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unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - 02 Ordre du jour Conseil 19062026
Document publié le Vendredi 19 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - 02 Ordre du jour Conseil 19062026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Eau et assainissement,
Ordre du jour Conseil Communautaire
Du vendredi 19 juin 2026 à 18 h 30
A la salle polyvalente de Villemanoche
(12 rue des Fossés de l’Ouest à Villemanoche)
Approbation des Procès-verbaux des Conseils Communautaires
1) AFFAIRES GÉNÉRALES
2026.95 Retrait de la délibération 2026.10 - Modification des statuts de la Communauté de communes - compétence « eau » et « assainissement »
2026.105 Modification des statuts de la Communauté de communes Yonne Nord- compétence « eau » et « assainissement »
2026.96 Désignation du représentant pour siéger aux instances du Pôle Économie et Insertion Professionnelle du Sénonais (PEIPS)
2) SERVICE A LA POPULATION
2026.97 Convention d’occupation du bassin d’apprentissage de la natation par l’association ASVA 2026.98 Mise en place d’une grille de tarifs séjours Enfance-Jeunesse dispositif « VACAF »
3) RESSOURCES HUMAINES
2026.99 Recours au contrat d’apprentissage
2026.100 Création d’un poste d’adjoint animation pour accroissement saisonnier d’activité le service jeunesse 2026.101 Création de 10 emplois permanents pour l’école de musique
4) FINANCES
2026.102 Admission en non-valeur et créances éteintes du Budget principal de la Communauté de Communes Yonne Nord
2026.103 Admission en non-valeur et créances éteintes du Budget SPANC de la Communauté de Communes Yonne Nord
5) ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
2026.104 Avenant n°2 au contrat de rachat matière avec European Products Recycling (EPR)
ORDRE DU JOUR