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Ordre du Jour - Ordre du jour 03 10 2022
Document publié le Lundi 27 juin 2022 par la commune de Creusot.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 03 10 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Inégalités sociales,
N° de
délibération Objet de la délibération Rapporteur
- Adoption du procès-verbal du 27 juin 2022 M. LE MAIRE
- Communication sur les actions et projets municipaux M. LE MAIRE
- Désignation d'un secrétaire de séance M. LE MAIRE
- Test vote électronique M. LE MAIRE
2022-68 Décisions du Maire du 13 juin 2022 au 16 septembre 2022 M. LE MAIRE
2022-69 Création d'un Comité Social Territorial Local M. LE MAIRE
2022-70 Modification concession de logement Hôtel de Ville/Arcades M. LE MAIRE
2022-71
Modification des désignations des représentants
en conseil d'école à la suite de la fusion des
écoles Rochette
M. LE MAIRE
2022-72 Demande de protection fonctionnelle de Messieurs Desbrosses, Puzenat et Durand M. LE MAIRE
2022-73 Subvention complémentaire au titre de l'enveloppe des crédits globalisés 2022 M. ACHOU
2022-74 Affectation Crédits globalisés culture M. PINTO
2022-75 Admissions en non-valeur M. PINTO
2022-76 Décision modificative n°1 M. PINTO
2022-77 Adhésion réseau francophone Ville Amie des Aînés Mme SARANDAO
2022-78 Adhésion à la charte "Ville aidante Alzheimer" Mme SARANDAO
2022-79
Vente d'une emprise de la parcelle BN n° 331 - 11
rue Saint Henri à la SCCV LE CREUSOT HENRI
en vue de la création d'une résidence
M. PRIET
2022-80 Convention de superposition d'affectation des espaces erts - Rue Gisèle Halimi et rue de Mme COUILLEROT
CONSEIL MUNICIPAL
du 3 octobre 2022
Ordre du jour N° de
délibération Objet de la délibération Rapporteur
l'université
2022-81
Convention relative à la détection et à la
géolocalisation des réseaux avec le SYDESL /
Tranche n°2
M. PRIET
2022-82
Convention de gestion entre la Communauté
Urbaine Creusot Montceau et la commune du
Creusot - Création et gestion d'un columbarium
M. PRIET
2022-83 Délégation de service Public pour l'exploitation d'un crématorium - Avenant n° 8 M. PRIET
2022-84 DSP Crématorium - Rapport d'activité 2021 du délégataire M. PRIET
2022-85
DSP pour la gestion de service public pour la
gestion des droits de place et de stationnement :
rapport d'activité 2021 du délégataire
M. CONIAU
2022-86 Coopération / Charte d'amitié Le Creusot-Tibiri Mme PICARD
2022-87 Attribution d'une subvention à l'association Prévention routière M. GANE
QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES