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Compte-Rendu - 2021 16 CR delegations au maire
Compte-Rendu - 2025 10 CR delegations au maire tampon
Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025 10 CR delegations au maire tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le
24/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
24/03/2025
Publié
le
ID
: 038-213802374-20250321-DEL_2025_10-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EXTRAORDINAIRE
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
21
mars,
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire. Date
de
la
convocation
: 14
mars
2025
Etaient
présents
: (formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
NOMBRE
DE CONSEILLERS
| MICHEL Bernard,
DEUIL Florence, PINATEL François, PHILIPPE Francine, GIRAUD
Roger, JOUANNY
ÉLUS #41
Michèle
EN FONCTION
: 11
Te.
à
Étaient excusés : JOUANNEAU
Fanny, VINCENT Denise (pouvoir à PHILIPPE Francine), SAUNIER
Jean-
OTANTS:
Marc
(pouvoir
à
DEUIL
Florence),
BERARD
Guy
CONTRE : 0 ABSTENTION
: 0
Était absent : VENERA Christophe
POUR
: 8
DEUIL
FLorence
a été
nommée
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2025/10
: Compte-rendu
des
délégations
consenties
au
Maire
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
ce
qui
suit :
Vu
l’article
L
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
les
délégations
accordées
à
Monsieur
le
Maire
par
délibération
du
conseil
municipal
du
8 juillet
2020, Considérant
l'obligation
de
présenter
au
conseil
municipal
les
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
de
ces
délégations,
Le
Conseil
Municipal
prend
note
des
décisions
suivantes :
Renouvellement
des
adhésions
pour
2025
:
-
Institut
des
Risques
Majeurs
(IRMA)
: 90
€
-
Fédération
des
Alpages
de
l'Isère
: 500
€
-__
Fondation
du
patrimoine
: 100
€
-__
Association
des
femmes
élues
de
l'Isère
: 60
€
-__
Association
des
Maires
de
l'Isère
: 264,64
€
(nationale
+ départementale)
-
Association
nationale
des
élus
de
Montagne
: 111,54
€
Décision
du
10
février
2025:
acceptation
du
devis
de
l’entreprise
EGSOL
pour
la
mission
d'étude
géotechnique
G2PRO
pour
la
restructuration
des
bâtiments
du
service
technique.
Montant
du
devis:
2 400,00€
TTC.
Décision
du
21
février
2025
: acceptation
du
devis
de
l’entreprise
FND
CARDIO
COURSE
pour
la
fourniture
de
2
boitiers
muraux
(sirène,
chauffage,
transformateur
24V)
pour
les
défibrillateurs
de
la
mairie
et de
la salle
polyvalente.
Montant
du
devis
: 921,60€
TTC.
Décision
du
27 février 2025
: paiement
de
la participation
de
la commune
à l’organisation
de
la navette
estivale
du
Ferrand
en
2024
: 3 213,00€
TTC.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le
Maire,
Date de dépôt en Préfecture :
9 &
MARS
2025
Date
de
publication
: