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Séance - SEANCE DU 17 mars 2025
Document publié le Lundi 17 mars 2025 par la commune de Malause.
Lien du pdf (Séance - SEANCE DU 17 mars 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
SEANCE DU 17 MARS 2025
Nombre de conseillers :
En exercice : 15 Présents : 9
Votants : 9 + 3 procurations
Date de convocation du conseil municipal : 04.03.2025
Le dix-sept mars deux mille vingt-cinq à 20 heures 30 minutes le conseil municipal dûment convoqué s’est réuni à la mairie en séance ordinaire sous la présidence de Mme MAERTEN Marie- Bernard, Maire.
Présents : M. Eliot ALY-BERIL - Mme Josiane BOURDON - Mme Françoise LADOGNE- MAURIERES – Marie-Françoise ORLANDI - M. Romain PERRAUD - Mme Dominique PIEDOUE – M. Jean RAUZY – Mme Marie-Noëlle ROSOLEN.
Absents : M. Erick CIRAUD a donné procuration à Mme ROSOLEN - Mme Béatrix FERNANDEZ a donné procuration à M. RAUZY - M. François LACOTE - Mme Véronique LAFON - Mme Laurence TRONCO a donné procuration à Mme LADOGNE-MAURIERES - M. Julien SZYJKA.
M. Romain PERRAUD a été élu secrétaire de séance.
Madame le Maire donne lecture du procès-verbal de la séance précédente adopté à l’unanimité des membres présents et passe à l’ordre du jour.
1 – Vote du compte de gestion 2024 - Commune
Madame le Maire reprend la présidence et expose aux membres du Conseil Municipal que le compte de gestion est établi par Mme Marie-Josée LEZIN à la clôture de l’exercice. Madame le Maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis au vote du Conseil Municipal.
Vu le Maire,
Vu le Conseil Municipal
Après en avoir délibéré à l’unanimité
Vote le compte de gestion 2024 commune, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.
2– Vote du compte administratif 2024 - Commune
Madame le Maire se retire de la séance et laisse la présidence à Mme Josiane BOURDON, adjointe qui présente le compte administratif de l’exercice 2024 dressé par Mme Marie-Bernard MAERTEN, Maire. Lequel peut se résumer ainsi : Investissement
Dépenses Prévus : 1 130 163.55
Réalisé : 791 024.16
Reste à réaliser : 231 856.00
Recettes Prévus : 1 130 163.55
Réalisé : 595 145.04
Reste à réaliser : 260 603.00
Fonctionnement
Dépenses Prévus : 1 167 861.89
Réalisé : 874 215.92
Reste à réaliser : 0.00
Recettes Prévus : 1 167 861.89
Réalisé : 1 133 837.99
Reste à réaliser : 0.00
Résultat de clôture de l’exercice
Investissement - 195 879.12
Fonctionnement 259 622.07
Résultat global 63 742.95
Le Conseil Municipal, après avoir voté, à l’unanimité, vote et approuve le compte administratif 2024 commune tel qu’il est présenté.
3- Affectation des résultats 2024 - Commune
Le conseil municipal réuni sous la présidence de Mme Marie-Bernard MAERTEN, Maire. Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2024, constatant que le compte administratif fait apparaître :
- Un excédent de fonctionnement de : 68 415.18
- Un excédent reporté de : 191 206.89
Soit un excédent de fonctionnement cumulé de 259 622.07
- Un déficit d’investissement de : 195 879.12
- Un excédent des restes à réaliser de 28 747.00
Soit un besoin de financement de : 167 132.12 Décide d’affecter le résultat d’exploitation de l’exercice 2024 comme suit :
RESULTAT D’EXPLOITATION AU 31/12/24 : EXCEDENT 259 622.07 AFFECTATION COMPLEMENTAIRE EN RESERVE (1068) 167 132.12 RESULTAT REPORTE EN FONCTIONNEMENT (002) 92 489.95
RESULTAT D’INVESTISSEMENT REPORTE (001) : DEFICIT 195 879.12
Le conseil municipal approuve à l’unanimité.
Questions diverses
M. ALY BERIL informe qu’il a contacté l’entreprise FAUCHE pour l’éventuel achat d’un coffret électrique qui servira aux différentes manifestations prévues par les associations (marchés gourmands…). Il présente un devis de 954 € H.T.
Madame le Maire informe que le cuisinier envisage de démissionner de son poste. Il serait donc peut être opportun de fonctionner dès son départ avec la cuisine communautaire. Après étude et calcul le fait de prendre la cuisine communautaire nous allègerait le budget dépense cantine scolaire et n’affecterait en rien le tarif du repas enfant qui resterait à 3 €. Madame le Maire demande à l’assemblée l’avis de chacun.
L’ordre du jour étant épuisé la Présidente lève la séance.