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Document publié le Mercredi 15 mai 2019 par la commune de Cabannes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 06 odj affichage 23)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité,
REUNION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 15 mai 2019 à 19H00 à l’Hôtel de Ville - Salle du Conseil
Le Maire,
Christian CHASSON
ORDRE DU JOUR
Point 01 : Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 6 mars 2019 – ANNEXE I
Point 02 : Compte-rendu des décisions du Maire
Point 03 : Ressources Humaines – Contrats d’Engagement Educatif à l’ALSH Les Marmoussets
Point 04 : Ressources Humaines – Modification du tableau des emplois
Point 05 : Travaux – Conseil départemental des Bouches-du-Rhône – Subvention éclairage public
Point 06 : Travaux – Conseil départemental des Bouches-du-Rhône – Subvention divers travaux
Point 07 : Travaux – Conseil départemental des Bouches-du-Rhône – Subvention immeuble « La Renaissance »
Point 08 : Foncier - Conseil départemental des Bouches-du-Rhône – Maison du Bel Age & Relais de Poste – ANNEXES II a, b, c & d
Point 09 : Foncier – Cession à LTB MOTOR – ANNEXE III
Point 10 : Foncier – Acquisition à Madame Noëlle BERTHET
Point 11 : Urbanisme – SOLIHA Provence – Subvention d’équipement rénovation de façade - SCI LA SAINTE
Point 12 : Médiathèque – Opérations de « désherbage »
Point 13 : Médiathèque – Convention EPHAD Eugène Blache – ANNEXE IV
Point 14 : Enfance-Jeunesse – Règlement Intérieur « les Marmoussets » - ANNEXE V
Point 15 : Enfance-Jeunesse – Caisse d’Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône – Convention d’Objectifs et de Financement « Aide aux Loisirs Equitables et Accessibles (L.E.A.) Année 2019 – ANNEXE VI
Point 16 : SIVOM Durance Alpilles – Convention d’entretien de l’éclairage public – ANNEXE VII
Point 17 : SIVU RAM Alpilles Montagnettes – Intégration de la Commune de Verquières
Point 18 : Jumelage – Mandat spécial
Point 19 : Elections – Tirage au sort liste préparatoire des jurés d’assises 2020
Point 20 : Vie communale :
Tirage au sort des emplois d’été pour les jeunes
Présence des Elus aux Elections Européennes
Organigramme des Services
Point 21 : Vie communautaire
Pôle d’Equilibre Territorial et Rural du Pays d’Arles : référendum sur le devenir intercommunal Point 22 : Questions diverses
Cabannes, le 9 mai 2019