Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Ordre du jour conseil municipal 14 avril 2022
Acte Administratif - Ordre du jour conseil municipal du 5 décembre 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 16 decembre
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 16 decembre
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 9 octobre 20
Compte-Rendu - Ordres du jour conseil municipal du 30 09 21
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 28 avril 202
Ordre du Jour - Ordre du jour 03 10 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil d installation
Compte-Rendu - Ordre du jour du conseil municipal du 10 octobre 2
Compte-Rendu - Ordres du jour conseil municipal du 10 03 2022
Document publié le Vendredi 4 mars 2022 par la commune de Boulogne-Billancourt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordres du jour conseil municipal du 10 03 2022)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
1
POLE AFFAIRES CIVILES ET JURIDIQUE
SERVICE VIE DES ASSEMBLÉES Le 04 mars 2022
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de participer à la séance publique du conseil municipal qui aura lieu le :
JEUDI 10 MARS 2022 À 18H00
Salle du conseil municipal – hôtel de ville
- Appel nominal.
- Désignation du secrétaire de séance.
- Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation donnée par le conseil au maire.
- Approbation du procès-verbal de la séance du 9 décembre 2021.
- Communication sur le rapport de l’Établissement Public Territorial Grand Paris Seine Ouest pour l’année 2020 et sur l'actualité GPSO.
M. Pierre-Christophe BAGUET
1. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'UNICEF pour venir en aide au peuple ukrainien
Commission des Affaires Générales et Sociales et
Commission des Finances et des Affaires Économiques
Mme Jeanne DEFRANOUX
2. Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes pour l'année 2021.
Commission des Affaires Générales et Sociales
M. Alain MATHIOUDAKIS
3. Rapport sur la situation en matière de développement durable pour l'année 2021.
Commission des Affaires Générales et Sociales 2
Mme Christine LAVARDE-BOEDA
4. Recours à l'emprunt et aux instruments de couverture - Définition de la politique d'endettement et délégation au Maire pour l'exercice 2022 - Rapport de l'exécutif sur l'état et l'évolution de la dette.
Commission des Finances et des Affaires Économiques
5. Débat sur les orientations budgétaires de l'exercice 2022 relatif au budget principal et aux budgets annexes
Commission des Finances et des Affaires Économiques
6. Renouvellement de la convention de refacturation relative à la mise à disposition du Conservatoire à rayonnement régional de Boulogne-Billancourt auprès de l'Établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest
Commission des Affaires générales et Sociales et
Commission des Finances et des Affaires Économiques
7. Participation de la Société Publique Locale Seine Ouest Aménagement au sein d'une Société d'Économie Mixte à Opération unique (SEMOP).
Commission des Finances et des Affaires Économiques
Mme Marie-Laure GODIN
8. Personnel communal - Mesures diverses
Commission des Affaires Générales et Sociales et
Commission des Finances et des Affaires Économiques
9. Débat relatif aux garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire
Commission des Affaires Générales et Sociales
10. Avis sur le projet de modification du PPRI de la Seine dans les Hauts-de-Seine.
Commission de l'Urbanisme et des Travaux
Mme Béatrice BELLIARD
11. Marché de travaux dans les bâtiments communaux - Modification de la délibération du 11 février 2021
Commission de l'Urbanisme et des Travaux
et Commission des Finances et des Affaires Économiques
Mme Isaure De BEAUVAL
12. Désignation complémentaire des membres du Conseil Économique Social et Environnemental Local (CESEL)
Commission des Affaires Générales et Sociales
Mme Elisabeth DE MAISTRE
13. Délégation de service public Les Mouettes - Koufra - Les Enfants du Paradis - Avenant au contrat de délégation de service public passé avec la société Babilou.
Commission des Affaires Générales et Sociales et
Commission des Finances et des Affaires Économiques
Mme Emmanuelle CORNET-RICQUEBOURG
14. Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées pour l'année scolaire 2021/2022
Commission des Affaires Générales et Sociales et
Commission des Finances et des Affaires Économiques 3
M. André de BUSSY
15. Constitution d'un groupement de commandes entre l'Établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest et la Ville de Boulogne-Billancourt en vue de la passation des marchés pour la ré- informatisation des médiathèques municipales et du Conservatoire à Rayonnement Régional (changement de logiciel, portail-CMS-et RFID)
Commission des Affaires Générales et Sociales et
Commission des Finances et des Affaires Économiques
- Questions orales.
