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Document publié le Mardi 16 juillet 2019 par la commune de Cabannes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 06 odj affichage 24)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
REUNION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 16 juillet 2019 à 18H30 à l’Hôtel de Ville - Salle du Conseil
Le Maire,
Christian CHASSON
ORDRE DU JOUR
Point 01 : Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 15 mai 2019
Point 02 : Compte-rendu des décisions du Maire
Point 03 : Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs
Point 04 : Ressources Humaines – Modification du régime indemnitaire des agents des filières/grades éligibles
au RIFSEEP
Point 05 : Ressources Humaines – Modification du régime indemnitaire des agents des filières/grades non
éligibles au RIFSEEP
Point 06 : Ressources Humaines – Mise en place du régime des astreintes de la filière technique
Point 07 : Finances – Décision Modificative n°1
Point 08 : Finances – Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) - Place de la Mairie
Point 09 : Associations – Modification convention OGEC Sainte-Madeleine 2019/2021
Point 10 : Associations – Subventions exceptionnelles SOC et Vétérans du foot
Point 11 : Travaux – Avenants au marché d’aménagement des voiries communales
Point 12 : Sécurité – CD13 – Demande de subvention pour la sécurisation des véhicules et/ou des piétons
Point 13 : Sécurité – CD13 – Demande de subvention pour des équipements dédiés à la Police Municipale
Point 14 : Sécurité – CD13 – Demande de subvention pour des équipements de protection contre les
intrusions dans les bâtiments publics
Point 15 : Sécurité – CD13 – Demande de subvention pour des équipements de protection contre les
intrusions dans les établissements scolaires publics
Point 16 : Enfance Jeunesse – CD13 – Demande de subvention pour l’informatisation des classes de l’école
primaire publique
Point 17 : Urbanisme – CD13 – Demande de subvention pour l’aide à la rénovation des façades
Cabannes, le 10 juillet 2019
Point 18 : Urbanisme – Prescription de la révision allégée n°1 du PLU – Site MB FRUITS
Point 19 : Urbanisme – Prescription de la révision allégée n°2 du PLU – Site TOUTENTUB
Point 20 : Foncier – Cession à la SCI LES MYRABOLANS (LTB MOTOR)
Point 21 : Enfance-Jeunesse – Modification du Règlement Intérieur du Périscolaire
Point 22 : Enfance-Jeunesse – Modification tarifaire de la restauration scolaire
Point 23 : Transports Scolaires – Région PACA – Convention d’organisation 2019/2029
Point 24 : Transports Scolaires – Terre de Provence – Convention d’organisation 2019/2020
Point 25 : Terre de Provence – Composition Conseil Communautaire
Point 26 : SMED13 – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage
Point 27 : ENEDIS – Convention de servitude parcelle C 1146 pour SIVOM DA
Point 28 : Vie communale
Point 29 : Vie communautaire
Point 30 : Questions diverses