Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu se ance 24 fe vrier
Compte-Rendu - Compte rendu se ance 8 fe vrier 2017
Compte-Rendu - Compte rendu se ance 17 juin 2015
Compte-Rendu - Compte rendu se ance 19 fe vrier 2014
Compte-Rendu - Compte rendu se ance 4 novembre 2015
Compte-Rendu - Compte rendu se ance 23 septembre
Compte-Rendu - Compte rendu se ance 30 juillet 2014
Compte-Rendu - Compte rendu se ance 24 sept 2014
Compte-Rendu - Compte rendu se ance 16 avril 2014
Compte-Rendu - Compte rendu se ance 29 janvier 2014
Compte-Rendu - Compte rendu se ance du 25 fe v 2015
Document publié le Lundi 6 avril 2015 par la commune de Sanary-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu se ance du 25 fe v 2015)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Famille,
COMPTE
RENDU
DE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
FEVRIER
2015
SANARY
sur
Mer
AFFICHE
le :
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à 18 h 00
|
3
0
MARS
2015
Il souhaite
la bienvenue
à l’assemblée
et au
public.
|
Frédéric
CARTA,
secrétaire
de séance
fait l’appel.
Sont
présents:
Dr
Ferdinand
BERNHARD,
Patricia
AUBERT,
Jean
BRONDI,
Yvelise
DAMMANN,
Jean-Luc
GRANET,
Muriel
CANOLLE,
Yves
FAUQUEUR,
Fanny
MAZELLA,
Robert
PORCU,
Patrice
ESQUOY,
Daniele
CANESE,
Giuliana
PALLESCHI,
Carole
DE
PERETTI,
Eric
MIGLIACCIO,
Rose
FABRE,
Bernard
ROTGER,
Nathalie
DI
VITO
arrive
au
point
n°13,
Frédéric
CARTA,
Daniel
ALSTERS,
Sandrine
FERRERL,
Philippe
VON
EUW,
Elyane
THIBAUX,
CHAZAL
Pierre,
THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia,
GATIMEL
Colette,
ROSSO
Ernest,
TOURNEUR
Françoise
Ont
donné
pouvoir
:
Béatrice
TOURRET
donne
procuration
à Sandrine
FERRERI,
Ludovic
LEONCINI
donne
procuration
à
Elyane
THIBAUX,
Nathalie
GAVET
donne
procuration
à
Rose
FABRE,
GEORGE
Didier
donne
procuration
à GATIMEL
Colette
Sont
absents
: GUIS
David
OBJET
2015-01
: Election
de
deux
nouveaux
délégués
de
la
Commune
de
Sanary
au
Syndicat
Intercommunal
de
la Reppe
et du
Grand
Vallat — D.
CANESE
'
Cette
délibération
ne
donne
pas
lieu
à un
vote.
OBJET
2015-02
: Marché
2013/3004
- Avenant
n°
3
-
Travaux
de
réhabilitation,
de
pose
de
canalisations
et d’interventions
sur
les réseaux
Assainissement
Eaux
Usées,
Eaux
Pluviales,
Adduction
et Distribution
en
eau
et travaux
connexes
sur
l’ensemble
de
la Commune
— J. BRONDI
Adopté
à l'unanimité
OBJET
2015-03
: Avenant
n°
1 - Contrat
n°
9312
de
fourniture
d’eau
avec
la Société
du
Canal
de
. Provence
et d'Aménagement
de
la Région
Provençale
et la Commune
— J. BRONDI
Adopté
à l’unanimité
OBJET
2015-04
: Marché
2014/02
- Travaux
de
restructuration
du
poste
de
relevage
de
Galliéni
et
pose
d’une
conduite
de
refoulement
jusqu’à
la station
d’épuration
de
la Cride
- Tranche
2 - Avenant
n°
1 au
lot n°
1 : travaux
de réseaux
secs
et humides
— J. BRONDI
Pour
: 29
—
Contre
: 0
- Abstentions
: 2 (THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia)
Adopté
à
l’unanimité
des
voix
exprimées
OBJET
2015- 0S
: Subvention
exceptionnelle
Jeunes Sapeurs
Pompiers. —B.
