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Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Ricamarie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 23.05.23)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 23 MAI 2023
NUMERO OBJET DECISION DU CONSEIL DL-30-2023 Cession d’une partie de la
parcelle AL 375 – XL INVEST
ADOPTÉE
DL-31-2023 Cession d’une bande de terrain
– Mosquée Attakwa
ADOPTÉE
DL-32-2023 Assurance des risques
statutaires 2024
ADOPTÉE
DL-33-2023 Groupement de commandes
achat de prestations de
formation en matière de santé
et sécurité au travail à
destination des agents avec
Saint Etienne Métropole
(Annexe 1)
ADOPTÉE
DL-34-2023 Principe autorisant le
recrutement d’agents
contractuels remplaçants
ADOPTÉE
DL-35-2023 Le Toit Forézien garantie
d’emprunt (annexe 2)
ADOPTÉE
DL-36-2023 Subvention de fonctionnement
: Dynamic Dram
ADOPTÉE
DL-37-2023 Subventions exceptionnelles :
Tissage Coloré
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DL-38-2023 Subventions exceptionnelles :
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ADOPTÉE
DL-39-2023 Subventions exceptionnelles :
La Détente Ricamandoise
ADOPTÉE
DL-40-2023 Subventions exceptionnelles :
ALR Basket
ADOPTÉE
DL-41-2023 Convention d’objectifs et de
financement avec la Caisse
d’Allocations Familiales de la
Loire (Annexe 3)
ADOPTÉE
DL-42-2023 Pôle Petite Enfance ADOPTÉE DL-43-2023 Convention de partenariat :
aide aux études et
investissements dans le cadre
ADOPTÉE du contrat chaleur
renouvelable. (Annexe4)
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DL-45-2023 Copropriété le CREZIEU
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CARRIERES DU BASSIN
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locaux du collège Jules Valles
par l’orchestre Harmonie des
Mineurs (Annexe 8)
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DL-49-2023 Désignation du référent
déontologue des élus et
adhésion à la mission
d’assistance et de conseil –
Mise en place par le centre de
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Voirie – AVENANT N°1 (Annexe
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Affichée le 31 mai 2023