de
programmes,
k
Vu
la
délibération
n°28/2020
du
17/02/2029
relative
au
bilan
annuel
des
AP/CP
et
#
#
modifications,
5
#
Vu
la
délibération
n°34/2021
du
22/03/2021
relative
au
bilan
annuel
des
AP/CP
et
“
#
modifications,
æ
#
Vu
la
délibération
n°
30/2022
du
28/03/2022
relative
au
bilan
annuel
des
AP/CP
et
as
modifications,
a
Vu
la
délibération
n°
37/2023
du
27
mars
2023
relative
au
bilan
annuel
des
AP/CP
et
#“
#8
modifications,
#
#8
Vu
la
délibération
n°029/2024
du
08
avril
2024
relative
au
bilan
annuel
des
AP/CP
et
#“
#
modifications,
#
Vu
la
délibération
n°032/2025
du
14
avril
2025
relative
au
bilan
annuel
des
AP/CP
et
#
#
modifications
#
#°
Monsieur
le
Maire
explique
que
cette
autorisation
de
programme
doit
être
clôturée,
#
tous
les
paiements
ayant
été
réalisés.
#}
Montant
AP |
Réalisé !
Réalisé
Réalisé
Réalisé
2022
|
Réalisé
Réalisé
Réalisé
#]
2019/01
2019
2020
2021
2023
2024
2025
:|
Opération
|
631
& |
#4
345
000€
0€
116
307€ |
199
731€ |
1418
082€
|
2172
299€ |
388
199€ |
40
005.42€
bin.
640330 - 04/22
fabrèque Commune
de
Anse
— séance
du
16
février
2026
#
#
AP/CP
n°2023/01
Opération
639
Cézanne
: école,
bureaux,
restauration
s
#
Vu
la
délibération
n°
30/2022
du
28/03/2022
relative
à
la
création
de
l’AP/CP
2022/01
a
#
Opération
637,
Vu
la
délibération
n°
37/2023
du
27
mars
2023
relative
au
bilan
annuel
des
AP/CP
et
#
#
modifications,
#
Vu
la délibération
n°80/2023
du
O5
juin
2023
de
régularisation
de
l'AP
2022/01,
8
Vu
la
délibération
n°
37/2023
relative
à
la
création
de
l’AP/CP
2023/01
opération
639,
*
Vu
la
délibération
n°029/2024
du
08
avril
2024
relative
au
bilan
annuel
des
AP/CP
et
#
#
modifications,
#
#
Vu
la
délibération
n°032/2025
du
14
avril
2025
relative
au
bilan
annuel
des
AP/CP
et
5
#
modifications
1
#
[l'est
proposé
de
modifier
l'AP/CP
2023/01
Opération
639
«
Cézanne
: école,
bureaux,
#
restauration
»:
F8
-__
Augmentation
de
l’enveloppe
totale
de
l'AP/CP,
portée
à
9.5
millions
d'euros
#
-__
Prolongation
de
l'AP/CP
jusqu'en
2028
"
-__
Nouvelle
répartition
des
crédits
prenant
compte
des
dépenses
réalisées
en
2025,
#|
Montant
Réalisé
|
Réalisé
Réalisé
Réalisé
CP
2026
CP
2027
|
CP
2028
#|
AP
2023/01 |
2022
2023
2024
2025
#|
Opération
#|
639
#|
8
500
000€ |
16
904€ |
1043
756€ |
421
132€ |
1018
336€
|
6 200
000€ |
700
000€ |
99872€
CE “
#4
AP/CP
n°2024/01
Opération
640
Extension
Gendarmerie
#
&
Vu
la
délibération
n°029/2024
du
08
avril
2024
relative
au
bilan
annuel
des
AP/CP
et
#
“modifications,
qui
crée
l'AP/CP
2024/01
Opération
640
Extension
gendarmerie,
#
#
Vu
la
délibération
n°032/2025
du
14
avril
2025
relative
au
bilan
annuel
des
AP/CP
et
#
#
modifications
#
fl est
proposé
la
mise
à jour
suivant
de
cette
autorisation
de
programme
:
#
- _
Réajustement
de
la répartition
des
crédits
8
8
Montant
AP |
Réalisé
CP
2025
CP
2026
CP
2027
58
2024/01
2024
5
Opération
640
1
800
000€
0€
36
610€
700
000€
|
1 063
390€
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
l'unanimité
des
votants
1°)
APPROUVE
le
bilan
annuel
et
l’actualisation
des
AP/CP
“
x
2°)
DIT
que
les
crédits
de
paiements
2026
seront
inscrits
au
budget
3°)
CHARGE
Monsieur
le Maire
de
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Se
repen vesre Commune
de
Anse
— séance
du
16
février
2026
e.
