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Document publié le Lundi 20 décembre 2021 par la commune de Cabannes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 05 odj affichage 6)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Jeunesse,
REUNION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 20 Décembre 2021 à 18H30
A l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil
Le Maire, Gilles MOURGUES
ORDRE DU JOUR
Point 01 : Compte-rendu des décisions du Maire
Point 02 : Enfance-Jeunesse : Approbation de la Convention Territoriale Globale de la Caisse d’Allocations
Familiales
Point 03 : Enfance-Jeunesse : convention relative à la continuité de l’accueil sur le temps scolaire à l’école
maternelle
Point 04 : Ressources Humaines – Modification du tableau des emplois
Point 05 : Ressources Humaines – Protocole temps de travail
Point 06 : Travaux - SMED13 – Convention de financement de travaux – Electrification rurale –Sous- Programme « Renforcement » - FACÉ AB programme 2021 – Renforcement BT poste « St-Pierre » - RD26
Point 07 : Travaux - SMED13 – Convention de financement de travaux – Electrification rurale –Sous- Programme « Extension » - FACÉ E programme 2021 – Travaux sur le réseau BT poste « LEVEQUE » par poste « AGILITY » - Route d’Avignon – RD24
Point 08 : Travaux - Mission de diagnostic pour la création d’une maison de santé
Point 09 : Finances – ouverture de crédits d’investissement par anticipation
Point 10 : Finances – Indemnités de confection de budget pour le trésorier – Campagne 2021
Point 11 : Finances – Admission en non-valeur
Point 12 : Finances – Régularisation de la cession d’un bien non inscrit à l’actif
Point 13 : Foncier - Mandat de vente de l’immeuble « Bar de la Renaissance »
Point 14 : Foncier – Cession foncière de 4 terrains communaux
Point 15 : Questions diverses
Cabannes, le 14 Décembre 2021