ROTGER
Adopté
à l’unanimité
des
voix
exprimées.
CN
OBJET
2015-06: Constitution de seçtthdés-F.CART'As ,
»°"es""e
Pour:
29
— Contre:
0 - Abstentions: 26HHDMAS Olivier SPAPAÏDACCI
Cécilia)
Adopté
à l’unanimité
des voix exprhté®s°
ee
eo
OBJET
2015-07:
Rapport
annuel
sur l’accedsibil
2
Cette
délibération
ne donne
pas lieuà un vhtes
ve
ve
OBJET
2015-08
:
Cumul
d’un
emploi
public
avec
une
activité
publique
accessoire
- Fonction
concepteur
de
l’animation
de
la Commune
—S$.
FERRERI
Adopté
à l’unanimité
Page
1 sur
3 OBJET
2015-09
: Convention
de partenariat
dans
le cadre
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde
et la
prévention
des
risques — J-L GRANET
Adopté
à l’unanimité
OBJET
2015-10
: Cuvée
de
la Ville
de
Sanary
- Conditions
de
vente
de
verres
sérigraphies
—
J-L
GRANET Adopté
à l’unanimité
OBJET
2015-11
: Demande
de
subvention
: manifestation
« la Cuvée
de
la ville
de
Sanary
» les
4,
5
et 6 avril 2015
— J-L
GRANET
Adopté
à l’unanimité
OBJET
2015-12
: Achat
de
gilets
pare-balles
pour
les policiers
municipaux
et demande
de
subvention
auprès
de
la Préfecture
du
Var.
—-E.
MIGLIACCIO
Adopté
à l’unanimité
OBJET
2015-13
:
Avenant
n°1
à
la
Convention
Habitat
à
caractère
multi-sites
signée
avec
-
l'Etablissement
Public
Foncier
Provence-Alpes-Côte-d’
Azur - M.
CANOLLE
Pour
: 30
- Contre
: 2 (THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia)
— Abstention
: 0
Adopté
à la majorité
OBJET
2015-14
:
Elaboration
du
PLU
:
deuxième
saisine
de
la
Commission
Départementale
compétente
en
matière
de
nature,
de
paysages
et
de
sites,
au
titre
de
l’article
L.146-6
du
Code
de
…
Purbanisme
— Y.
FAUQUEUR
Pour
: 26
- Contre
: 2
(THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia)
- Abstentions:
4
(GATIMEL
Colette
avec
procuration
de
GEORGE
Didier,
ROSSO
Ernest,
TOURNEUR
Françoise)
Adopté
à la majorité
OBJET
2015-15:
Convention
d’intervention
foncière
de
la
SAFER
—
Droit
de
Préemption
4sur
les
zones
Agricoles
et Naturelles
— R.
FABRE
Adoptéà
l’unanimité
OBJET
2015-16
:
Mise
en
conformité
de
la
médiathèque
communale
par
rapport
aux
règles
d’accessibilité
des
personnes
à
mobilité
réduite
et
amélioration
de
la
performance
énergétique
du
bâtiment.
— E. THIBAUX
Adopté
à l’unanimité
OBJET
2015-17
: Travaux
de
mise
en
conformité
sur
un
bâtiment
communal,
dans
le
cadre
de
la
loi
du
11
février
2005
portant
sur
l’accessibilité
des
bâtiments
recevant
du
public
(ERP)
et
de
la
préparation
de
ses
Ad’Ap.
— C.
DE
PERETTI
Adopté
à l’unanimité
OBJET
2015-18
: Subvention
à l'Office
Municipal
du Tourisme
de
Sanary
— P. CHAZAL
Adopté
à l’unanimité
OBJET
2015-19
:
Exercice
2015:
crédits
provisoires
dre
eenn <
délibération
complémentaire
— Y.FAUQUEUR
sesss
oo
Pour: 30- Contre: 2 (THOMAS
Offer
PABADACRÉCéce
“À atééation
: 0
Adopté
à la majorité
TU
000%
0008
000
008
OBJET
2015-20:
Subventions
auxasggiations
daps” 1 ddmnife
&a
petite
enfance
— F. MAZELLA
Adopté
à l’unanimité
Le
o
Sooo
00
00°
5000
OBJET
2015-21:
Convention
portant constitution
dun
goupément
de
commandes
entre
la ville
de
Sanary-sur-mer
et le Centre
Communal
d’ Action‘ Shriäl.da
Säaaëy-sur-mer
—
R.
