Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des délibérations séance du 27 juin 2022
Déliberation - liste délibération séance du 5 Juin 2026
Conseil Municipal - Liste délibérations séance du 20 Mai 2026
Conseil Municipal - Liste délibérations séance du 20 Mars 2026
Conseil Municipal - Liste délibérations séance du 29 Avril 2026
Procès Verbal - Liste des décisions de la séance du 18 Mars 2024
Procès Verbal - PV Approuvé le 8 Juillet 2026
Séance - Liste recapitulative seance du 8 juillet 2026
Conseil Municipal - Liste délibérations séance dy 15 Avril 2026
Déliberation - liste délibérations pour affichage
Procès Verbal - Liste délibérations séance du 8 Juillet 2026
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Labécède-Lauragais.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste délibérations séance du 8 Juillet 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Éducation,
LABECEDE-LAURAGAIS - COMMUNE - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 08 juillet 2026
DATE NUMERO OBJET Décision
08/07/2026 DE_048_2026 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 5 Juin 2026 Adopté
08/07/2026 DE_049_2026 Approbation du Plan Communal de Sauvegarde Adopté
08/07/2026 DE_050_2026
Autorisation de signature du protocole
d'accord sur le litige de la climatisation de
l'école
Adopté
08/07/2026 DE_051_2026 Décision Modificative budgétaire Adopté
08/07/2026 DE_052_2026 Désignation du représentant de l'ATMO Occitanie Adopté
08/07/2026 DE_053_2026 Décision d'attribution d'une subvention à l'association Foyer Rural Adopté
08/07/2026 DE_054_2026 Choix du fournisseur pour réparations de zinguerie Adopté
08/07/2026 DE_055_2026 Choix du référent déontologue Adopté
08/07/2026 DE_056_2026
Examen et décision de la demande d'aide
au transport des Parents Hors
Regroupement Pédagogique Labécède-
Issel
Adopté