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Compte-Rendu - Compte rendu se ance 4 novembre 2015
Document publié le Mercredi 4 novembre 2015 par la commune de Sanary-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu se ance 4 novembre 2015)
Thèmes du document : Logement, Éducation, Investissement et développement économique,
COMPTE
RENDU
BE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
4 NOVEMBRE
2015 SANARY
sur
Mer
AFFICHE
le :
19
MOV.
2015
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à 17 h 30.
Il souhaite
la bienvenue
à l’assemblée
et au
public.
Nathalie
GAVET,
secrétaire
de
séance
fait l’appel.
Sont
présents:
Dr
Ferdinand
BERNHARD,
Patricia
AUBERT,
Jean
BRONDI,
VYvelise
DAMMANN,
Jean-Luc
GRANET,
Muriel
CANOLLE,
Yves
FAUQUEUR,
Fanny
MAZELLA,
Robert
PORCU,
Patrice
ESQUOY,
Daniele
CANESE,
Giuliana
PALLESCHI
donne
procuration
à
Danièle
CANESE
arrive
pour
le
point
168,
Carole
DE
PERETTI,
Eric
MIGLIACCIO,
Rose
FABRE,
Bernard
ROTGER,
Frédéric
CARTA,
Béatrice
TOURRET,
Daniel
ALSTERS,
Sandrine
FERRERI,
Philippe
VON
EUW,
Elyane
THIBAUX,
Ludovic
LEONCINI,
Nathalie
GAVET,
THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia,
GEORGE
Didier,
GATIMEL
Colette,
ROSSO
Ernest
Oùt
donné
pouvoir
: Nathalie
DI
VITO
donne
procuration
à
Bernard
ROTGER,
CHAZAL
Pierre
donne
procuration
à
Patrice
ESQUOY,
TOURNEUR
Françoise
donne
procuration
à
GATIMEL
Colette Sont
absents
: GUIS
David
OBJET
2015-161
:
Nombre
et
répartition
entre
les
Communes
des
sièges
de
conseillers
communautaires
de
la Communauté
d’Agglomération
Sud-Sainte-Baume
— Y.
DAMMANN
Adopté
à l’unanimité
OBJET
2015-162
: Demande
de
subvention
pour
l’acquisition
de
matériel
pour
émettre
les
procès
verbaux
électroniques
- Police
Municipale
— J. BRONDI
Pour
: 30
- Contre
: 0 - Abstentions:
2
(THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia)
Adopté
à l’unanimité
des
voix
exprimées
OBJET
2015-163
: Marché
à
bons
de
commandes
de
fourniture
de
végétaux,
bulbes
à
fleurs
et
semences
gazon
pour
la
commune
de
Sanary-sur-Mer
/ Lot
n°2
—
Fourniture
des plantes
ivaces
(y
compris
bambous
et graminées)
et arbustes
— Attribution
du
marché
n°2014/05
-R
Pour:
30-
Contre
:
0 - Abstentions:
2
(THOMAS
Olivier,
PAPADACCI Cécilia)”
Adoptéà
l’unanimité
des
voix
exprimées
sscce
OBJET
2015-164:
Avenant
n°1
au
marché
n°2014/05
« Fourniture
de végétauxs
bu pulbés te fleuts
a
semences
gazon
pour
la
commune
de
Sanary-sur-Mer
»
: Lot
n°1
« Fourniture
de ‘bélmiers
»
ete n°6°.
« Fourniture
de
plantes
pour
le service
de
l’état
civil
(mariages
et
naissances)
»
—R.
POREU""°
°.
on
Pour: 30-
Contre: 0 - Abstentions: 2 (THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia)
:
e
Adoptéà
l’unanimité
des
voix
exprimées
.” r
este
2
oo
+ e
00e
OBJET
2015-165:
Décisions
modificatives
n°3
pour
le budget
principal
de
la Commêné et
de budget
annexe des Ports
— B. TOURRET
et
Pour
: 26
- Contre
: 2
(THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia)
- Abstentions
: 4 (GEORGE
Didier,
GATIMEL
Colette
avec
procuration
de
TOURNEUR
Françoise,
ROSSO
Ernest)
Adopté
à la
majorité
des
voix
exprimées
OBJET
2015-166
: Créances
éteintes
— E.
THIBAUX
Pour
: 26
- Contre
: 0
- Abstentions
: 6
(THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia,
GEORGE
Didier,
GATIMEL
Colette
avec
procuration
de
TOURNEUR
Françoise,
ROSSO
Ernest)
Adopté
à l’unanimité
des
voix
exprimées
Page
1 sur
3 OBJET
2015-167
: Demande
de
subvention
pour
l’acquisition
de
petit
matériel
pour
les
bénévoles
du
Comité
Communal
des
Feux
de
Forêt
(CCFF)
—J.L.
GRANET
Adopté
à l’unanimité
OBJET
2915-168
:
Garantie
d’emprunt
pour
les
10
logements
sociaux
dans
l’opération
de
construction
neuve
« Villa
du
Port
» —-M.
CANOLLE
Pour
: 30
- Contre
: 2 (THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia)
- Abstention
: 0
Adopté
à la
majorité
OBJET
2015-169
: Sites
de
l’Agora
et
du
Centre
culturel
: Autorisation
au
Logis
Familial
Varois
de
déposer
un
permis
de
construire
sur
deux
terrains
appartenant
à la Commune
— Y.
