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Document publié le Mercredi 31 janvier 2024 par la commune de Doucier.
Lien du pdf (Procès Verbal - articles 120 75)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Transports,
PROCES VERBAL
CONSEIL MT]NICIPAL DU 21 MAI2O24
Nombre de membres afférents au Conseil : 11
Nombre en exercice : 11
Qui ont pris part aux délibérations : 10
Date de la convocation : 1410512024 Date affichage :
Présents : ROUX Nathalie, MATHIEU É.i", GRAND Gérard, NERET Florence, Serge RECOLET,
Didier ROUMEAS, DUBREZ-FORGNONE Jocelyne, FERREUX Morgane, Gabriel POULET, BANDERIER Jacky.
Absents excusés : GAILLARD Michel.
Secrétaire de séance : GRAND Gérard
Ouverture de la séance à I9 heures 30.
1. Ordre du iour :
o Aménagement du village : présentation de Mr Prudent du SIDEC du Jura
o Approbation du PV du 16 avnl2024
o Impayés
o Lot de bois : soumission
o Voirie : travaux rue de la Chame, Signalétique impasse des écureuils, impasse des vernes, rue du
Moulin
o Bail rural << sur la roche >>
o Urbanisme : délibération sur les démolitions
o Lotissement : déplacement de la ligne, devis bornage
o Autorisation de stationnement de taxi
o Plage, saison 2024 : surveillance baignade, recrutement
o Aménagement de la plage : devis, signalétique
o Site d'escalade : convention avec la fédération d'escalade
o Parc Epic : devis filet
o Boulangerie Bourgeois : demande d'occupation du domaine public pour I'installation d'une
terrasse
o Achat de matériel technique
o Comptes rendus des commissions communales et délégations
o Questions diverses.
Le PV du 16 avil2024 est approuvé à l'unanimité
Le montant des impayés à plus de trente jours s'élève à 1075,44€.
2. Aménasement du villase : de Mr Prudent du SIDEC :
Monsieur Prudent du SIDEC présente son étude de faisabilité d'aménagement du village qui concerne Chambly, Collondon et le Bourg de Doucier.
La prochaine étape est le choix du maitre d'æuvre.
3. Lot de Bois : soumission Délibération n"24034
Suite à la soumission par affichage de deux lots de chauffage, un seul candidat a déposé une offre: monsieur Leromain Jacques.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte 1'offre de monsieur Leromain Jacques de 75€ pour
le lot I et de 75€ pour le lot 2.
1 4. V.ririn :tr de la rorrfe de Sisnaléticue des Ecureuils. impasse des
Vernes et rue du moulin
o Route de la Charne: Délibération no24033
La c0mmune de Charcier engage des travaux de réfection de voirie route de la Charne ; ces travaux seront réalisés par I'entreprise BONNEFOY TP de Saône.
La c0mmune de Doucier a réalisé de travaux de réfection de voirie sur le secteur en 2017 sans aller jus4u'à la limite de territoire communale.
Afifl d'assurer la sécurité des usagers, il serait souhaitable de faire réaliser une réfection de voirie sur 200nl environ. Trois entreprises ont été consultées : EIFFAGE, SJE Colas, et BONNEFOY TP. Un@ seule offre a été adressée à la commune.
Après en avoir délibéré le conseil municipal entérine le devis d'un montant de 1l342.30€HT de la société BONNEFOY Tp. (l abstenrion et 9 pour)
a QicnalÂlinrto i-^oooo,{^. \/ cs pf tmnqcca des E
Il convient de revoir la signalétique sur ces impasses afin d'assurer la sécurité de tous. Le conseil municipal propose de maintenir l'interdiction de stationner sur les deux côtés de la chaussée, d'apposer un panneau << voie sans issue >, de limiter la vitesse à 30km/h et de maintenir le système de macarons pouf les riverains ; et de retirer les autres panneaux.
o Signalétique rue du moulin :
Le panneau de sens ittt"tait
"s a a"pt'o""r pour une meilleure visibilité depuis le pont et un autre pan- neau de sens interdit (sauf service) doit être implanté vers la Parqueterie au départ de la montée, à gauche en face des bureaux. Un panneau de céder le passage sera installé vers I'embuscade en plus de la signalisation au sol existante. La limite de tonnage sera également rappelée.