014/2026
Approbation
du
budget
primitif
2026
et
informations
sur
les
ratios
du
BP
2026
{Daniel
POMERET)
Aux
termes
de
l’article
L1612-35
du
CGCT
:
«
une
présentation
brève
et
synthétique
retraçant
les
informations
financières
essentielles
est
jointe
au
budget
primitif
afin
de
permettre
aux
citoyens
d’en
saisir
les
enjeux.
»
Cette
présentation
est
transmise
aux
conseillers
municipaux
avec
la
note
de
synthèse
du
conseil
municipal
et sera
diffusée
sur
le site
Internet
de
la commune.
Le
budget
primitif
retrace
l’ensemble
des
dépenses
et des
recettes
autorisées
et prévues
pour
l’année
dans
le
respect
des
principes
budgétaires
et
comptables
: annualité,
unité,
universalité,
spécialité,
sincérité
et
équilibre.
Il doit
être
voté
par
l'assemblée
délibérante
avant
le
15
avril
de
l’année
à
laquelle
il se
rapporte,
voire
au
plus tard
le 30
avril
pendant
les années
marquées
par
l'élection
d’une
nouvelle
assemblée.
Le
budget
se
divise
en
une
section
de
fonctionnement
et
une
section
d'investissement,
avec
un
ensemble
de
dépenses
et de
recettes
pour
chaque
section.
La
section
de
fonctionnement
regroupe
les
dépenses
liées
au
fonctionnement
courant,
dont
les
charges
de
personnel,
mais
aussi
les
charges
à caractère
général,
les
provisions,
les
dotations
aux
amortissements
ou
les
intérêts
de
la
dette.
La
section
d'investissement,
quant
à
elle,
recense
les
dépenses
d'équipement
ou
encore
le
remboursement
du
capital
de
la
dette.
Les
recettes
de
cette
section
incluent,
entre
autres,
les
subventions
versées
par
l'Etat,
la
Région,
le
Département,
ainsi
que
la
capacité
d’autofinancement
lorsque
le
solde
de
la
section
de
fonctionnement
est
excédentaire.
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Les
dépenses
et
les
recettes
s’équilibrent
à
8 876
363.87€
DEPENSES
:
Les
dépenses
réelles
sont
évaluées
à
6
916
020€
Les
prévisions
de
dépenses
réelles
sont
en
légère
hausse
par
rapport
au
BP
2025
(0.59%)
Crédits
|
Rsujicat
COMPTES
ouverts 2025 |
£A 202%
BP 2026
er
BP+DM |
DEPENSES
9 070 214.13 €|
8 044 617.56 €|
8 876 364.68 €
CR
ES
0.00 €
FT
2
367
100.00
€]
2
028
983.65
€]
2
266
830.00
€
3662 700.00
€| 3 495 090.35 €]
3 770 390.00
€
583 800.00 €|
83453268 €]
583 800.00 €
162 000.00 €|
146 314.35 €]
182 000.00 €
87 290.00 €
€
500 000.00 €]
1 839 668.52 €]
850 000.00 €
1 694 914.13
€
0.00 €]
1 110 344.68
€
Mod.
540330 - 04/22 #
u m
Commune
de
Anse
— séance
du
16
février
2026
Le
chapitre
011
«
charges
à
caractère
général
»
comprend
les
charges
afférentes
à
l'énergie,
les
frais
de
communication,
les
contrats
de
maintenance
et
prestations
de
services,
les
différents
achats
de
petit
matériel
et
d’entretien
courant.
Il
représente
32.77%
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement,
et
est
en
baisse
de
4.24%
par
rapport
au
budget
prévisionnel
2025,
pour
la
deuxième
année
consécutive.
Le
chapitre
012
«
charges
de
personnels
et
frais
assimilés
»
représente
54.52%
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement,
en
hausse
de
2.94%
par
rapport
au
budget
prévisionnel
2025.
Cette
augmentation
est
due
au
glissement
vieillesse
technicité,
ainsi
qu’une
hausse
des
taux
de
cotisation
(notamment
CNRACL).
Le
chapitre
65
«autres
charges
de
gestion
courante
»
concerne
notamment
les
indemnités
et
cotisations
d'élus,
la contribution
au
SDMIS,
la
contribution
au
CCAS
et
les
subventions
accordées
aux
associations.
L’enveloppe
allouée
pour
les
subventions
est
maintenue,
l’augmentation
de
ce
chapitre
est
principalement
due
à
la
hausse
de
la
contribution
au
SDMIS
Le
chapitre
66
«
charges
financières
»
concerne
le
remboursement
des
intérêts
d'emprunts,
en
augmentation
en
2026
en
raison
de
l’emprunt
de
2.5
millions
d'euros
qui
sera
réalisé
en
2026.
Le
chapitre
67
« charges
exceptionnelles
»
correspond
à des
écritures
d'annulation
ou
réduction
de
recettes
réalisées
les
années
antérieures.