FAUQUEUR
Pour
: 30
- Contre
: 2 (THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia)
- Abstention
: 0
Adopté
à la
majorité
OBJET
2015-170
:
Demande
d’une
subvention
d’équilibre
supplémentaire
au
Nouveau
Logis
Provençal,
pour
l’ensemble
immobilier
«
Villa
du
Port
»,
sis
Rue
Robert
Schuman
—
R.
FABRE
Pour
: 30
- Contre
: 2
(THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia)
- Abstention
: 0
Adopté
à la
majorité
OBJET
2015-171
: Conventions
de
mises
à
dispositions
gracieuses
des
locaux
du
domaine
public
communal
au
profit
des
associations
« Les
Bambinoux
» et
« Le
Carrousel
»—F.
MAZELLA
Adopté
à l'unanimité
OBJET
2015-172
: Travaux
de
réalisation
d’ouvrages
de
traitement
pluvial,
VRD
et
extension
des
quais
du
port
de
Sanary-sur-Mer
- Attribution
du
marché
n°2015/03
— P.
ESQUOY
Pour
: 26
-
Contre
: 4
(GEORGE
Didier,
GATIMEL
Colette
avec
procuration
de
TOURNEUR
Françoise,
ROSSO
Ernest)
- Abstentions
: 2 (THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia)
Adopté
à la
majorité
des
voix
exprimées
OBJET
2915-173
: Demande
de
subvention
dans
le
cadre
de
la
certification
Ports
Propres
: mise
en
place
de
séparateurs
à
hydrocarbures
avec
débourbeurs
dans
le
port
de
Sanary-sur-Mer
— P. ESQUOY Pour
: 29
-
Contre
: 3
(GEORGE
Didier,
GATIMEL
Colette
avec
procuration
de
TOURNEUR
Françoise)
- Abstention
: 0
Adopté
à la
majorité
OBJET
2015-174
: Marché
de
prestations
de
services
d’assurance
des
risques
staffafrès
du personnel
— Autorisation
de
signature
du
groupement
de
commande
Commune/CCAS.
— D.
CANÈSÉ
Adopté
à l’unanimité
OBJET
2015-175
: Marché
de
prestations
de
services
d’assurance
de
la flotte autbmèblle
- Lancerénis
»
de
la procédure
d’appels
d’offres
ouvert
— F. CARTA
soso
So0o8e
ss
Adopté
à l’unanimité
ss,
ue,
OBJET
2015-176
: Désignation
de
représentants
de
la
Commune
- Constitution
de
partie
civile
S!°°
Adopté
à l’unanimité
‘
ee
OBJET
2015-177
: Protection
fonctionnelle
à deux
élus
et à un
agent.
—S.
FERRERI
*
BERNHARD
Ferdinand,
MAZELLA
Fanny
quittent
la salle
et
ne
participent
pas
au
vote
Pour
: 28
- Contre
: 2 (THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia)
— Abstention
: 0
Adopté
à la
majorité
OBJET
2015-178
: Avenant
n°1
à la convention
avec
le PACT
du
VAR
rebaptisé
SOLIHA
VAR.
—
D.
ALSTERS
Adopté
à l’unanimité
Page
2
sur
3 OBJET
2015-179
: Subventions
municipales
attribuées
aux
propriétaires
pour
ravalement
de
façades
— B. ROTGER
‘
THIBAUX
Elyane
quitte
la salle
et ne
participe
pas
au
vote
Pour
: 29
- Contre
: 0 -
Abstentions
: 2 (THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia)
Adopté
à l’unanimité
des
voix
exprimées
OBJET
2015-180
: Participation
aux
dépenses
de
fonctionnement
des
écoles
privées
—
Ecole
Saint
Jean
de
la
commune
de
Sanary
sur
Mer
—
Année
scolaire
2015/2016
soit
de
septembre
2015
à juillet
2016-—N.
GAVET
TOURRET
Béatrice,
PAPADACCI
Cécilia
quittent
la salle
et
ne
participent
pas
au
vote
Adopté
à l’unanimité
des
voix
exprimées
OBJET
2015-181
: Participation
aux
dépenses
de
fonctionnement
des
écoles
privées
- Année
scolaire
2015/2016
soit de septembre
2015
à juillet 2016
-C.
DE
PERETTI
Adopté
à l’unanimité
OBJET
2015-182
: Répartition
intercommunale
des
dépenses
de
fonctionnement
des
écoles
publiques
(maternelles
et élémentaires)
- Année
scolaire
2014/2015
- P.
VON
EUW
Adopté
à l’unanimité
OBJET
2015-183
:
Signature
des
conventions
de
partenariat
entre
la
Commune,
l’IFAPE
et
lassociation
coup
de
pouce
partenaire
de
la réussite
à l’école
— L.
LEONCINI
Adopté
à l’unanimité
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
23
septembre
2015
Pour
: 30
- Contre
: 2 (THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia)
— Abstention
: 0
Adopté
à la majorité
Il n’y
a pas
de
question
sur
le
Compte
rendu
de
décisions
(du
n°
400
à 509)
prises
en
application
de
Particle
L 2122-22
du
Code
des
collectivités
territoriales.
L'Ordre du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
18
h 42.
Page
3
sur
3