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Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune de Parentis-en-Born.
Lien du pdf (Déliberation - 8 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Fiscalité, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Ville de Parentis en Born
Département des Landes
Boite Postale 42
40161 Parentis en Born Cedex
Tél 05 58 78 40 02
Fax 05 58 78 90 22
Direction Générale des Services
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 20 MARS 2025
Liste des délibérations
Délibérations prises
Numéro Objet Vote 2025/027 Vote des taux d’imposition des taxes
directes locales - Exercice 2025
Adoptée à l’unanimité
2025/028 Approbation de la modification n° 2 du
Plan Local d’Urbanisme
Adoptée à l’unanimité
2025/029 Déclaration d’arrêt définitif de travaux
du site minier du puits PS 12 - Avis de la
commune de Parentis-en-Born
Adoptée à l’unanimité
2025/030 Rétrocession des espaces communs des
lotissements « Le Hameau de Bidouse »
et « La Rose Trémière », propriété de
Monsieur Jean-Pierre LESCARRET
Adoptée à l’unanimité
2025/031 Rétrocession des espaces communs du
lotissement « Capchot », propriété de
Madame Marguerite BRAUER veuve
ROSEL
Adoptée à l’unanimité
2025/032 Rétrocession des espaces communs du
lotissement « La Chênaie », propriété de
Monsieur Michel DARTIGUES
Adoptée à l’unanimité
2025/033 Rétrocession des espaces communs du
lotissement « NADAU », propriété de
Madame Stéphanie NADAU, Monsieur
Auguste Antoine NADAU, Monsieur
Thierry Marc NADAU
Adoptée à l’unanimité
2025/034 Cession de la parcelle cadastrée AH
1151 à la SCI GERGAUGER -
Complément
Adoptée à la majorité
2025/035 Lettre d'intention relative au projet de
rééquipement de la centrale
photovoltaïque de Parentis
Adoptée à l’unanimité
2025/036 Attribution d’une subvention
exceptionnelle – 2025 – OCCE COOP
357
Adoptée à l’unanimité 2025/037 Vote des subventions de fonctionnement
aux associations - Année 2025 –
Tableau 01
Adoptée à l’unanimité
2025/038 Convention de mise à disposition de la
salle du Foyer des jeunes
Adoptée à l’unanimité
2025/039 Convention de partenariat – 2025 avec
l’association Amicale des Quartiers et du
Centre-Ville
Adoptée à l’unanimité
2025/040 Convention de partenariat – 2025 avec
l’association Comité des Fêtes
Adoptée à l’unanimité
2025/041 Attribution de subvention d’équipement
au SDIS des Landes au titre des années
2025-2026-2027
Adoptée à l’unanimité
2025/042 Fonctionnement du corps des sapeurs-
pompiers volontaires – Prise en charge
par la commune des cotisations au titre
de l’année 2025 à l’Union
Départementale des Sapeurs-Pompiers
des Landes
Adoptée à l’unanimité
2025/043 Convention Armées – Collectivités Adoptée à l’unanimité 2025/044 Attribution d’une subvention à la Base
Aérienne 120 de Cazaux
Adoptée à l’unanimité