PORCU
Adoptéà
l’unanimité
Page
2
sur
3 OBJET
2015-22
: Marché
à bons
de
commandes
«
fourniture
de
carburants
pour
les
besoins
de
la
Commune
de
Sanary-sur-mer
—
Lot
n°2
Fourniture
de
carburants
pour
la
station
d’avitaillement
du
Port
» - Lancement
de
la procédure
d’appel
d’offres
ouvert
— P. ESQUOY
Adopté
à l’unanimité
OBJET
2015-23
: Subvention
aux
associations
culturelles,
dernière
tranche
de
la
subvention
pour
lPEcole
de Musique
de Sanary-sur-Mer
— G.
PALLESCHI
Adopté
à l’unanimité
OBJET
2015-24
: Protection
fonctionnelle
d’un
élu — Nathalie
DI
VITO
BERNHARD
Ferdinand
quitte la salle
et ne participe
pas au vote
Pour
: 29
— Contre :
0 - Abstentions
: 2
(THOMAS
Olivier,
PAPADACCI
Cécilia)
Adopté
à
l’unanimité
des
voix
exprimées
OBJET
2015-25
: Subventions
municipales
attribuées
aux
propriétaires
pour
ravalement
de façades
—
D.
ALSTERS
Adopté
à l’unanimité
OBJET
2015-26
: Engagement
de
la
Commune
dans
une
certification
de
la
gestion
de
la
qualité
des
eaux
de
baignade
- D.
ALSTERS
Adopté
à l’unanimité
OBJET
2015-27
: Annulation
du
déclassement
de l’école
de Portissol — Philippe
VON
EUW
Pour
: 28
—
Contre
: 0
- Abstentions
: 4
(GATIMEL
Colette
avec
procuration
de
GEORGE
Didier,
ROSSO
Ernest,
TOURNEUR
Françoise)
Adopté
à l’unanimité
des
voix
exprimées
OBJET
2015-28
:
Participation
financière
communale
à l’association
« Initiative
Formation
Appui
Pédagogique
Emploi
»(LF
FE)
année
2015
:
approbation
—
P. VON
EUW
Adoptéà
l’unanimité
OBJET
2015-29
: Participation
financière
communale
à
la
Mission
intercommunale
action
jeunes
(MIAT)
année
2015
: approbation
—
P, VON
EUW
Adopté
à l’unanimité
P. AUBERT
: « Ÿ-a-t-il
des
remarques
sur
le procès-verbal
du
17
décembre
2014
? »
C.
PAPADACCI
: « Je
souhaiterais,
si c'est
possible,
demander
plusieurs
rectificatifs
au
procès-verbal
qui
est établi.
J'ai
lu
les
soixante-seize
pages
du
P.V.
et j'ai quand
même
quelques
remarques,
malgré
le fait que
je suis
absolument
certaine
qu'ils
se
sont
probablement
appuyés
de
la vidéo,
vue
la reprise
de
certains
mots.
Mais,
il
y
a
quand
même
des
incohérences
et
des
erreurs
qui
me
paraissent
importantes. Notamment
en
p.
21
[...].
Je
vais
reprendre
les
propos
de
Monsieur
le Maire:
« Je
considère
donc
que
je
ne
vais
pas
demander
aux
policiers
municipaux
- puisque
c'est
l'avis
de
la
Préfecture
qui
nous
suggère
de faire
sortir
les
deux
consçlllars
thamicipaux
par À des Pdicia®s
municipaux-
d'intervenir.
Je
considère
que
je
ne
vais
pas
laisser
écrire
dematt
cRégardez
|!
La
police
du
Maire
sort
des
opposants.
