Déliberation - a1012064

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Déliberation - a1012064 Document publié le Jeudi 25 septembre 2008 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Déliberation - a1012064)Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Égalité et non-discrimination, Education - Classes transplantées ou de découverte -

Prorogation de la participation financière aux frais de séjour avec l’Association des Pupilles de l’Enseignement Public du Doubs (PEP 25) -

Signature d’un avenant

M. FOUSSERET, Maire, Rapporteur : Les enseignants des écoles maternelles et élémentaires organisent chaque année des classes transplantées ou de découverte dans d’autres lieux que l’école.

Ces sorties s’intègrent aux projets d’école. Elles favorisent des contacts directs avec un environnement naturel ou culturel, avec des professionnels dans leur milieu de travail, avec des œuvres originales et la pratique d’activités physiques ou sportives. Elles permettent également de compenser les inégalités sociales et constituent une occasion d’apprentissage de la vie en collectivité.

La Ville de Besançon apporte une aide financière à ces sorties, versées sous forme de subvention aux coopératives scolaires des écoles ou aux organismes partenaires des écoles, le reste étant financé par les parents, les coopératives scolaires et d’autres subventions.

La participation communale est de 9 € par jour par enfant : elle peut être majorée pour les familles en difficulté situées dans les quartiers sensibles de la Ville.

Dans la mesure où les écoles séjournent principalement dans les centres gérés par les PEP 25, le Conseil Municipal avait le 25 septembre 2008, décidé de passer une convention avec cet organisme pour l’année scolaire 2008-2009.

Propositions

Il est proposé au Conseil Municipal :

- de proroger ce dispositif pour l’année scolaire 2010-2011,

- et d’autoriser M. le Maire à signer l’avenant à la convention selon les mêmes termes que ceux de la convention initiale.

Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 4, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, en décide ainsi.

Mme FELLMANN n’a pas pris part au vote.

Récépissé préfectoral du 16 décembre 2010.

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1970

9 décembre 2010