5. Bail rural au (< sur la roche >> z Délibération n"240035
Madame le Maire propose d'établir un bail avec le Centre Equestre de Chalain afin d'assurer la gestion
durable de la pelouse sèche du lieu-dit < Sur la Roche >> dans le respect de la valeur écolôgique, géologique, hydrologique et paysagère de ce site et dans la continuité de I'activité agricole sur ce territoire.
Le Conseil Municipal décide à I'unanimité, d'autoriser Madame le Maire à signer ledit bail avec le Centre Equestre de Chalain et fixe le fermage à la somme annelle de quatre-vingt-dix euros révisables selon I'indice des fermages.
6. urbanisme. instauration du permis de démolir : Délibérqtion n"24036
Suite à l'application du PLUi, le conseil municipal décide que les travaux ayantpour objet de démolir ou
de rendre inutilisable tout ou partie d'une construction située sur l'ensemble du territoire communal doivent être précédés d'un permis de démolir.
VOTE : 1 contre
1 abstention
8 pour
7. Lotissement
o Déplacement de la liene électrique : Délibération n"24037
Madame le Maire rappelle que le conseil municipal a décidé de déplacer la ligne électrique qui passe sur
la parcelle du futur lotissement. Les devis pour ces travaux d'ENEDIS et du SIDEC du Jura sont présen-
tés. Après en avoir débattu le conseil municipal décide à l'unanimité de retenir le SIDEC du Jura pour
un coût total de 25 652.80€TTC dont le solde à la charge de la commune s'élève à 13 031.38€.
o Devis de bomase : Délibération n"24038
Le devis de bornage pour l'échange de terrain avec Monsieur Ponard-Vuillemey s'élève à 1 716.O0€TTC.
Le conseil municipal accepte ce devis à I'unanimité.
2 8. Autorisation de stationnement de taxi :
Madame le Maire présente la demande de Monsieur Bonjour qui a sollicité un emplacement de taxi pour
sur le territoire de la commune. Après renseignements pris auprès des services préfectoraux, Madame le Maire explique que la sommune peut décider de créer une autorisation de stationnement taxi (ADS) sur s6n territoire. Une fois que la commission interprofessionnelle se sera réunit pour valider cette ADS, elle sslsr attribuée par arrêté selon la liste d'attente établi par la préfecture du Jura. Les ADS sont gratuites, i1çgssibles et valables 5 ans.
Le conseil municipal donne son accord pour la création d'une ADS sur le parking situé rue des voissières.
9. Plase saison 2024 ; Délibération 24039
Madame le Maire présente le devis de PSLAGE 39 d'un montant de 22 233,75€ pour la surveillance de
la baignade du 1"' juillet au 31 aottt 2024 et le devis de D-SECURITE Groupe d'un montant de 329.76€TTC pour la location d'un défibrillateur pour le poste de secours de la plage. Le conseil municipal accepte à l'unanimité ces deux devis.
10. Aménagement de la plage :
a Lot 3 Bati : Délibération 24040
Madame le Maire rappelle que suite au lancement de I'appel d'offre par le cabinet ABCD pour les trois
lots de I'Aménagement de la plage de Doucier, le lot 3 avait été déclaré infructueux car aucune offre n'avait été reçu.
Trois entreprises ont été consultées : Prologement de Picarreau, Batipro de Champagnole et entreprise Guillot de Saint Laurent La Roche. Deux entreprises ont adressé une offre.
