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Document publié le Lundi 5 février 2018 par la commune de Grézolles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2018 02 05)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 FEVRIER 2018
A 20 H 30
COMPTE RENDU
Etaient présents : Mrs, Mmes Françoise CLEMENT, Sébastien RATHIER, Sigismond ROZANSKI, Germaine BONNEFOND, Françoise DOITRAND, Annie SIMONIN.
Etaient absents excusés : M. Jacques DUGENETET, qui a donné procuration à Mme Françoise CLEMENT – M. Joël FOLGUERAL, qui a donné procuration à Mr Sébastien RATHIER – M. Pierre VALLENSANT.
Secrétaire de séance : Madame Laure GARRIVIER
En début de séance, Madame le Maire demande plusieurs modifications à l’ordre du jour : - présentation du dossier PLU suite à un avis favorable de la CDPENAF
- retrait du point « commission cadre de vie » car absence de son responsable
I - Bilan du Conseil municipal du 16 janvier 2018 :
Il est approuvé à l’unanimité.
II – FORMALITES :
- Les conseillers municipaux, à l’unanimité, autorisent Madame le Maire à signer une convention avec l’AGAP pour mise à disposition à titre gratuit d’un local situé rue d’Astrée. Ce local servira de point d’exposition. Cette convention est valable pour 6 ans, durée renouvelable tacitement ; - L’école de Grézolles accueille un élève en situation de handicap qui bénéficie de 2 accompagnantes employées par le DASEN.
Une convention a été signée entre la commune et le DASEN pour que ces 2 accompagnantes puissent également intervenir en dehors du temps scolaires pour certaines activités sur le temps de responsabilité communale.
Cette convention est valable du 05/02/2018 au 04/02/2019 (renouvellement par avenant dans la limite de la durée du contrat).
III – TRAVAUX DU PONT ROUGE :
Suite à la crue de l’Aix dans la nuit du 3 au 4 janvier 2018, des devis ont été demandés. 3 situations sont présentées :
. Travaux d’urgence sur la Rive Gauche avec des sondages pour vérifier la portance des poutres métalliques : en fonction du résultat, autorisation ou non de lever l’interdiction de circulation. . Remise en état de la culée rive gauche endommagée
. Reconstruction complète du pont. Après argumentation sur les différents devis :
. autorisation de circuler pas forcément rétablie dans le 1er cas
. réparation « temporaire » dans le 2°cas sans prendre en compte le dessous du pont qui, trop bas en cas de crue, s’effrite régulièrement, ni les autres piles fragilisées de façon visible, Les membres du conseil municipal optent à l’unanimité pour la reconstruction complète du pont, de moitié avec la commune de Saint Martin la Sauveté, qui sera porteur du projet ; Ils autorisent Madame le Maire à faire toutes les démarches et à signer tous les documents en lien avec le lancement du projet (conventions, demande de subventions, déclaration loi sur l’Eau, …)
IV – PLU :
Suite à un avis favorable de la CDPENAF pour la demande de dérogation concernant le PLU, les conseillers municipaux examinent une nouvelle fois les éléments à prendre en compte. Les documents leur sont fournis en vue d’une validation au cours du conseil municipal du 14 février 2018.
Pas de questions diverses
La séance est levée à 21h30.