» Au
niveau
de
la formulattôf,
g4 me
semblé : DluS
qué
tendancieux
puisque
ça
suggère
que
c'est
le Préfet
qui vous
a suggéré l'idée ‘de"ôus feité
egrtie
sagophipaqeniés
de
la Police
Municipale.
Ça,
c'est
un
premier
point.
“os
P
P
ss
€
Lee
eee
tee
Le
deuxième,
parce
qu'il
va
y
en
avoir beaueôüp.
Pagce" dRé sut
soixante-seize
pages,
vous
imaginez
bien
qu'il
va
y
avoir
pas
mal
de
choses.
L deuxième,
bs 2%:
«
Monsieur
THOMAS
et
Madame
PAPADACCI
refusent
d'éteindre
leurs
micrôs,
Ce
qui
péché
le micro
du
conseiller
rapporteur
de
fonctionner.
»
Page
3
sur 5 Sauf erreur,
on n'avait pas
du tout de micro
! Ce
qui n'est pas
exactement
la réalité des
faits.
Je
vous
rappelle
quand
même
qu'un
PV
est
censé
retracer
l'intégralité
des
évènements
qui
se
sont
passés
et on ne peut
pas
y écrire n'importe
quoi
et refaire
l'histoire.
Pour
finir, je constate
que
malgré
le superbe
cinéma
que
vous
nous
avez
fait le
17 décembre,
le PV
qui
est
fourni
en
Préfecture
a
fait
miraculeusement
apparaître
les
votes
que
vous
avez
eu
tant
de
mal
à
faire
entendre.
Il y
a quand
même
juste
un
problème
, c'est
que
sur
la fin
des
délibérations
où j'étais
relativement
fatiguée
d'être
obligée
de
hausser
la voix, je
n'ai pas
exprimé
la totalité
des
votes.
En
conséquence,
je
vous
demande
de
faire
les
modifications
sur
ce
PV
et
de
ne
pas
l'approuver,
puisque
vous
travestissez
la réalité.
»
P.
AUBERT:
« Y-a-t-il
d'autres
remarques
? Nous
passons
au
vote.
Qui
est contre
? »
C. PAPADACCHI:
« Excusez-moi,
il y a des
modifications
: on ne peut pas passer
au vote.
»
P. AUBERT
: « Qui
est contre
? »
O.THOMAS
: « Sur
les
modifications
»
P. AUBERT
: « [...]
Sur
les modifications
: qui est contre
ce PV
que
nous
vous
proposons
en
l'état ?
O.THOMAS:
« [...]
Un
PV
est
un
document
important,
puisqu'il
fait
foi.
C'est
une
écriture
publique.
Il
est
signé
par
vous-même,
Mme
AUBERT.
Vous
refusez
de
rectifier
la
réalité.
Vous
avez
vu
les
vidéos,
vous
l'avez
lu.
Il y
a des
mentions
qui
sont
contraires
à ce
qui
s'est
réellement
déroulé
dans
la
séance.
Vous
nous
avez
empêchés
de
voter,
vous
nous
avez
empêchés
de
nous
exprimer
et,
pourtant,
dans
le PV,
il est marqué
que
nous
avons
voté.
Vous
avez
considéré,
quand
on
ne
s'est pas
manifesté
que
c'était
un
vote
pour.
Vous
travestissez
la
réalité
de
ce
qui
s'est
réellement
passé.
Nous
avons
la
vidéo.
On
vous
demande
vraiment
de
corriger
parce
que
c'est bête
d'en
arriver
là.
»
P.
AUBERT:
« Je
vous
entends,
Monsieur
THOMAS.
Vous
dites
que
c'est
un
document
important;
sachez
que j'y attache
le
plus
grand
soin,
Monsieur.
Simplement,
vous
êtes
contre
le PV
que
je vous
propose.
Donc
deux
contre
? Trois?
Quatre
?»
O.THOMAS:
« Vous
ne répondez
pas
aux
questions.
»
|
P.
AUBERT:
« Y-a-t-il
des
votes
contraires
? »
|
O.THOMAS:
« Vous
ne
répondez
pas
aux
questions.
»
P.