Après avoir étudié les offres, le conseil municipal décide de confier les travaux du lot 3 à l'entreprise Batipro de Champagnole pour un montant de 65 067,97€HT.
Deuxentreprises"..P*""^'**oouravoirdesestimationsdecoûtpourdestoilettessèches:toilettes sèches 120x160,1699,00€HT et toilettes sèches PMR 2549,00€HT.
Le coût d'un tirai .r,@*irné à 1650,00€HT
Les montants estimés pour les toilettes sèches et le Tiralo seront joints aux demandes de subventions.
Lepanneau,u,'"l"nffi*,*nt1esdifférentesZoneSdusiteestapprouvéparleconsei1municipal'
11. Site doescalade : convention la fédération dtescalade
Madame le Maire présente la nouvelle convention d'autorisation d'usage de terrains pour l'escalade
entre la commune de Doucier et la Fédération d'escalade.
Le conseil municipal demande des précisions concemant l'entretien des sentiers et chemins d'accès aux
itinéraires d' escalades.
12. PARC EPIC : devis filet
Plusieurs entreprises ont été sollicitées pour des devis pour I'installation de filet pare-ballons au parc
Epic. Une rencontre sur site aura lieu prochainement.
13. ASCD
La présidente de l'ASCD a, par courrier, sollicité la commune pour différents travaux d'amélioration et
de développement de la médiathèque.
Le conseil municipal prend connaissance de règlement intérieur de la médiathèque qui a été remis à jour par I'ASCD et décide :
-'t 'par 9 voix pour et I abstention de souscrire un abonnement intemet.
- d'autoriser l'installation d'une boîte à livres sous 1'abri de bus
Une réfection peinture pour deux murs sera programmée en période estivale et réalisée par les
saisonniers en cas de mauvais temps.
L'accès de la bibliothèque et la signalétique seront inclus dans le projet d'aménagement du village et de
réfection des parkings.
Une section astronomie a récemment été créée. Des soirées ouvertes à tous seront organisées sur
différents sites. Le conseil municipal donne son accord pour que la section ait accès au city-park.
14. BOIII,AN GERIE BOURGEOIS : occuD du domaine oublic nour I'installation d'une terrasse
Suite à la demande écrite de Mr Bourgeois, le conseil municipal donne son autorisation pour occuper
deux places de parking devant la boulangerie afin d'installer une terrasse et reconduitle tarif 2023.
15. Achat de matériel technique
Madame le Maire présente des devis de tarières. Le conseil municipal pense que le diamètre n'est peut-
être pas suffisant et qu'il faut peut-être se diriger vers de la location.
16. Comptes rendus des commissions communales et des délégations
Les plantations des fleurs se feront le vendredi 24 mai 2024.
17. Location bail rural parcelle ZB55
Suite à la dénonciation du Bail de la parcelle ZB55 par Mr Mulkowski Léon, et l'autorisation d'exploiter
obtenue par Mr Roux Gaël pour cette parcelle ; le conseil municipal décide de louer la parcelle ZB55 au
GAEC ROUX pour un loyer de 84,53€ annuel révisé selon f indice des fermages.
18. Questions diverses
Sanitaires publics : une réflexion est menée pour leur ouverture hors saison (système automatique avec
horaire..)
Le conseil municipal décide de retirer toutes les poubelles sauf celles sur le parking de l'école et parc Epic pour éviter les incivilités.
ADMR présentation du compte rendu de I'AG
Le tour de France en courant passera à Doucier le 2010712024.
Le conseil municipal choisit l'affiche des marchés communaux du mardi pendant la période estivale.
Le conseil municipal prend acte de la proposition de la Fédération de Chasse d'assurer I'entretien des parcelles C256 et C258.
L'ordre dujour étant épuisé, la séance est levée à th00
Observations faites par les membres du Conseil Municipal concernant le procès-verbal :
Le secrétaire ;
Gérard GRAND
Le Maire
Nathalie ROUX
4