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Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Ricamarie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 3.12.2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Handicap et inclusivité, Eau et assainissement,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU MARDI 03 DECEMBRE 2024 NUMERO OBJET DECISION DU CONSEIL DL-107-2024 DM 4 Budget Ville ADOPTÉE DL-108-2024 DM 2 Budget lotissements communaux ADOPTÉE DL-109-2024 Exécution des budgets ADOPTÉE DL-110-2024 Rapport de gestion SPL CAP Métropole pour l’année 2023 ADOPTÉE DL-111-2024 Subventions de fonctionnement associations 2025 ADOPTÉE DL-112-2024 Subvention exceptionnelle : Roue d'or ADOPTÉE DL-113-2024 Subvention exceptionnelle : Association Sportive du Collège Jules VALLES ADOPTÉE DL-114-2024 Subvention exceptionnelle : ECLOR ADOPTÉE DL-115-2024 Subvention exceptionnelle : ALRL ADOPTÉE DL-116-2024 Subvention de fonctionnement : ASL BOXE ADOPTÉE DL-117-2024 Subvention de fonctionnement : Chaliric ADOPTÉE DL-118-2024 Subvention de fonctionnement 2024 – Foyer Résidence autonomie La Récamière ADOPTÉE DL-119-2024 Renouvellement des Conventions Locales d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville 2024-2030 – Alliade Habitat ADOPTÉE DL-120-2024 Renouvellement des Conventions Locales d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville 2024-2030 Bâtir et Loger ADOPTÉE DL-121-2024 Renouvellement des Conventions Locales d’utilisation de l’abattement de ADOPTÉE la Taxe Foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville 2024-2030 Deux Fleuves Loire Habitat DL-122-2024 Renouvellement des Conventions Locales d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville 2024-2030 Toit Forézien ADOPTÉE DL-123-2024 Révision libre de l’attribution de compensation de la commune en investissement / ORI ADOPTÉE DL-124-2024 Lotissement Allende ADOPTÉE DL-125-2024 Promesse de vente Gazel ADOPTÉE DL-126-2024 Chemin du Château du Diable ADOPTÉE DL-127-2024 Rapport triennal sur la consommation foncière ADOPTÉE DL-128-2024 Protocole d’accord – Ville de la Ricamarie Terrains de tennis couverts – Charpente MARTIGNIAT- l’auxiliaire en qualité d’assureur de la société Charpente MARTIGNIAT – MONTABONEL CALLET- M BLANCHE ASSOCIES – PACCOUD INGENIERIE – APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION France ADOPTÉE DL-130-2024 Modification partielle du tableau des effectifs ADOPTÉE DL-131-2024 Rémunération des agents recenseurs ADOPTÉE DL-132-2024 Nouveau régime indemnitaire des policiers municipaux ADOPTÉE DL-133-2024 Protection sociale complémentaire – Risque prévoyance (CDG42) ADOPTÉE DL-134-2024 Convention 2023-2026 relative à l’établissement des dossiers CNRACL ADOPTÉE DL-135-2024 Communication du Rapport Social Unique (RSU) pour l’année 2023 ADOPTÉE DL-136-2024 RPQS eau potable et assainissement 2023 ADOPTÉE DL-137-2024 Convention de partenariat entre la commune de La Ricamarie et l’association « Rencontres Musicales en Loire » ADOPTÉE DL-138-2024 Convention portant sur l’offre de service de la médiathèque Jules Verne et ses conditions en direction des écoles de La Ricamarie ADOPTÉE DL-139-2024 Avenant n°3 Convention avec l’OGEC – Sainte-Clémence ADOPTÉE DL-140-2024 Convention de mise à disposition du Centre Aquatique de l’Ondaine – Le Chambon- Feugerolles ADOPTÉE DL-141-2024 Convention d’objectifs, de moyens et de financement 2025-2028 – CAF – Espace de vie sociale Un Tissage Coloré ADOPTÉE DL-142-2024 Convention de mise à disposition de personnel dans le cadre de l’expérimentation territoires zéro non recours par la fédération des centres sociaux ADOPTÉE DL-143-2024 Accès à la télégestion du site – Primaire du Centre ADOPTÉE DL-144-2024 Demande de subvention pour la vidéo-surveillance ADOPTÉE DL-145-2024 Convention CAF : Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) et bonus associés ADOPTÉE DL-146-2024 Dérogation à la règle du repos dominical des salaries pour 2025 – Carrefour ADOPTÉE DL-147-2024 Avenant convention subvention Alsh Extrascolaire Bonus Territoire CTG (offre nouvelle Complément inclusif) ADOPTÉE DL-148-2024 Avenant convention Accueil de loisirs Alsh Périscolaire ADOPTÉE DL-149-2024 Vœu projet loi de finances ADOPTÉE