AUBERT
: « Je
vous
demande
de
voter,
[...]
de
vous
exprimer
! Ÿ
at-il
des
votes
contraires
? Des
abstentions
? »
L'article
20
du
Règlement
Intérieur
de
l'Assemblée
prévai
au
le
vote
se
déroule
à
main
levée.
Monsieur
THOMAS
et Madame
PAP:DAe* Crn' ont pas
4
x main, se
F. BERNHARD
:
« Merci.
»
e
.
C.
PAPADACCHI:
« On
peut
parler,
s
Buép
Lee
P. AUBERT
:
« Y-a-t-il
des
questions
sur le drbie
rdn
cs
décisions
2»
C.
PAPADACCI
: « AII6
! Vous
allez
m'obliger
à cie
encore
? C'est
bon
! »
Page
4 sur 5 F. BERNHARD,
à Mme
GATIMEL
: « Madame,
vous
avez
la parole,
allez-y
!»
C.
GATIMEL:
« Juste
une
petite
remarque:
le
17
décembre
nous
avons
voté
à
peu
près
80
000
€
d’avenants
pour
les
illuminations.
Aujourd’hui,
je
vois
qu'il
y
en
a encore
[...]. Nous
sommes
pour
ce
genre
de
manifestations
qui
ravit
les
sanaryens
et ceux
qui
viennent
en
vacances.
Mais
dans
un
monde
d’économie,
on
pense
que
c'est peut-être
arroser
un
peu
trop
toutes
ces
personnes.
Je trouve
que
c’est
un peu trop
cher.
C'est peu
être la rançon
du
succès, je ne
sais pas
! Merci.
»
F.
BERNHARD
: « Dans
ces
temps
de
morosité,
on
peut
réduire
et on
réduit
largement.
Demandez
à
Serge
LOIGNE,
la
réduction
des
budgets
d'animations.
Mais
je
pense
qu'à
un
moment
donné,
si
la
‘collectivité
publique
n'est pas
là pour
apporter
un
peu
de
lumière
au plus
grand
nombre,
que
restera
-t-
il aux
gens
? En
plus
quand
on voit les évènements
qui
sont arrivés
[juste après].
-
On
peut
se
dire
qu'au
moins,
on
a bien
fait
de
faire
en
sorte
que
les
sanaryens,
les
vacanciers
et
les
touristes
- les touristes
ne
viennent
pas
que
pour
les
arbres,
ils aiment
bien
les
arbres
avec
des
lumières
- [...].
Je pense
qu'il
faut maintenir
un
certain
niveau
d'animations,
de
festivités.
Quand
vous
«trainez
»
un
peu
dans
les
salles,
pendant
la
période
de
Noël
et
que
vous
voyez
les
enfants
avec
leurs
parents,
avec
leurs
grands-parents,
s'émerveiller
devant
ce
qu'on
a préparé
pour
eux,
devant
le magiciens,
devant
les
différents
automates,
vous
vous
dites
que,
quelque
part,
vous
servez
un
peu
à quelque
chose.
Quand
Sanary
s'amuse,
quand
Sanary
fait la fête,
c'est du
vrai
inter-générationnel.
Ce
n'est pas
comme
certains
qui
en parle
à tours
de
bras.
C'est
vraiment
quelque
chose
de
très
important.
J'en
suis
d'autant
plus
certain
que je vois
bien
le nombre
de
personnes
résidant
à Sanary
qui
écrivent,
en
disant
: « Je
vais
accueillir
mes
petits-enfants.
Est-ce
qu'ils
pourront
bénéficier
de
ce
qui
se
fait
sur
le territoire
de
la
Commune
bien
que
leurs
parents
n'habitent
pas
le
territoire
de
la
Commune
?
C'est
comme
cela
qu'on
essaie
de
faire
en
sorte
que,
dans
cette
ville,
on
s'y
sente
plutôt
bien!
Je
me
demande
presque
pourquoi
certains
y
restent!
Je
vous
souhaite
à
toutes
et
à
tous
une
excellente
soirée.
»
‘
L’ordre
du jour
étant épuisé,
la séance
est levée
à 19 h 50.
L’Adjoint
délégué,
SAN
Page
5
sur
5