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Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune de Doucier.
Lien du pdf (Procès Verbal - articles 120 71)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Institutions publiques,
Em: PROCES VERBAL
æ VouCIer CONSEIL MUNICIPAL DU 19 mars 2024
Nombre de membres afférents au Conseil : 11
Norbre en exercice : 11
Qui ont pris part aux délibérations : 8
Date de la convocation : 12/03/2024 Date affichage : Présents : ROUX Nathalie, GAILLARD Michel, MATHIEU Éric, GRAND Gérard, NERET Florence,
Gabriel POULET, Serge RECOLET, Didier ROUMEAS.
Absents excusés : DUBREZ-FORGNONE Jocelyne, BANDERIER Jacky, FERREUX Morgane. Secrétaire de séance : GRAND Gérard
Ouverture de la séance à 20 heures 00.
1. Ordre du jour :
Approbation des PV du 20 février 2024
Impayés
Aménagement Plage : intervention du Maitre d'œuvre, ouverture des plis et attribution des marchés Marché des producteurs : convention.
Terre d’Emeraude Communautés, zones d’accélération des énergies renouvelables Cartes Avantage Jeunes Jura
Plage, saison estivale 2024 : location d’un poste de secours, devis agents de sécurité, devis
surveillants de baignade
Plage, saison estivale 2024 : SNACK et Pédalos
CAUE : adhésion
Cirque : demande d’autorisation
Comptes rendus des différentes commissions communales et délégations
Travaux : Aménagements du village, Lotissement, Bâtiments et Logements communaux, Eclairage Public, Antenne Relais.
e Questions diverses.
Le procès-verbal de la réunion du 19 mars 2024 est approuvé à l’unanimité
Le montant des impayés de plus de 30 jours s’élèvent à 1 613,80€.
2. Aménagement Plage, intervention du Maitre d'œuvre, ouverture des plis et attribution des
marchés :
Madame le Maire accueille Monsieur Tourne du Cabinet ABCD, maitre d'œuvre pour le projet d'aménagement de la plage.
Suite à l’appel d’offre publié le 08 janvier 2024, il convient d’analyser les offres reçues pour les diffé- rents lots.
Après en avoir débattu, le Conseil Municipal décide :
-__ Pour le lot 1 d’attribuer à la société la mieux disante, la société Famy pour un montant de
183 921.20€HT. Vote : 6 pour et 2 abstentions
- Pour le lot 2 d’attribuer à la société FCE pour un montant de 74 187.50€HT. Vote : 8 pour
- Pour le lot 3 déclarer infructueux.
3. Marché des producteurs :
Madame le Maire présente le projet de convention pour l’année estivale 2024. Après en avoir délibéré, le conseil municipal entérine la convention et propose une réunion avec l’association des producteurs et l’association Lacustria. 4. Terre d’Emeraude Communautés, zones d’accélération des énergies renouvelables
La communauté de communes a sollicité les communes pour connaitre leur projet de ZAER (zones
d'accélération des énergies renouvelables) pour les soutenir dans leur démarche. La commune de
Doucier n’a pas de projet de ce type actuellement à l’étude.
5. Cartes Avantage Jeunes
Le Conseil Municipal décide d’offrir la carte Avantages Jeunes aux jeunes de 8 ans à 18 ans habitant la
commune de DOUCIER sur inscription en mairie. Date limite d’inscription le 03 Mai 2024.
6. Plage, saison estivale 2024 : location d’un poste de secours, devis agents de sécurité, devis
surveillants de baisnasge
Les travaux ne commençant qu’au mois de septembre, il convient d’organiser la saison estivale 2024 du site de la « plage de Doucier » sur la même base que celle de 2023.
Madame le Maire présente le devis de location d’un bungalow qui fera office de poste de secours, le devis pour l’intervention des vigiles pour la fermeture du site tous les jours sur juillet et août et ponctuellement en mai et juin. Le devis des surveillants de baignade ne sera établi qu’au mois d’avril. Après en avoir débattu et à l’unanimité le Conseil Municipal décide d’accepter : - le devis de l’entreprise Loca-Rock pour un montant de 4.57€HT par jour calendaire et 400.00€HT pour la livraison et l’enlèvement du bungalow.
- le devis de l’entreprise New Events pour un montant de 32€HT/heure et doublé pour les jours fériés
7. Plage. saison estivale 2024 : SNACK et Pédalos
Le Conseil Municipal décide de lancer l’appel d’offre pour la concession du Snack et pour la concession des Pédalos. Les candidatures sont à déposer en mairie avant le 14 avril 2024.
8. CAUE : adhésion 2024
Le Conseil Municipal décide d’adhérer au CAUE 39 pour l’année 2024.Le montant de la cotisation annuelle est de 60€.
9, Cirque demande d’autorisation
Madame le Maire présente une demande d’autorisation pour l’installation d’un cirque les 5 et 6 juin 2024. Le Conseil Municipal n’est pas opposé à la venue d’un cirque mais cela n’est pas possible en période scolaire. Le parking doit être accessible aux transports scolaires et aux parents d’élèves.
10. Comptes rendus des différentes commissions communales et délégations
11. Travaux: Aménagement du village, Lotissement, Bâtiments et logements communaux,
Eclairage Public. Antenne Relais.
+ Aménagement du village
Madame le Maire fait la présentation du projet sommaire réalisé par le SIDEC du Jura, maitre d’œuvre. Le projet détaillé sera présenté par le SIDEC lors d’un prochain conseil municipal.
e Lotissement :
Le permis d'aménager déposé au service instructeur de TEC est présenté au Conseil Municipal. Madame le Maire a rencontré Monsieur Ponard-Vuillemey ; ce dernier ne serait pas opposé à un échange de terrain à surface égale qui permettrait d’enfouir la ligne électrique et de créer un chemin piétonnier pour relier la rue de La chapelle à la route de Chalain. Le Conseil Municipal donne son accord de principe à cet échange de terrain et demande à Madame le Maire d’engager les démarches.
e Logements communaux : Le Conseil Municipal entérine le changement d’un store de Velux 80 impasse de la Delaise.
e Voirie:
Laæ Commune de Charcier a informé la commune de Doucier de son projet de rénovation de la voirie coMmunale qui dessert le hameau de La Charne depuis la commune de Doucier. Le Conseil Municipal décide de se rapprocher de l’entreprise Bonnefoy pour faire réaliser en bicouche la jonction et la
commune de Charcier et la Voirie communale de Doucier qui a déjà été refaite. A Tissu de ces travaux les panneaux de tonnage seront simultanément mis en place par les deux communes
e Antenne Relais :
Le Conseil Municipal demande à consulter les études d’impact et souhaiterait déplacer de quelques mêtre l’implantation de l’antenne.
12. Questions diverses :
Suite à la demande de l’association Lacustria, le conseil municipal donne son accord pour la tenue de la fête de la musique le vendredi 28 juin 2024 sur le parking de l’école. Le problème de l’accès des bus scolaires reste à régler.
La journée de nettoyage de printemps aura lieu le 13 avril 2024.
La commune de Doucier, la communauté de communes Terre d’Emeraude et le Sydom organisent une animation déchets verts sur la nouvelle plateforme communale le samedi 06 avril 2024 de 9h00 à 12h00.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 0h20.
Observations faites par les membres du Conseil Municipal concernant le procès-verbal :
Le secrétaire ; Le Maire
Gérard GRAND Nathalie ROUX