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Déliberation - Liste des deliberations 26 05 2025
Document publié le Lundi 26 mai 2025 par la commune de Gennes-Val-de-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 26 05 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Entrepreneuriat et startup, Institutions publiques,
Commune de Gennes-Val-de-Loire – Conseil Municipal – Séance du 26 mai 2025
Département
Maine-et-Loire
Arrondissement
Saumur
COMMUNE
GENNES-VAL-DE-LOIRE
L’an DEUX MIL VINGT CINQ
et le 26 mai
à 19 heures
Le Conseil municipal de Gennes-Val-de-Loire, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au centre culturel, Saint-Martin-de-la-Place, sur convocation adressée par Madame Nicole MOISY, Maire de Gennes-Val-de-Loire.
Conseillers municipaux présents :
Mmes et MM. / BREE François / CITHIRAIVADIVEL Mathieu / COCHET Patricia / COTREL François / CRAMET Dominique / DEVAUX Isabelle / EVILLARD Catherine / GACHET Dominique / GASNEREAU Liliane / GLOTIN Hadrien / GOULET Jérôme / GUINHUT André / JOLET Jacqueline / KASPRZACK Christiane / LE VRAUX Yves / LERAY Françoise / MARTIN Pascal / MOISY Nicole / NEAU Jean-Jacques / NOORDMAN Henricus / PIHEE Marie-Agnès / PINÇON Marc / POEHR Eric / VERGER Gwénaël / VINSONNEAU Philippe.
Conseillers municipaux absents :
Mmes et MM. ALLAND Anne-Sophie / ASCHARD Jean-Pierre / BREMONT Marie-Anaïs / ELIE Stéphanie / FAUCONNET Laëtitia / GUILLEMAIN Stéphanie / HIRON Marie-Claude / HUCHEDE Didier / MORELLATO Alain / MOTTAIS Yann / OUVRARD Alexandra / SAULNIER Benoit.
Pouvoirs :
Mmes et MM. ALLAND Anne-Sophie à COTREL François / ELIE Stéphanie à MARTIN Pascal / GUILLEMAIN Stéphanie à COCHET Patricia / HUCHEDE Didier à Dominique GACHET / MOTTAIS Yann à GLOTIN Hadrien / OUVRARD Alexandra à EVILLARD Catherine / SAULNIER Benoit à Dominique CRAMET.
Secrétaire de séance : Mme KASPRZACK Christiane.
DÉLIBÉRATIONS :
Numéro Titre Vote
05/2025-01 Cession presbytère de Gennes A l’unanimité
05/2025-02 Cession d'une parcelle rue des Gastines - Gennes A l’unanimité
05/2025-03 Vente d'une partie du terrain 16 rue des Gastines - Gennes A l’unanimité
05/2025-04 Avis sur la vente de logements sociaux A l’unanimité
05/2025-05 Acquisition d'un emplacement réservé A l’unanimité
05/2025-06 Proposition de financement pour le déplacement, le nettoyage et la valorisation de deux objets protégés A l’unanimité
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 mai 2025
NOMBRE DE
MEMBRES
Afférents au Conseil Municipal : 37
En exercice : 37
Présents : 25
Ayant pris part au vote : 32 (25 + 7
pouvoirs)
Date de la convocation
20 mai 2025
Date d’affichage
02 juin 2025 Commune de Gennes-Val-de-Loire – Conseil Municipal – Séance du 26 mai 2025
05/2025-07 Convention de partenariat entre la commune et l'association ESGR - Projet des fresques murales A l’unanimité
05/2025-08 Travaux salle René Sauleau - Avenants au marché de travaux A l’unanimité
05/2025-09 Subventions aux associations A l’unanimité
05/2025-10 SIEML - Chemin des Landes Fleuries - Le Thoureil - Travaux d'effacement des réseaux A l’unanimité
05/2025-11 SIEML - Lotissement de l'Abbaye - Chênehutte-Trèves-Cunault - Travaux d'effacement des réseaux A l’unanimité
05/2025-12 Participation communale aux frais de transports scolaires A l’unanimité
05/2025-13 Renouvellement convention chef de projet « Petites Villes de Demain » à temps partagé A l’unanimité
05/2025-14 Convention mutualisation de personnel pour « économe de flux » à temps partagé A l’unanimité
05/2025-15
Création d'un poste non permanent pour accroissement
temporaire d'activité - Bureau des affaires générales - Service
accueil
A l’unanimité
05/2025-16 Création de 2 postes saisonniers de surveillant de baignade pour le plan d'eau de Grézillé A l’unanimité
05/2025-17 Création de 4 postes saisonniers pour ALSH de cet été A l’unanimité
05/2025-18 Adoption du règlement intérieur des services A l’unanimité