RECETTES : Les
recettes
réelles
de
la section
de
fonctionnement
s'élèvent
à 6 800
619€
Les
précisions
de
recettes
réelles
sont
en
baisse
de
0.70%
par
rapport
au
budget
prévisionnel
2025. RECETTES
9
070
214.13
€]
8
899
632.76
€|
8
876
364.68
€
DE
mon
SOS
0.00 €] 1
960 745.68 €
[7250 000.00 €|
337 693.81 €]
236 500.00 €
1547
952.00 €|
1 547 952.81
€]
1 547 952.00 €
71.
3.725
000.00 €]
4 049 054.40
€! 3 725 000.00
€
7774
8125316561
95121471€]
811167.00€
433
000.00
€]
491
163.38
€]
450
000.00 €
ROUE
T1 25
56028 €
de
ef
042/777
(op
ordre)
| 166 000.00 €| 164
364.34€] 115
000.00 €
résultat
855
015.20
€
résultat +report
[26074568
D
Le
chapitre
70
«
produits
des
services,
domaine
et
ventes
diverses
»
correspond
aux
concessions
du
cimetière,
aux
redevances
d'occupation
du
domaine
public,
redevances
périscolaires,
saison
culturelle,
refacturation
de
mise
à disposition
de
personnels
auprès
des
communes
et
de
la CCBPD....
Le
chapitre
73
correspond
au
versement
de
l'attribution
de
compensation
de
la
CCBPD.
Mod,
540330 - 04/22
abrègue Commune
de
Anse
— séance
du
16
février
2026
Le
chapitre
731
«
impôts
et taxes
»
est
stable
dans
l’attente
du
vote
de
la
loi
de
finances
incluant
une
éventuelle
évolution
des
valeurs
des
bases
locatives.
Le
chapitre
74
«
dotations,
subventions
et
participations
»
correspond
aux
dotations
versées
par
l’Etat,
au
FCTVA
en
fonctionnement,
et
aux
compensations
décidées
par
l'Etat
et versées
par
lui
au
titre
des
impôts
locaux.
Le
chapitre
75
«autres
produits
de
gestion
courante
»
concerne
les
revenus
des
immeubles
(salles
communales,
appartements,
gendarmerie...)
Le
chapitre
013
«atténuations
de
charges»
correspond
aux
remboursements
d'assurance
ou
de
CPAM
pour
les
arrêts
de
travail
du
personnel
communal.
SECTION
D’INVESTISSEMENT
Les
dépenses
et recettes
s’équilibrent
à 9 542
269.52€.
COMPTES
te
PE
ein
Réalisé
2025
RAR
ARUIRES
TOTAL
2026
DEPENSES
9
777
891.72
€]
2 815
423.30
€)
442
752.16
€}
9 099
517.36
€;
9 542
269.52
€
001
0.00 €
0.00 €
0.00 €
10
È
15 000.00 €
0.00 €
0.00 €
13
10 000.00 €
0.00 €
10 000.00 €
10 000.00 €
20
60570.00€[
42118.55€|
16 400.0 €
25 000.00 €
41 400.00 €
204
49000.00€|
48 960.37 €
0.00 €
21
1812113.12€|
96702165€|
426352.16€]
1229517.36€]
1655 869.52 €
16
550 000.00 €|
498 006.82 €
550 000.00 €|
550 000.00 €
27
20 000.00 €
0.00 €
040/139/28/23121
166 000.00€|
164 364.34 €
115 000.00 €
115 000.00 €
041
150 000.00 €
0.00 €
270 000.00 €|
270 000.00 €
AP
6 945 208.60 €|
1 094 952.07 €
6 900 000.00 €|
6 900 000.00 €
RECETTES
:
9
777
891.72
€]
3 787
204.61
€|
235
142.94
€|
9 307
126.58
€:
9
542
269.52
€
001
1 669 000.59 €
2640781.90 €
2640 781.90 €
1068
1 000 000.00 €
1 000 000.00 €
1 000 000.00 €
1 000 000.00 €
021
1 694 914.13
€
111034468€
1110
344.68
€
10
675 000.00€|
667 621.56 €
313000.00€
313 000.00 €
13
328977.00€|
276727.60€|
235142.94€]
123000.00€
358 142.9 €
16
2 500 000.00 €
800.00 €
3 000 000.00 &
_3 000 000.00 €
165
:
0.00 €
21
0.00 €
0.00 €
23
0.00 €
27
2 491.00 €
0.00 €
024
1 260 000.00 €
0.00 €
040/139/28/21/23
500 000.00 €|
1 839 564.45 €
850 000.00 €
850 000.00 €
458201
0.00 €
041
150 000.00 €|
0.00 €
270 000.00€
270 000.00€
En
dépenses,
le
chapitre
16
correspond
au
remboursement
en
capital
des
emprunts.
