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Déliberation - Deliberations conseil municipal Autun 03 juillet 2
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal autun 3 juillet 2023
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune d'Autun.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil municipal autun 3 juillet 2023)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Réunion du Conseil municipal
3 Juillet 2023
Liste des délibérations
Délibération Intitulé Exécutoire le
Administration générale
2023-074 Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 22 mai 2023
11/07/2023
2023-075 Compte rendu des actes accomplis par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
11/07/2023
2023-076 mise en place de tarifs pour la location de matériel communal à compter du 1er septembre 2023
12/07/2023
Action Cœur de Ville
2023-077 Actualisation de l’Autorisation d’Engagement/Crédit de paiements (AE/CP) pour la mise en œuvre d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat dite de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) sur le centre-ville d’Autun
11/07/2023
2023-078 Lancement d’une DUP sur les immeubles sis 6 et 8 rue de
l’Arbalète, lieu-dit « Hôtel Saint Louis »
11/07/2023
Affaires foncières
2023-079 cession de terrains agricoles situés à En Fleury 11/07/2023 2023-080 cession de terrains agricoles situés à Ménincourt 11/07/2023 2023-081 Acquisition de plein droit de cinq parcelles « Biens sans maître » 11/07/2023
2023-082 Gendarmerie : Approbation du projet de bail de location de la caserne dans le cadre du renouvellement du bail de location du 1er janvier 2022 à intervenir entre la Commune d’Autun et l’Etat
12/07/2023
Affaires Sportives
2023-083 Répartition de la subvention annuelle de fonctionnement aux clubs sportifs pour l’exercice 2023.
11/07/2023
2023-084 Aide aux associations sportives gérant leurs propres équipements 11/07/2023 2023-085 Aide aux associations pour l’aménagement du temps scolaire pour les activités physiques et sportives.
11/07/2023
2023-086 Aide aux associations sportives – Affectation de la subvention « Valorisation Image du Sport Autunois ».
11/07/2023 Ressources Humaines
2023-087 Forfait mobilités durables 12/07/2023 2023-088 Modification du tableau des effectifs n°1 12/07/2023
2023-089 Bilan de l’action de formation des élus –2022- 12/07/2023
Affaires Financières
2023-090 Approbation de la Décision Modificative n°2 2023 du budget principal de la Ville d’Autun.
11/07/2023
2023-091 Modification du règlement d’attribution et de mandatement des subventions aux associations.
12/07/2023
Affaires Communautaires
2023-092 Bilan 2022 de la mutualisation du Service Communication de l’Autunois
12/07/2023
Les délibérations peuvent être consultées au Secrétariat Général de la Mairie.