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Déliberation - liste des deliberations conseil municipal autun 31 mars 2023
Document publié le Vendredi 31 mars 2023 par la commune d'Autun.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil municipal autun 31 mars 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Réunion du Conseil municipal
du 31 mars 2023
Liste des délibérations
Délibération Intitulé Exécutoire le
Administration générale
2023-016 Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 20 février 2023
12/04/2023
2023-017 Compte rendu des actes accomplis par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
12/04/2023
2023-021 Délégation de service public : chauffage urbain – rapport annuel 2021-2022. 12/04/2023
2023-022 Marché public : création d’un groupement de commandes pour le marché
d’exploitation et de maintenance des installations de chauffage avec gros
entretien – Acceptation et signature de la convention de groupement.
12/04/2023
2023-023 Marchés publics : Convention de groupement de commande entre la ville
d’Autun, la communauté de communes du Grand Autunois-Morvan, et le CIAS du
Grand Autunois Morvan pour la fourniture d’électricité.
12/04/2023
Affaires foncières
2023-024 Cession du bâtiment ancienne foire du meuble. 12/04/2023 2023-025 Cession du bâtiment situé 40-42, route d’Arnay. 12/04/2023 2023-026 Mise à disposition de locaux de l’ancienne Banque de France à la société d’histoire naturelle d’Autun.
12/04/2023
Affaires sportives
2023-027 Approbation d’une convention de partenariat relative à la section sportive V.T.T. avec le Lycée Bonaparte.
12/04/2023
2023-028 Approbation d’une convention d’occupation temporaire du domaine public concernant les installations sportives des Lycées publics et EREA (Etablissements Régionaux d’Enseignement Adapté) de Bourgogne Franche Comté.
12/04/2023
2023-029 Approbation d’une convention de partenariat relative à l’organisation d’un tournoi de basket 3 contre 3.
31/03/2023
2023-030 Demande d’une subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport. 12/04/2023
Affaires culturelles -
2023-031 Approbation de la convention à conclure avec l’association Spectacle Historique d’Autun.
25/04/2023
2023-032 Approbation de la convention à conclure avec la chorale « L’Aubade ». 12/04/2023
2023-033 Approbation de l’avenant n° 1 à la convention conclue avec l’association «Autun 12/04/2024 Destination Culture ».
2023-034 Approbation de l’avenant n° 3 à la convention conclue avec l’association « Chapelle Notre Dame et des Sept Dormants ».
12/04/2023
2023-035 Approbation de la grille tarifaire de l’exposition « Napoléon en Playmobil»® 12/04/2023
2023-036 Modification des dispositions tarifaires pour le théâtre municipal. 12/04/2023
2023-018 Musée Panoptique : Fixation de la rémunération définitive de maîtrise d’œuvre. 31/03/2023
2023-037 Approbation d’une convention de partenariat entre les Campus connectés d’Autun
et de Nevers.
12/04/2023
2023-038 Don de l’association « Les amis d’Albert Montmerot ». 12/04/2023
Affaires Sociales
2023-039 Convention Cadre 2023 relative à l’organisation de la prévention spécialisée entre le Département de Saône-et-Loire et la ville d’Autun.
12/04/2023
Affaires financières
2023-019 Affectation des résultats de l’exercice 2022. 12/04/2023
2023-020 Approbation du Budget Primitif 2023 du budget principal de la Ville d’Autun et de
ses budgets annexes.
25/04/2023
2023-040 Approbation des taux des taxes directes locales. 12/04/2023
2023-041 Admissions en non-valeur et créances éteintes. 12/04/2023
2023-042 Amortissements des biens – Détermination de la durée des biens immeubles
productifs de revenus selon la nomenclature M14.
13/04/2023
2023-043 Détermination de la durée des amortissements des subventions d’équipement
versées selon les nomenclatures M14 et M4.
13/04/2023
2023-044 Octroi de la garantie à certains créanciers de l’agence France Locale 2023. 13/04/2023
2023-045 Actualisation de l’autorisation d’engagement/crédit de paiements (AE/CP) pour la
mise en œuvre d’une opération programmée d’amélioration de l’habitat dite de
Renouvellement Urbain (OPAH-RU) sur le centre-ville d’Autun.
13/04/2023
2023-046 Actualisation de l’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) –
Place du Champs de Mars et ses abords.
13/04/2023
2023-047 Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure à compter du
1er janvier 2023.
13/04/2023
2023-048 Autorisation de lancement et de signature d’un marché public d’acquisition d’une
balayeuse.
13/04/2023
Ressources Humaines
2023-049 Ratio d’avancement. 13/04/2023
Les délibérations peuvent être consultées au Secrétariat Général de la Mairie.