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Déliberation - 2025 06 26 Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Champagné.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 06 26 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Aménagement du territoire, Consommateurs,
Conseil Municipal du jeudi 26 juin 2025
Liste des délibérations
Délibération n° D2025_06_01 Vente Commune / M. et Mme ROSSARD parcelle rue Louis Pasteur
Uniques
Présents : 20 Votants : 27
Pour : 26 Contre : / Abstentions : 1
Délibération n° D2025_06_02 Acquisition Espaces verts Lotissement / ASL La Basse Lande 1 Présents : 20 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2025_06_03 Acquisition Espaces verts Lotissement rue Jean Ferrat Présents : 20 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n°2025_06_04 Vente Commune / Le Mans Métropole rue Léopold Gouloumès Présents : 20 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n°2025_06_05 Acquisition parcelles M. et Mme PLANCHAIS route de Savigné Présents : 20 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2025_06_06 Budget salle polyvalente dénonciation option assujettissement TVA Présents : 21 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2025_06_07 Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de Le Mans Métropole
Présents : 21 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2025_06_08 Admission en non-valeur
Présents : 21 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2025_06_09 Cessions tracteur et télescopique
Présents : 21 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : / Délibération n° D2025_06_10 Tarification des locations de salle liées à la tenue de réunions politiques et professionnelles
Présents : 21 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2025_06_11 Personnel – indemnités horaires de travaux supplémentaires (IHTS) et heures complémentaires
Présents : 21 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2025_06_12 Personnel – vacation en animation périscolaire Présents : 21 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /