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Séance - du 4 novembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Étienne-de-Mer-Morte.
Lien du pdf (Séance - du 4 novembre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique,
Séance du 4 novembre 2025 à 20h
Séance du 04 novembre 2025
Nombre de conseillers en exercice : 18 L’an 2025
Présents : 15 Le 04 novembre
Votants : 15
Les membres du Conseil municipal de la commune de SAINT ETIENNE DE MER MORTE, dûment convoqués, se sont réunis à la mairie en session ordinaire, sous la présidence de Madame Manuella PELLETIER-SORIN, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 31/10/2025
PRESENTS : Mesdames PELLETIER-SORIN Manuella, GARIOU Béatrice, LAUTRU Emmanuelle, TERRIEN Agnès, BLANCHARD Maryline, JAUNET Sabrina, LACHAUD Elsa, BURTY Joanny, GALLAIS Véronique, SORIN Virginie, Messieurs CHARRIAU Jean-Emmanuel, PARAIS Philippe, BIRON Dominique, BOURREAU Patrick, FLEURY Guillaume.
EXCUSE : Monsieur ECOMARD Paulin.
ABSENTS : Messieurs GEORGET Nicolas, LE ROUZIC Ludovic.
Madame JAUNET Sabrina a été nommée secrétaire.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° délibérations Objet Vote Détail
48/04.11.25 Tarifs des salles 2026 Validé A l’unanimité
49/04.11.25 Modification des statuts de TE44 Validé A l’unanimité
50/04.11.25 Présentation du rapport d’activité 2024
de TE44
Validé A l’unanimité
51/04.11.25
Convention audit énergétique des salles
des Vallées avec TE44 Validé A l’unanimité
52/04.11.25 Convention de servitude avec ENEDIS Validé A l’unanimité
53/04.11.25 Subvention classe de découverte pour les
CM de l’école Sainte Marie
Validé A l’unanimité
54/04.11.25 Convention de participation frais de
personnel OGEC école Sainte Marie
Validé A l’unanimité
55/04.11.25 Travaux de reprise de concessions
cimetière
Validé A l’unanimité
56/04.11.25 Recensement de la population en 2026 Validé A l’unanimité