Vous trouverez annexés à la présente convocation les projets de délibérations valant notes de synthèse relatifs aux points qui seront examinés lors de cette séance.
Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Pierre-Christophe BAGUET 1
POLE AFFAIRES CIVILES ET JURIDIQUE
SERVICE VIE DES ASSEMBLÉES Le 4 mars 2022
COMMISSION DE L'URBANISME ET DES TRAVAUX
LUNDI 7 MARS 2022
ORDRE DU JOUR
10 - Avis sur le projet de modification du PPRI de la Seine dans les Hauts-de-Seine.
11 - Marché de travaux dans les bâtiments communaux - Modification de la délibération du 11 février 2021
Pour cette commission, il vous est demandé de bien vouloir utiliser les documents transmis pour le Conseil Municipal du 10 mars 2022. 2
POLE AFFAIRE CIVILES ET JURIDIQUE
SERVICE VIE DES ASSEMBLÉES Le 4 mars 2022
COMMISSION DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET SOCIALES
LUNDI 7 MARS 2022
ORDRE DU JOUR
1 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'UNICEF pour venir en aide au peuple ukrainien
2 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes pour l'année 2021.
3 - Rapport sur la situation en matière de développement durable pour l'année 2021.
6 - Renouvellement de la convention de refacturation relative à la mise à disposition du Conservatoire à rayonnement régional de Boulogne-Billancourt auprès de l'Établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest
8 - Personnel communal - Mesures diverses
9 - Débat relatif aux garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire
12 - Désignation complémentaires des membres du Conseil Économique Social et Environnemental Local (CESEL)
13 - Délégation de service public Les Mouettes - Koufra - Les Enfants du Paradis - Avenant au contrat de délégation de service public passé avec la société Babilou.
14 - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées pour l'année scolaire 2021/2022
15 - Constitution d'un groupement de commandes entre l'Établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest et la Ville de Boulogne-Billancourt en vue de la passation des marchés pour la ré-informatisation des médiathèques municipales et du Conservatoire à Rayonnement Régional (changement de logiciel, portail-CMS-et RFID)
Pour cette commission, il vous est demandé de bien vouloir utiliser les documents transmis pour le Conseil Municipal du 10 mars 2022. 3
POLE AFFAIRES CIVILES ET JURIDIQUE
SERVICE VIE DES ASSEMBLÉES Le 4 mars 2022
COMMISSION DES FINANCES ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES
LUNDI 7 MARS 2022
ORDRE DU JOUR
1 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'UNICEF pour venir en aide au peuple ukrainien
4 - Recours à l'emprunt et aux instruments de couverture - Définition de la politique d'endettement et délégation au Maire pour l'exercice 2022 - Rapport de l'exécutif sur l'état et l'évolution de la dette.
5 - Débat sur les orientations budgétaires de l'exercice 2022 relatif au budget principal et aux budgets annexes
6 - Renouvellement de la convention de refacturation relative à la mise à disposition du Conservatoire à rayonnement régional de Boulogne-Billancourt auprès de l'Établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest
7 - Participation de la Société Publique Locale Seine Ouest Aménagement au sein d'une Société d'Economie Mixte à Opération unique (SEMOP).
8 - Personnel communal - Mesures diverses
11 - Marché de travaux dans les bâtiments communaux - Modification de la délibération du 11 février 2021
13 - Délégation de service public Les Mouettes - Koufra - Les Enfants du Paradis - Avenant au contrat de délégation de service public passé avec la société Babilou.
14 - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées pour l'année scolaire 2021/2022
15 - Constitution d'un groupement de commandes entre l'Établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest et la Ville de Boulogne-Billancourt en vue de la passation des marchés pour la ré-informatisation des médiathèques municipales et du Conservatoire à Rayonnement Régional (changement de logiciel, portail-CMS-et RFID)
Pour cette commission, il vous est demandé de bien vouloir utiliser les documents transmis pour le Conseil Municipal du 10 mars 2022.