Les
chapitres
20
et
21
correspondent
aux
dépenses
d’investissements
non
affectées
à
des
autorisations
des
programmes
pluriannuels.
En
2026,
plus
de
1.6
millions
d'euros
de
dépenses
sont
programmées
pour
la
réhabilitation
du
patrimoine
communal,
dont
90
000€
pour
l'accessibilité
de
la
voie
publique
(feux
tricolores,
sécurisation
trottoirs,
modes
doux...),
260
000€
de
travaux
dont
les
écoles
(dont
la sécurisation
de
la verrière
et
du
préau
de
l’école
Pagnol,
et
la
création
d'espaces
rafraichis
pour
les
périodes
de
fortes
chaleurs),
15
000€
d'aménagements
ludiques
et
sportifs,
le
renouvellement
de
véhicules
des
services
techniques,
la
réfection
de
la
toiture
de
la
médiathèque,
des
travaux
d'amélioration
énergétique...
Près
de
7
millions
d'euros
de
crédits
de
paiements
sont
inscrits
en
2026,
principalement
pour
la
restructuration
de
l’école
Paul
Cézanne.
à
MR VERT Commune
de
Anse
— séance
du
16
février
2026
Les
recettes
d'investissement
se
composent
des
reports
et
affectation
de
résultats
de
l’année
2025
(3
640
000€
environ
en
tout),
du
FCTVA
(283
000€),
d'un
emprunt
d'équilibre
prévisionnel
(2
500
000€
déjà
contracté
et
500
000€
pour
la
gendarmerie),
ainsi
que
de
subventions
d'équipements
attribuées,
de
l’ordre
de
235
O00€
à
percevoir
en
2026.
Une
information
est
donnée
sur
les
ratios
budgétaires
du
budget
2026
dépenses
réelles
de
fonctionnement/population
825.82
|€/hab
recettes
réelles
de
fonctionnement/population
813.57
|€/hab
recettes
fiscales/population
630.81
|€/hab
dotation
globale
de
fonctionnement/population
82.55 | €/hab
dépenses
d'équipement/population
1 028.50 |
€/hab
encours
de
la
dette
au
01/01/2026/population
737.17
|€/hab
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
l'unanimité
des
votants
1°}
APPROUVE
le
budget
primitif
2026
de
la
commune,
équilibré
en
dépenses
et
en
recettes,
d’un
montant
de
8
876
364,68€
en
fonctionnement
et
de
9
542
269.52€
en
investissement 2°)
PREND
ACTE
de
la
présentation
des
ratios
budgétaires
de
la
commune
au
BP
2026
3°)
CHARGE
Monsieur
le Maire
de
l'exécution
de
la
présente
délibération.
B-
RESSOURCES
HUMAINES
a.
015/2026
Création
emplois
saisonniers
La
Plage
du
Colombier
—
été
2026
(Pascale
ANTHOINE)
Conformément
à
l’article
L. 313-1
du
code
général
de
la fonction
publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement.
Il
appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l’effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Les
collectivités
locales
peuvent
ainsi
recruter
des
agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
sur
la
base
de
l'articie
L.
332-23
2°
du
code
général
de
la
fonction
publique,
afin
de
faire
face
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité.
Ces
emplois
non
permanents
ne
peuvent
excéder
6 mois
pendant
un
même
période
de
12
mois
consécutif.
Compte
tenu
de
la période
estivale
pour
la Plage
du
Colombier,
afin
d'assurer
l’entretien
de
la
plage,
il
est
proposé
de
créer,
sur
une
période
de
quatre
mois,
40
emplois
non
ermanents
pour
accroissements
saisonniers
d'activités
d'agents
polyvalents
à
temps
Pp
Y
à Le
ke Semeeneveere Commune
de
Anse
— séance
du
16
février
2026
complet,
dans
le cadre
d'emploi
des
adjoints
techniques
et
dans
les
conditions
prévues
à
l’article
L. 332-23
du
code
général
de
la fonction
publique.
La
rémunération
de
ces
agents
sera
calculée
par
référence
à la grille
indiciaire
du
grade
de
recrutement.
