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Document publié le Mardi 14 janvier 2025 par la commune de Mouroux.
Lien du pdf (Convocation - 1.Convocation conseil municipal 14.01.2025 1)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
OUFOUX
OBJET
: Conseil
municipal
Mesdames,
Messieurs,
Le
8 janvier
2025
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
participer
à
la
réunion
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
le
mardi
14
janvier
2025
à
20H00,
à
la
salle
des
mariages.
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant
:
© O0 —J O O1 BR CO ND _ — ©
13 14 15
Délégations
de
pouvoir
du
conseil
municipal
au
maire
Indemnités
de
fonction
des
élus
(maire
et
adjoints)
Détermination
et composition
des
commissions
municipales
Constitution
de
la commission
d'appel
d'offres
Constitution
de
la
commission
accessibilité
aux
personnes
handicapées
Désignation
des
conseillers
municipaux
au
sein
du
CCAS
Commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
Commission
communale
de
contrôle
des
listes
électorales
Désignation
des
délégués
communaux
au
sein
des
organismes
extérieurs
Projet
de
renaturation
du
Grand
Morin
au
droit
du
clapet
de
Mouroux
Modification
des
statuts
de
la
Communauté
d'agglomération
Coulommiers
Pays
de
Brie
Désignation
d'un
référent
PLUIi
(Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal)
Participation
aux
frais
de
scolarité
2023/2024
pour
deux
enfants
scolarisés
en
classe
ULIS
à
Coulommiers
Adoption
du
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
Personnel
communal
: Présentation
des
résultats
de
la
consultation
pour
le marché
d'assurance
statutaire
lancé
par
le centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
pour
la
période
2025/2030
et
adhésion
au
contrat-groupe
d'assurance
des
risques
statutaires.
Informations
diverses
M.
BOGARD
Mme
KURAS
M.
BOGARD
M.
BOGARD
Mme
VAN
WYMEERSCH
Mme
VAN
WYMEERSCH
M.BOGARD M.BOGARD M.BOGARD M.BOGARD M.VIGNIER M.BOGARD Mme
BERRI-BERRI
M.SARGES M.BOGARD
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d'agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
AS
D’ABSENCE
Je
soussigné(e)...................................... donne
procuration
à
M........................
PROCURATION
A
REMETTRE
A
VOTRE
MANDATAIRE
EN
représenter
lors
de
la
séance
de
conseil
municipal
du
mardi
14
janvier
2025.
Date : Signature
ss
en
vue
de
me