Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste délibération séance du 5 Juin 2026
Conseil Municipal - Liste délibérations séance du 20 Mai 2026
Conseil Municipal - Liste délibérations séance du 20 Mars 2026
Procès Verbal - Liste délibérations séance du 8 Juillet 2026
Conseil Municipal - Liste délibérations séance du 29 Avril 2026
Déliberation - 20240327 Table récapitulatives des décisions
Déliberation - liste recapitulative
Séance - 1686042075 TABLE RECAPITULATIVE SEANCE 02 JUIN 202
Conseil Municipal - Liste délibérations séance dy 15 Avril 2026
Procès Verbal - Liste des décisions de la séance du 18 Mars 2024
Procès Verbal - liste récapitulative séance du 02 09 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Labécède-Lauragais.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste récapitulative séance du 02 09 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Cybersécurité,
LABECEDE-LAURAGAIS - COMMUNE - Registre des délibérations
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 02 septembre 2026
DATE NUMERO OBJET Décision
02/09/2026 DE_057_2026 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 8 Juillet 2026 Adopté
02/09/2026 DE_058_2026
Autorisation de signature de la convention avec
le pôle ADS pour l'instruction des documents
d'urbanisme
Adopté
02/09/2026 DE_059_2026 Décision Modificative : annulation de crédits Adopté
02/09/2026 DE_060_2026 Nomination du Délégué à la Protection des Donnés (DPO) Adopté
02/09/2026 DE_061_2026 Autorisation Don : Solidarité en faveur des communes sinistrées par les incendies Adopté
02/09/2026 DE_062_2026 Autorisation don : Tornade Pomas- 11 du 24 Août Adopté
02/09/2026 DE_063_2026 Approbation du devis pour la modification du PLU Adopté
02/09/2026 DE_064_2026 Autorisation de signature du Bail Emphytéotique avec AMBOS (BESS) Ajourné
02/09/2026 DE_065_2026 Autorisation signature du Mandat de vente Terrain ZH121 à Villebougis (89) Adopté
02/09/2026 DE_066_2026 Information et orientation sur la modification du sens de circulation de la Rue de la Mairie. Ajourné
Voir Info du
maire
02/09/2026 DE_067_2026 Approbation de la mise en place du cadeau de Naissance Adopté
02/09/2026 DE_068_2026
Approbation d’aménagement et d’un devis pour
la création d'un parking dans l'ancienne cour de
l'école Rue du Château
Adopté
02/09/2026 DE_069_2026 Approbation d'un devis pour le portail du Garage communal Chemin du Colombier Adopté
02/09/2026 DE_070_2026
Litige relatif au mur de soutènement sis 2
Impasse du Four Prise de position sur la
responsabilité et les travaux à engager.
Adopté