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Conseil Municipal - Avis CM 30.09.24 a 18h15
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Pézenas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis CM 30.09.24 a 18h15)
Thèmes du document : Éducation, Fiscalité, Grandes et moyennes entreprises,
Pact-s
Le Conseil Municipal de la Ville de PEZENAS se réunira à la Maison du Peuple le:
AVIS
« LUNDI 30 SEPTEMBRE 2024 A 18 HEURES 15 »
ORDRE DU JOUR:
Affaires Générales
01- Convention de travaux de déplacement d'ouvrages de distribution de gaz situés sous la
passerelle de la Peyne entre l'impasse Calquières Hautes et le Pré St Jean avec GRDF
O2- Délégation de Maîtrise d'ouvrage du Département de l'Hérault au bénéfice de la
Commune de Pézenas pour la création d'un carrefour à feux tricolores sur la RD 913 pour
l'accès à la ZAC Saint Christol - Approbation des conventions de réalisation de travaux et
d'entretien
03- Délégation de Maîtrise d'ouvrage de la Commune de Pézenas à la SEMOP Saint Christol
pour la création d'un carrefour à feux tricolores sur la RD 913 pour l'accès à la ZAC Saint
Christol - Approbation de la convention de délégation de Maîtrise d'ouvrage
04- Rapport sur les actions entreprises à la suite des observations définitives formulées par la
Chambre Régionale des Comptes Occitanie dans ses rapports du 7 juillet 2023 publiés le 20
juillet 2023 relatifs au contrôle des comptes et de la gestion de la SAEML BRL Holding et de
sa filiale BRL Exploitation sur la période 2016-2021
05- Enquête publique unique préalable à l'autorisation environnementale délivrée au titre des
articles L.181-1 et suivants du code de l'environnement, relative au projet d'aménagement de
la ZAC Saint Christol située sur la commune de Pézenas - Avis du conseil municipal
06- Rapport d'activité 2023 de la SEMOP Saint Christol
Finances
07- Constitution de provisions pour risques et charges de fonctionnement
08- DM3 Budget Commune
09- Fixation de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux
publics de transport et de distribution d'électricité
10- Fixation de la redevance d'occupation du domaine public pour les différents opérateurs
de télécommunications
Domaine et patrimoine
11- Aides aux commerçants pour des travaux de réfection des vitrines - Prime action vitrine :
annule et remplace la délibération n°18 du 12 juin 2024
12- Vente de la parcelle AW 1035
Culture
13- Convention avec le Syndicat Terroir de Pézenas pour la saison culturelle 2024-2025
14- Demande de subvention pour la saison culturelle 2024-2025 au titre des arts de la scène -
Aide à la saison Jeunesse
15- Approbation de la sectorisation relative à la carte scolaire de la commune de Pézenas et
du règlement intérieur des inscriptions scolaires
16- Participation scolaire pour un établissement privé sous contrat - Année scolaire 2024-2025
- Association Calandreta Dels Polinets et Ecole Saint Marthe
17- Reconduction des Conventions de mise à disposition d'éducateurs sportifs du service des
sports pour l'année scolaire 2024 / 2025
18- Convention pour la mise à disposition de personnel par le Racing Club Montagnacois
Ressources Humaines
19- Création de postes et mise à jour du tableau de l'effectif
20- Convention avec les commerçants de la Ville pour les cadeaux de Noël des enfants des
agents municipaux
Questions diverses
Le Maire,
Armand RIVIERE
Affichage effectué le :
2 4 SEP. 2024
Retrait affichage le :