L'ouverture
de
la
Plage
du
Colombier
est
fixée
du
samedi
30
mai
2026
jusqu’au
dimanche
30
août
2026
inclus,
comme
suit
:
-
Tous
les
samedis
et
dimanches
à
partir
du
samedi
30
mai
2026
jusqu’au
2
8
dimanche
28
juin
2026
:
-
Tous
les jours
de
la semaine
à partir
du
lundi
29
juin
2026
jusqu’au
dimanche
30
août
2026
Les
horaires
sont
les
suivants :
-_
En
semaine,
du
lundi
au
jeudi
: de
11h
à 20h
-
Les
week-ends,
du
vendredi
au
dimanche
: de
10h
à
20h
Monsieur
le
Maire
sera
chargé
de
recruter
les
agents
contractuels
affectés
à
ces
postes
et
de
signer
les contrats
de
travail
correspondants.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
l'unanimité
des
votants
1°}
DECIDE
la
création
d'emplois
non
permanents
pour
accroissement
saisonnier
d’activité
dans
les
conditions
décrites
ci-dessus
2°)
DIT
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
VI
DIVERS
-__
Dates
à
retenir
e
18
février
: conseil
communautaire
e
19
février
19h
cérémonie
du
drapeau
Ansolia
e
21
février
16h
réception
des
conscrits
en
Mairie
e
23
février
: accueil
des
conscrits
en
Mairie
e
Du
04
au
07
mars:
manifestations
liées
à
«
La
moitié
de
l'humanité
vous
interpelle
»
»
à
e
05
mars
: CCID
08h
à
e
05
mars
: Rencontre
Entreprises
Jeunes
{Ansolia)
Be
8
s
07-08
mars
salon
des
gourmets
#
#
e
15
mars
: 1°
tour
des
élections
municipales
B
#
e
21
mars:
(si pas
plus
de 2
listes)
: installation
du
conseil
municipal
09h
En
clôture
de
ce
dernier
conseil
municipal
du
mandat,
le
Maire
souhaite
exprimer
ses
remerciements
à tous
les
élus
municipaux
qui
ont
fait
de
ce
mandat
un
mandat
riche
en
rod,
540330
04:22
Fabrèque
Enleps
F5
usae veare Commune
de
Anse
— séance
du
16
février
2026
réalisations
pour
le
bien
de
la
Commune.
Bien
sûr
les
réalisations
en
matière
d'équipement
sont
les
plus
visibles.
Depuis
2020,
ont
été
créés
en
infrastructures :
En
partenariat
avec
la
Communauté
de
Communes
Beaujolais
Pierres
Dorées,
la
crèche
des
petits
plongeurs,
de
40
places,
qui
vient
compléter
la crèche
des
papillons
et ses
54
places.
La
commune
a
acheté
et
viabilisé
le
terrain,
et
a
ainsi
doté
la
commune
d'une
offre
petite
enfance
de
grande
qualité.
L'équipe
municipale
a
également
construit
la
salle
des
colonnes,
d’une
capacité
pouvant
atteindre
les
350
places,
aussi
bien
pour
des
fêtes
de
famille
que
pour
des
événements
associatifs.
Ce
mandat
a connu
la fin
des
travaux
du
château
des
tours,
la fin
des
travaux
du
parc
de
Messimieux,
la
nouvelle
salle
des
mariages
et
du
conseil,
les
locaux
de
la
police
municipale
dimensionnés
pour
8
policiers
et
la vidéo
protection
qui
est
déployée
depuis
2022,
la
modernisation
de
la
médiathèque
en
2024,
les
2
courts
de
tennis
rénovés,
le
deuxième
skate
parc,
bon
nombre
de
travaux
de
sécurité
et
d’accessibilité,
le
parking
Jean
Laval,
l'aménagement
de
l'avenue
de
l’Europe,
le passage
en
Led
de
l'intégralité
de
l'éclairage
public,
mais
aussi
des
salles
des
sports,
des
travaux
énergétiques
avec
les toits
de
la salle
des
remparts,
de
l’école
Pagnol,
de
la
chaufferie
de
la
mairie,
des
verrières
de
Cassin,
la rénovation
complète
de
quatre
appartements,
des
travaux
structurants
d’eau
et
d’assainissement,
l'implantation
de
composteurs
partagés,
sans
oublier
les
écoles
avec
les
préaux
de
Cassin
et
Pagnol,
l'équipement
numérique
des
3 écoles
élémentaires,
l'installation
des
PPMS,
et
bien
sur
l’acquisition
des
modulaires
de
qualité
le temps
de
la
reconstruction
de
l’école
Paui
Cézanne
ne
sera
pas
listé
pas
les
matériels
et véhicules
renouvelés
dans
les
différents
services,
cela
irait
d’une
balayeuse
à
des
praticables
de
gym,
d’un
serveur
informatique
à
des
tondeuses. Tout
cela
a
été
possible
grâce
aux
décisions
fortes
du
conseil
municipal,
comme
celle
récente
de
céder
un
des
terrains
du
Bordelan.
A
court
terme,
la
commune
est
engagée
avec
l’obligation
d'une
part
de
réaliser
l’école
Paul
Cézanne,
le
restaurant
scolaire,
la salle
plurivalente,
les
locaux
périscolaires
et
les
bureaux
de
l'IEN,
et
d'autre
part
de
concrétiser
l'agrandissement
programmé
de
la
gendarmerie,
mais
l’avenir
reste
néanmoins
ouvert
aux futures
décisions
des futurs
élus.
