Conseil Municipal - CM 2009 05 07

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Conseil Municipal - CM 2009 05 07 Document publié le Jeudi 7 mai 2009 par la commune de Grézolles. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2009 05 07)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Institutions publiques, CONSEIL MUNICIPAL DU 07 MAI 2009

COMPTE-RENDU

Etaient présents : Madame Françoise CLEMENT – Messieurs Georges BONNEFOND – Sébastien RATHIER – Jacques DUGENETET – Richard CHAUX - Didier LOUVET – Mesdames Patricia SIMONIN – Françoise DOITRAND – Messieurs Patrick BERGER – Sigismond ROZANSKI.

Etait absent : Monsieur Pierre VALLENSANT.

Monsieur Georges BONNEFOND a été nommé secrétaire de séance.

Madame CLEMENT reprend les différents sujets abordés lors de la séance du 31 mars dernier. Ce compte-rendu est adopté à l’unanimité.

I – VOIRIE :

8 entreprises ont été consultées pour la réalisation de travaux sur le chemin de Grand Champ et sur le chemin de Miolland. 5 entreprises ont répondu.

C’est l’entreprise COLAS qui a fait l’offre la moins élevée (37 210.00 €). Les membres du Conseil Municipal décident donc de retenir sa proposition.

Une subvention de 18 387 € nous a été attribuée par le Conseil Général de la Loire.

II – URBANISME :

1) Remplacement des luminaires :

Monsieur JAUBERT, du SIEL, est venu le 20 avril dernier pour présenter la possibilité de modifier nos luminaires en vue de faire des économies d’énergie.

Des photos de l’existant ont été fournies à Monsieur JAUBERT qui doit demander une simulation à divers fournisseurs.

Monsieur LOUVET expose que si l’investissement se fait avec un remboursement au SIEL sur 15 ans, cette opération n’est pas rentable. Elle n’est rentable que si l’investissement se fait sur 3 ou 4 ans.

Madame CLEMENT pense qu’il faut plus voir le côté « économie d’énergie » de ce projet. Elle demande qui est pour le principe de changer les lampadaires en vue d’une économie d’énergie : les Conseillers sont majoritairement pour.

Il sera quand même demandé à Monsieur JAUBERT la possibilité de rembourser notre participation au SIEL sur un laps de temps plus court que 15 ans.

Monsieur BONNEFOND demande s’il faut tout changer tout de suite ou bien attendre les travaux de requalification du bourg : le remplacement des luminaires serait accepté plus facilement par les Grézollois.

En ce qui concerne les 3 poteaux à installer à la Chaux, il serait possible de mettre 1 modèle qui pourrait ensuite être mis dans tout le village, ou bien demander à Monsieur JAUBERT de mettre trois modèles différents, ce qui permettrait de faire ensuite un choix. Un salon du luminaire doit avoir lieu à LYON le 26 mai prochain.

2) Requalification du bourg :Le cahier des charges a été renvoyé. Il servira pour la consultation des cabinets d’études.

3) Chemin du Plat :

Suite à la proposition de Madame le Maire, les membres du Conseil Municipal donnent leur accord pour le bornage du chemin du Plat.

Le chemin entre les parcelles 822 et 787 sera réouvert afin de garder une sortie sur la RD.

III – DECONNEXION DES FOSSES :

Le cabinet d’études ICA Environnement a consulté 5 entreprises. 4 d’entre elles ont répondu. C’est l’entreprise SADE qui a fait l’offre la moins élevée (27 700.50 €). Les membres du Conseil Municipal décident donc de retenir son offre.

Une subvention de 10 920 € nous a été accordée par l’Agence de l’Eau et une subvention de 7 280 € nous a été accordée par le Conseil Général de la Loire.

Le raccordement de la maison DEBOUT est à « ciel ouvert » en bordure de route. Il sera demandé à l’entreprise SADE d’effectuer des travaux.

