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Déliberation - DEL2024 076 Animation – Avenant à la convention partenariale d’objectifs et de moyens avec le Centre Socioculturel André Malraux
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnier.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Consommateurs,
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
9
décembre
2024
Care
À.
AaMpanier
p
g
Le
neuf
décembre
deux
mil
vingt-quatre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
municipal
de
Champagnier
s’est
réuni
en
session
ordinaire
publique
en
mairie
de
Champagnier,
sous
la
DÉPARTEMENT
présidence
du
Maire,
Florent CHOLAT.
DE
L'ISÈRE
Date
de
convocation
: 5 décembre
2024
Présents:
Florent
CHOLAT,
Pascal
SOUCHE,
Elise
BRALET,
Hervé
ALOTTO,
Jean-Paul
Membres
en
exercice
: 15
JULIEN,
Christine
CAVARRETTA,
Carole
ANDRIES,
Pierre-Alain
MENNERON,
Benoît
Membres
présents
: 12
ROSSIGNOL,
Lucie
HARREAU,
Pascal
PERRIER,
Hubert
COLLAVET
Nombre de pouvoirs :0 |
Abientes : Sarah AFENDIKOW, Brigitte ORGANDE, Nathalie BARON
Membres
votants
: 12
Secrétaire
de
séance
: Hubert
COLLAVET
DEL2024_076
: Animation
— Avenant
à
la
convention
partenariale
d’objectifs
et
de
moyens
avec
le Centre
Socioculturel
André
Malraux
Le
13
octobre
2023,
un
partenariat
a
été
signé
entre
le
centre
socioculturel
André
Malraux
et
la
commune
de
Champagnier
via
une
convention
partenariale
d'objectifs
et de
moyens.
Cette
convention
propose
l'accès,
aux
tarifs
jarrois,
aux
jeunes
Champagnards
à
l'accueil
de
loisirs
pendant
les
16
semaines
de
vacances
scolaires
avec
un
transport
en
navette
assurée
en
début
et fin
de
journée
entre
Champagnier
et
le centre
Malraux.
Il'est
aujourd’hui
proposé
de
modifier
la
convention
par
avenant
afin
de
prolonger
ce
partenariat
jusqu’au
31
décembre
2025
et de
permettre
aux
enfants
d'agents
communaux
de
Champagnier
de
bénéficier
de
ce tarif.
Il'est
proposé
de
modifier
l’article
5 de
la convention
comme
suit
:
«
La
convention
prendra
effet
à partir
du
23/10/2023
jusqu’au
31/12/2025.
»
Il'est
proposé
d’ajouter
la
phrase
suivante
à l’article
4.1
de
la convention
:
«
Les
enfants
des
agents
communaux
de
Champagnier
sont
couverts,
au
même
titre
que
les
jeunes
champagnards,
par
la convention
».
Vu
la
convention
partenariale
d'objectifs
et
de
moyens
signée
entre
le
Centre
Socioculturel
André
Malraux
basé
à Jarrie
et
la commune
de
Champagnier
le 23/10/2023
;
Après
en
avoir
débattu,
le Conseil
municipal
décide
à l’unanimité :
e
D’approuver
les
modifications
des
articles
5
et
4.1
de
la
convention
susmentionnée
;
e
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
cet
avenant.
Modalités
de
vote
: 12
POUR
/ 0 CONTRE
/ O0 ABSTENTION
Florent
CHOLAT
Hubert
COLLAVET
Maire
Secrétaire
Certifié
exécutoire
compte-tenu
de
la
à
Transmission
en
préfecture
le
:
13
DEC,
2074
1 1 ï !
Publié le
:
1
3
DEC. 2024
Séance
du
Conseil
municipal
de
Champagnier
du
9 décembre
2024
- Délibération
2024_076
Page
1 sur
1