Dans
le
même
temps,
des
actions
moins
visibles
mais
toutes
aussi
importantes
ont
été
gérées
et
développées
: la
semaine
des
ados,
la
plage,
le forum
emploi
jeunesse,
la
vie
du
Conseil
Communal
d'Enfants,
les
45
ans
du
jumelage
avec
Lossburg,
et
les
20
ans
de
ville
marraine
du
68è"e
R.A.A,,
séqu’anse
culturelle
ou
encore
Mains
dorées...
Monsieur
le Maire
remercie
sincèrement
tous
les élus
qui
lui ont
fait confiance
pour
que
tout
cela
se
réalise
sans
augmentation
de
la fiscalité
communale.
Si,
540330
api
vERre Commune
de
Anse
— séance
du
16
février
2026
Daniel
POMERET,
Maire,
s'adresse
ensuite
aux
élus
qui
ont
décidé
de
ne
pas
se
représenter
aux
prochaines
élections.
«
Didier
RICHERD
Tu
as
été
un
vrai
compagnon
de
route
dont
l'avis
a
toujours
compté
pour
moi
pendant
deux
mandats.
Si
les
contraintes
professionnelles
t'ont
éloigné
du
conseil
ces
dernières
années,
nous
n'oublions
pas
que
tu
portes
toujours
activement
l’action
du
don
du
sang
sur
la
Commune.
je
suis
fier
et
heureux
de
l'amitié
que
tu
me
portes.
Bruno
PONNET
Fidèle
parmi
les
fidèles,
toujours
présent
quand
il
le
faut,
tu
as
apporté
dans
nos
réflexions
d'équipe
ta sagesse
et ta
connaissance
de
la commune
et des
associations.
J'espère
que
ce
mandat
restera
une
belle
expérience
pour
toi, et
je
sais
que
nous
aurons
régulièrement
l’occasion
d’en
reparler
même
en
dehors
de
tes
fonctions
d’élu
Gilbert
PRIGENT
Tu
as
été
ja gentillesse
et
la
discrétion
faite
homme,
tout
cela
avec
une
présence
qui
ne
s'est
jamais
démentie
et
une
efficacité
dans
tout
ce
que
tu
as
entrepris.
Ta
plus
belle
réussite
est
sans
nul
doute
la
mise
en
place
du
vélo
cross
du
Bordelan,
devenu
un
incontournable
depuis
plusieurs
années.
Des
élus
modestes
et
actifs
à
la
fois
font
honneur
à
cette
fonction,
je
ne
peux
que
te
souhaiter
encore
de
nombreuses
satisfactions
à venir
dans
tes
choix
futurs
Ludivine
CHIERICI
Tu
t'es
lancée
en
2020
dans
l’aventure
municipale
avec
beaucoup
d'enthousiasme,
comme
tu
le
fais
dans
tous
tes
engagements.
Tu
n’as
rien
lâché,
ni
la
musique
et
la
jeunesse
ansoise,
ni
les
conscrits,
ni
ta
vie
professionnelle,
ni
ta
vie
amoureuse
puisque
ce
mandat
m'a
permis
d’avoir
la
grande
chance
de
vous
marier
avec
Alex...
Tu
fais
tout
cela
avec
un
sourire
et
une
gentillesse
incroyable,
le CCE,
tes
contributions
aux
nouveaux
habitants
et
à
plein
d’autres
choses,
resteront
des
exemples
de
ce
que
tu
pourrais
apporter
à
Anse.
Mais
tes
projets
sont
trop
nombreux
pour
les
années
à
venir
et
tu
ne
voulais
pas
ne
pas
pouvoir
assumer
un
nouvel
engagement
de
six
ans.
Tu
sais
que
c’est
quelque
chose
de
sérieux.
Je
te
souhaite
de
belles
satisfactions
à
venir,
et
je
suis
convaincu
que
ce
n’est
qu’un
au
revoir
pour
cette
aventure
d’'élue
municipale.
Christophe
DEBIZE
Ton
implication
a
été
totale
et ton
sens
des
responsabilités
exemplaire.
Tu
as
dû
faire
avec
ta
vie
professionnelle
et
ta
vie
personnelle
bien
sûr,
mais
tu
as
prouvé
ton
attachement
à
notre
commune
que
tu
aimes
tant.
Nous
pouvons
tous
reconnaitre
la
réussite
de
la
fête
de
musique
comme
ce
qui
devra
rester
comme
ta
principale
satisfaction
de
délégué
à
la
culture.
J'espère
que
cette
expérience
de
l'exercice
de
la
Mec.
540330 -
©
TT Commune
de
Anse
— séance
du
16
février
2026
chose
publique
t’aura
apporté
en
tant
qu'homme
et
de
citoyen.
