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Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Parentis-en-Born.
Lien du pdf (Déliberation - 8 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Ville de Parentis en Born
Département des Landes
Boite Postale 42
40161 Parentis en Born Cedex
Tél 05 58 78 40 02
Fax 05 58 78 90 22
Direction Générale des Services
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 12 DÉCEMBRE 2024
Liste des délibérations
Délibérations prises
Numéro Objet Vote 2024/094 Attribution d’une subvention
exceptionnelle – 2024
Parentis athlétisme sport
Adoptée à l’unanimité
2024/095 Avenant n° 2 à la convention
d’assistance à maitrise d’ouvrage
relative à la modification n° 2 du Plan
Local d’Urbanisme de la commune de
Parentis-en-Born
Adoptée à l’unanimité
2024/096 Convention relative à l’intervention
d’accompagnants d’élèves en
situation de handicap (AESH) sur le
temps de la pause méridienne dans le
premier degré public
Adoptée à l’unanimité
2024/097 Protocole relatif au temps de travail -
Adjonction
Adoptée à l’unanimité
2024/098 Protection sociale complémentaire –
risque prévoyance
Montant de la participation obligatoire
pour les agents de la mairie de
Parentis-en-Born
Adoptée à l’unanimité
2024/099 Mise en œuvre de l’indemnité spéciale
de fonction et d’engagement
Filière police municipale
Adoptée à l’unanimité
2024/100 Modalités de mise en œuvre du
télétravail dans la collectivité
Instauration d’une charte pour le
télétravail
Adoptée à l’unanimité
2024/101 Liste des emplois budgétaires -
Créations et suppressions de postes
budgets ville et cuisine - Année 2025
Adoptée à l’unanimité 2024/102 Régie des Arènes – Tarifs 2025 –
Concert
Retirée
2024/103 Budget principal commune -
Admission en non-valeur de divers
titres de recettes
Adoptée à l’unanimité
2024/104 Budget principal commune - Créances
éteintes - Divers titres de recettes
Adoptée à l’unanimité
2024/105 Budget principal commune - Créances
minimes - Divers titres de recettes
Adoptée à l’unanimité
2024/106 Budget principal commune - Exercice
2024 – Décision modificative n°3
Adoptée à l’unanimité
2024/107 Souscription emprunt auprès de
l’Agence France Locale
Adoptée à l’unanimité
2024/108 Octroi de la garantie à certains
créanciers de l’Agence France Locale
- Années 2024 – 2025
Adoptée à l’unanimité
2024/109 Convention de soutien « communes
et groupements communaux » pour
la lutte contre les déchets
abandonnés diffus
Adoptée à l’unanimité