Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 1.Convocation et ordre du jour
Convocation - 1. Convocation et ordre du jour
Convocation - 1. Convocation et ordre du jour 2
Convocation - 1. Convocation et ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour 1
Ordre du Jour - 1.Ordre du jour du conseil municipal
Ordre du Jour - 1. Ordre du jour du conseil municipal du 20.11.202
Compte-Rendu - 200611 Convocation et ordre du jour
Convocation - 1.Convocation conseil municipal 14.01.2025 1
Ordre du Jour - 1.Ordre du jour du conseil municipal
Convocation - 1. Convocation et ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mouroux.
Lien du pdf (Convocation - 1. Convocation et ordre du jour)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Égalité et non-discrimination,
O
U
et
ses
hameaux
26
mars
2026
OBJET
: Conseil
municipal
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
participer
à
la
réunion
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
le
jeudi
02
avril
2026
à
20H00,
à
la salle
de
l’Argenterie.
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant :
1
Délégations
de
pouvoir
du
conseil
municipal
au
maire
M.
Bogard
2
Indemnités
de
fonction
des
élus
(maire
et adjoints)
Mme
Kuras
3
Détermination
et
composition
des
commissions
municipales
M.
Bogard
4
Constitution
de
la commission
d'appel
d'offres
M.
Bogard
5
Commission
de
délégation
de
service
public
M.
Bogard
6
Constitution
de
la commission
accessibilité
aux
personnes
handicapées
M.
Bogard
7
Désignation
des
conseillers
municipaux
au
sein
du
CCAS
M.
Bogard
8
Commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
M.
Bogard
9
Commission
communale
de
contrôle
des
listes
électorales
M.
Bogard
10
Désignation
des
délégués
communaux
au
sein
des
organismes
extérieurs
M.
Bogard
11
Modification
de
la
délibération
n°2025/22
du
25
février
2025
portant
sur
la
vente
d'un
M.
Bogard
terrain
communal
rue
Gambetta
M.
Bogard
12
Signature
avec
la SAS
ALCOME
(éco-organisme
pour
la réduction
des
mégots
dans
M.
Bogard
l'espace
public)
d'un
contrat
pour
la sensibilisation
des
lieux
à forte
concentration
de
mégots
au
sol.
13
Fixation
du
nombre
de
représentants
titulaires
du
personnel
du
Comité
Social
M.
Bogard
Territorial
Informations
diverses
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d'agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Je
soussigné(e)
en
vue
de
me
représenter
lors
de
la séance
du
conseil
municipal
du
jeudi
02
avril
2026.
nfo@ville-mouroux.ff
Date
:
Signature
HÉÉHTCNCE
01:64:03
64/00
‘ie
77120
Mourouxe
Ta
tlte (D el
TE
sie
L
meaux-oite
Mc
Www.ville-mour
a
QC
Mourouxetses
Mairie
de
Mour