IV – QUESTIONS DIVERSES :

- Madame le Maire informe l’Assemblée que, suite à l’effraction commise en novembre dernier à la mairie qui a nécessité le remplacement de la porte d’entrée, notre compagnie d’assurances nous a remboursé la somme de 2 323.23 €. Un deuxième remboursement de 774.41 € nous sera versé plus tard. Les membres du Conseil Municipal acceptent ces remboursements.

- Plan de formation des agents communaux : La loi du 19 février 2007 rappelle l’obligation à tous les employeurs d’établir un plan de formation annuel ou pluriannuel pour les agents communaux.

Un plan de formation nous a été transmis par le Centre de Gestion de la Loire. Il est accepté par les membres du Conseil Municipal.

- Madame CLEMENT informe que la Commission Communale des Impôts Directs a été convoquée afin de lancer une procédure de « bien sans maître » pour un terrain situé à l’Allée appartenant toujours à une personne décédée en 1949 et qui n’a apparemment pas de descendant.

Un arrêté municipal sera pris et sera transmis en Sous-Préfecture, publié dans un journal local et affiché en mairie pendant 6 mois. Si aucune preuve d’un titre de propriété n’est apportée, ce bien entrera dans le patrimoine de la commune au bout de 6 mois. - La cérémonie commémorative du 8 mai aura lieu demain à 10 H 30 à GREZOLLES et à 11 H 30 à SOUTERNON.

- Elections européennes du 07 juin 2009 : mise en place des tours de garde. - Attribution de subventions (à la majorité des membres présents) : . à la Fédération Amicale des Classards de GREZOLLES : 150 € pour l’organisation de la fête des classes en 9.

. au Vélo Club Roannais qui organise le Grand Prix Cycliste

de GREZOLLES le dimanche 17 mai : 80 €.

- Chenaux de l’église : Madame le Maire informe que les chenaux de l’église sont en mauvais état. Lorsqu’il pleut, l’eau s’infiltre dans l’église et cause des dégradations sur la toiture et les murs.

Elle présente un devis de l’entreprise LOUVET, d’un montant H.T de 25 995.10 €.Une subvention sera sollicitée auprès du Conseil Général de la Loire. Si cette aide nous est accordée, les travaux pourront être réalisés en 2010.

- Site Internet : Plusieurs réunions ont eu lieu. Le devis initial de Multimédia Services Informatique est revu à la hausse car notre demande dépasse ce qui avait été prévu. Les membres du Conseil Municipal donnent leur accord.

- Numérotation et dénomination des rues : Le nombre de plaques nécessaires a été déterminé.

15 rues, 3 places et une impasse devront être dénommées. Il est proposé que chaque conseiller y réfléchisse. Une mise en commun des réflexions se fera lors du prochain conseil municipal.

- Station d’épuration : Des cabinets d’études seront consultés.

- Sécurité dans la traversée du bourg : Monsieur BERGER propose l’installation d’un panneau lumineux indiquant la vitesse. Monsieur LAZARESKI sera recontacté. - Le taillage des haies sera fait par Sylvain PALABOST. La place de la Mignérie sera nettoyée.

- Monsieur LOUVET souhaite savoir combien a coûté l’installation des statues dans la montée de la Chapelle. L’implantation des pierres a été effectuée en même temps que d’autres travaux. On peut l’évaluer à moins de 100 € (les pierres n’ont rien coûté).

- Monsieur BONNEFOND a participé au Comité Syndical de la Bombarde le 26 mars dernier. Il expose que la défense incendie est de la responsabilité du Maire, mais que la pose de nouveaux poteaux incendie influe sur le débit de l’eau potable. Le Syndicat des Eaux de la Bombarde conseille la création d’une réserve incendie.

- Il est signalé que le chemin qui passe dans la cour de la maison BOURDELIN, aux Rivières, et qui rejoint la Mignérie est bouché.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 H 30.