Je
te
remercie
de
la
confiance
que
tu
as
accordée
à tes
colistiers
durant
tout
ce
mandat.
Alexis
VERMOREL
Tu
es
un
vrai
enfant
de
Anse,
tu
avais
accepté
de
participer
à
cette
aventure
municipale
en
2020
en
me
prévenant
que
tes
études
ou
ta
vie
professionnelle
ou
la
vie
tout
court
pouvait
peut-être
rendre
ton
investissement
parfois
difficile.
Nous
savons
bien
que
nous
ne
pouvons
pas
tous,
vous
les
enfants
de
Anse,
vous
garder
égoïstement
pour
Anse,
mais
on
en
a profité
toutes
ces
années
alors
merci
pour
tout
ce
que
tu
as
apporté,
et on
ne
peut
que
te
souhaiter
une
belle
continuation
et beaucoup
de
réussite
dans
tous
tes
projets
de
vie,
Stéphane
DUTHEIL
Tu
sièges
au
conseil
municipal
depuis
2020
et
je
voudrais
souligner
le
travail
fourni,
notamment
au
sein
du
SIGAL,
mais
aussi
du
SIEVA
et
du
CCE,
où
tu
t’es
beaucoup
investi.
Toujours
fidèle
et
intéressé
par
l’action
publique,
tu
t'es
consciencieusement
acquitté
de
toutes
tes
missions
avec
une
belle
pertinence.
Pour
tous
ceux
qui
ont
travaillé
avec
toi
ou
qui
t'ont
simplement
côtoyé
depuis
ces
six
années,
tu
restes
un
exemple
de
sympathie,
de
sérieux
et
de
convivialité.
Pour
toi
aussi,
je
me
dis
que
ce
n’est
qu’un
au
revoir
car
la commune
aura
encore
besoin
de
toi
dans
quelques
années.
Ouda
MECHAIN
Tu
voulais
voir
et
tu
as
vu
la
vie
d’élue
locale,
avec
ses
satisfactions,
parfois
ses
frustrations
et
cette
logique
de
travail
d'équipe
si
enrichissante.
Une
vie
municipale
permet
aussi
de
faire
de
belles
rencontres.
Merci
de
ta
présence
pendant
ces
6 années,
tes
remarques
étaient
écoutées,
ton
investissement
dans
le
domaine
de
la
culture
apprécié,
tu
as donné
beaucoup
et tu
vas
nous
manquer.
Céline
BABUS
Tu
as
été
d’une
belle
fidélité
pour
cette
commune
que
tu
connaissais
peu
en
2014.
Au-
delà
d’une
trajectoire
personnelle
impressionnante,
la
néo
ansoise
coiffeuse,
quitte
deux
mandats
plus
tard
son
mandat
municipal
comme
une
néo
infirmière
plus
ansoise
que
beaucoup,
impliquée
dans
la
vie
de
la
commune
et
ancrée
dans
la
culture
ansoise
et
les
conscrits.
J'ai
beaucoup
apprécié
à
titre
personnel
ton
investissement
auprès
de
l'AGIVR,
et
ta
capacité
à
toujours
être
intéressée
de
tout.
Tu
mérites
le
meilleur
dans
tous
tes
nouveaux
projets
de
vie.
Merci
de
ce
que
tu
as
apporté
à Anse.
Sandrine
TROUSSIEUX
Tu
as
été,
dans
la
limite
des
contraintes
professionnelles
et
de
la
vie
personnelle,
une
élue
non
seulement
agréable
et
serviable,
mais
aussi
et
surtout
une
élue
responsable
dès
lors
que
tu
prenais
une
mission
en
charge.
Tu
t'es
investie
totalement
en
faveur
de
notre
marché
forain
hebdomadaire
toutes
ces
années,
et
plus
récemment
dans
la
mise.
rec.
840330
04:22
fabrègue
Enter
ë LrpeNE
VER Commune
de
Anse
— séance
du
16
février
2026
en
place
et
la
gestion
des
composteurs
partagés,
sans
oublier
les
représentations
extérieures
comme
au
comité
de
jumelage.
J'espère
vraiment
que
tu
retiendras
de
ces
12
années
de
vie
municipale
le
meilleur.
Pascale
ANTHOINE
Que
dire
de
ton
investissement
sans
faille
durant
18
années
au
service
de
la commune :
plage,
cimetière,
parc
et jardins,
souvent
en
binôme
avec
Luc,
vous
avez
fait
une
belle
équipe.
Tu
as
prouvé
qu'avec
ton
naturel
de
timidité,
tu
étais
tenace
et
volontaire;
qu'avec
ton
naturel
de
fragilité
tu
savais
animer
et
motiver
une
belle
équipe
autour
de
toi.
Le
groupe
plage
peut
en
témoigner.
Finalement
tu
es
un
sacré
tempérament...et
d’une
rare
efficacité.
