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Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Jeunesse, Institutions publiques,
REUNION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 25 Septembre 2024 à 18h30
A l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil Municipal
Le Maire,
Gilles MOURGUES
ORDRE DU JOUR
I - Appel
II- Désignation d’un secrétaire de séance
III- Approbation du PV de la séance du 26 Juin 2024
IV- Décisions prises par le Maire
V- Projets de délibérations à l’ordre du jour :
- Délibération 43-2024 : Affaires Générales : Adressage – Dénomination et Numérotation des voies et lieux-dits
- Délibération 44-2024 : Affaires Générales : TPA-Délégation de la gestion du contingent intercommunal de logements sociaux à la commune
- Délibération 45-2024 : Finances : Indemnités de confection du budget pour le trésorier Campagne 2024
- Délibération 46-2024 : Finances : CD13 – Adhésion à la charte en faveur de la protection du Martinet noir
- Délibération 47-2024 : Finances : Contribution de la Commune au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2024
- Délibération 48-2024 : Finances : Décision modificative n° 1
- Délibération 49-2024 : Finances : Restaurant scolaire – Exonération pour le 3ème enfant
- Délibération 50-2024 : Finances : Subvention exceptionnells FAUN’ETC
Cabannes, le 19 Septembre 2024 - Délibération 51-2024 : Ressources Humaines : Modification tableau des emplois
- Délibération 52-2024 : Enfance/Jeunesse : Conventionnement avec l’ITEP 84
- Délibération 53-2024 : Enfance/Jeunesse : Modification du règlement intérieur du service enfance jeunesse
- Délibération 54-2024 : Festivités et Vie Associative : Adhésion à l’association « Collectif Prouvènço »
- Délibération 55-2024 : Festivités et Vie Associative : Avenant conventions ES 13
VI - Questions orales
VII – Informations de M. le Maire au conseil municipal