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Document publié le Vendredi 15 mars 2024 par la commune de Mauriac.
Lien du pdf (Déliberation - 1711015204 Liste DES Deliberations 2024 03 15)
Thèmes du document : Budget, Logement, Justice et droit,
1
Commune de Mauriac (Cantal)
LISTE DES DELIBERATIONS
Article L 2121-25 du code général des collectivité territoriales
Séance du Conseil Municipal du vendredi 15 mars 2024
Ordre du jour :
2024-03-15/1 SA HLM Polygone : garantie d’emprunt pour la construction de six logements sis rue du Puy Sinalhac (délibération approuvée à l’unanimité),
2024-03-15/2 Budget général de la commune : approbation du compte de gestion 2023 du receveur municipal (délibération approuvée à l’unanimité),
2024-03-15/3 Budget annexe du lotissement de la Bessade : approbation du compte de gestion 2023 du receveur municipal (délibération approuvée à l’unanimité),
2024-03-15/4 Budget annexe du lotissement du Val Saint Jean : approbation du compte de gestion 2023 du receveur municipal (délibération approuvée à l’unanimité), 2024-03-15/5 Budget général de la commune : compte administratif 2023 (délibération approuvée avec 21 voix pour et 5 contre),
2024-03-15/6 Budget annexe du lotissement de la Bessade : compte administratif 2023 (délibération approuvée à l’unanimité),
2024-03-15/7 Budget annexe du lotissement du Val Saint Jean : compte administratif 2023 (délibération approuvée à l’unanimité),
2024-03-15/8 Budget Général de la commune : affectation du résultat 2023 (délibération approuvée avec 22 voix pour et 5 contre),
2024-03-15/9 Débat des orientations budgétaires 2024 (délibération approuvée à l’unanimité), 2024-03-15/10 Conseil Départemental de l’Accès au Droit du Cantal : adhésion en tant que membre avec voix consultative (délibération approuvée à l’unanimité),
2024-03-15/11 Représentant de la commune auprès de l’Agence « Cantal Ingénierie & Territoire (délibération approuvée à l’unanimité),
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