Anse
en
a
profité
vraiment.
J'espère
que
tu
accepteras
de
poursuivre
encore
un
peu
du
chemin
du
groupe
plage
dans
les
années
à venir...
Marie-Claire
PAQUET
Tes
contraintes
professionnelles
du
dernier
mandat
qui
t'ont
frustré
autant
que
nous,
ne
doivent
pas
faire
oublier
le temps
passé
depuis
18
ans
à la cause
publique
et
à notre
commune.
Ton
départ,
qui
te
permettra
de
mieux
concilier
vie
professionnelle
et
vie
familiale,
est
néanmoins
déjà
emplis
de
nostalgie,
car
il n’enlève
rien
à ce
que
tu
as
fait
durant
tous
tes
mandats
et
la
Commune
ne
peut
qu'être
respectueuse
d’une
élue
qui
a
consacré
autant
de
temps
personnel
à
l’action
publique.
Parler
dettes
investissements
: En
vrac,
Tourisme,
Communication,
Culture,
anse
images,
patrimoine
avec
sans
doute
ta
plus
belle
réalisation,
les
deux
périodes
de
rénovations
du
château
des
tours,
et
les
relations
créées
avec
ACP,
la
création
de
l’infothèque,
de
même
que
la médiathèque
à son
début
en
2014,
ou
encore
comme
séqu’anse
culturelle
peu
de
temps
après.
Tout
cela
avec
une
fidélité
sans
équivoque,
je
veux
te
remercier
fortement
car
tu
représentes
l'engagement
et
la
conviction
dans
cet
engagement
municipal,
et
aussi
de
ton
action
et
de
ton
amitié,
au-delà
des
combats
purement
municipaux.
Ton
action
mérite
un
grand
respect.
À
aucun
moment
je
n'ai
regretté
de
t'avoir
fait
confiance,
bien
au
contraire.
Merci
et
je
suis
certain
que
nous
nous
retrouverons,
car
ton
investissement
pour
la
chose
publique
se
retrouvera
quelque
part,
dans
le
monde
associatif
ou
tout
simplement
public.
Claire
ROSIER
Depuis
2001,
tu
as été
une
adjointe
efficace,
une
élue
de
confiance.
Tu
fais
partie
de
ces
élus
indispensables
dans
une
équipe,
qui
sont
présents,
qui
critiquent
quand
ils estiment
que
c’est
nécessaire,
qui
soutiennent
quand
ils estiment
que
c’est
le
moment.
Tu
laisseras
une
trace
forte et
je suis fier d’avoir
travaillé
avec
toi. tu
as
assumé
plusieurs
responsabilités
au
fil
des
mandats:
dans
le
domaine
du
social,
tu
es
à
l’origine
de
la
crèche
de
la
rue
pasteur,
de
l'installation
des
ADMR,
de
l’organisation
de
la
gestion
des
Ho.
540330
04/22
fabrègue
Énoare
veare Commune
de
Anse
— séance
du
16
février
2026
u
n
logements
sociaux
toujours
en
place.
et
du
CCAS.
Tu
as
imaginé
et
porté
l’extension
à
mm
54
places
de
la
première
crèche...
Dans
le
domaine
associatif,
tu
as
été
l’interlocutrice
privilégiée
des
associations
pendant
de
nombreuses
années,
avant
de
terminer
ton
action
dans
le
domaine
scolaire,
et
être
entre
autres
une
des
responsables
du
projet
Cézanne
en
cours,
projet
que
tu
m’as
promis
de
suivre
jusqu’à
sa
complète
réalisation.
Je
ne
peux
résumer
25
années
de
mandats
en
quelques
mots,
mais
je peux
dire
que
rien,
ni
les
difficultés
de
la
fonction,
ni
ta
vie
professionnelle,
ni
les
accidents
de
la
vie
tout
“
A»
court,
n’ont
jamais
changé
la
personne
de
conviction
que
tu
es
et
que
tu
resteras
j'en
m
m
suis
certain.
Anse
gardera
de
toi
beaucoup
de
choses
que
tu
as
réalisées
souvent
en
"M
M
toute
discrétion.
m
m
Je
voulais
te
dire
Claire,
un
grand
merci.
Et
j'espère
bien
que
nous
continuerons
à
"
"échanger
régulièrement
à
l’occasion
de
rencontres
ailleurs
qu’autour
de
cette
table.
»
#“
#
Plus
rien
n'étant
à
débattre,
la séance
est
levée
à
20h15
Le
secrétaire
de
séance
Jean-Luc
LAFOND
CF
Transmission
des
délibérations
au
contrôle
de
légalité
le
: 20/02/2026
“
*
Publication
des
délibérations
le
: 20/02/2026
Mod.
540330-04/22
fobrèque
Entreprise
labersée
Wiueenrverre