Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 3.12.2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 06.12.22
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 27.06.2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 23.05.23
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 26.09.23
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 25 mars 25
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 28.02.23
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CA CCAS 12 12 2025
Déliberation - Liste DES Deliberations 16 DECEMBRE
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Ricamarie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 16 DECEMBRE)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 16 DÉCEMBRE 2025
NUMERO OBJET DECISION DU CONSEIL DL-97-2025 Installation d’une conseillère
municipale
ADOPTÉE
DL-98-2025 Délibération Modificative 5
Budget ville
ADOPTÉE
DL-99-2025 Exécution du budget ADOPTÉE
DL-100-2025 Rapport des mandataires de
CAP métropole pour l'année
2024
ADOPTÉE
DL-101-2025 CAP Métropole - Rapport de la
chambre régionale des comptes
ADOPTÉE
DL-102-2025 Renouvèlement de la
convention SAGE avec le SIEL-
TE
ADOPTÉE
DL-103-2025 Subventions de fonctionnement
associations 2026
ADOPTÉE
DL-104-2025 Subvention exceptionnelle à
l’Etoile Cycliste Ouvrière de
Firminy
ADOPTÉE
DL-105-2025 Subvention exceptionnelle à la
Roue d'Or du Chambon
Feugerolles
ADOPTÉE
DL-106-2025 Subvention de fonctionnement
à l'Association Solidarité Bien-
Être
ADOPTÉE
DL-107-2025 Subvention exceptionnelle à
l'ALR Pilates Qi-Gong
ADOPTÉE
DL-108bis-2025 Modification partielle des
dispositifs ravalement de
façade et Coup de Soleil
ADOPTÉE
DL-109-2025 Cession lotissement Elise
Gervais - Lot n°2
ADOPTÉE
DL-110-2025 Instauration d'une indemnité de
maniement de fonds
ADOPTÉE
DL-111-2025 RSU ADOPTÉE
DL-112-2025 Taux de rémunération des
personnels d’animation
ADOPTÉE
DL-113-2025 Participation à la protection
sociale complémentaire saté
des agents dans le cadre de la
labellisation
ADOPTÉE DL-114-2025 Autorisation d'absences ADOPTÉE
DL-115-2025 Taux de rémunération des
intervenants des dispositifs
apprendre à apprendre et coup
de pouce
ADOPTÉE
DL-116-2025 Taux de rémunération des
intervenants lors des ateliers de
langage - dispositif politique de
la ville
ADOPTÉE
DL-117-2025 Création d'un emploi permanent
- coopérateur de la convention
territoriale globale (CTG)
ADOPTÉE
DL-118-2025 Conventions avec le
Département de la Loire pour le
fonctionnement de La Mariada
ADOPTÉE
DL-119-2025 Convention de partenariat entre
la commune et le Centre
culturel de La Ricamarie pour
les spectacles des fêtes de
quartier
ADOPTÉE
DL-120-2025 RPQS eau potable et
assainissement 2024
ADOPTÉE
DL-121-2025 Charte du Parc Naturel régional
du Pilat Destination 2041
ADOPTÉE
DL-122-2025 Plan de coupes 2026 - Office
National des Forêts
ADOPTÉE
DL-123-2025 Mise à jour des outils de
prévention et de lutte contre
l'extension du risque incendie
ADOPTÉE
DL-124-2025 Convention de destruction des
nids de frelons asiatiques
ADOPTÉE
DL-125-2025 Avenant n°3 à la convention de
lutte contre les déchets
abandonnés diffus - intégration
des conditions de coordination
du contrat hors foyer
ADOPTÉE
DL-126-2025 Dispositif ALCOME, réduction
des mégots dans l’espace
public
ADOPTÉE
DL-127-2025 Projet de Plan Partenarial de
Gestion de la Demande de
Logement Social et
d'Information des Demandeurs
ADOPTÉE
DL-128-2025 Projet de Convention
Intercommunale d'Attribution
ADOPTÉE DL-129-2025 Convention de mise à
disposition du centre aquatique
de l'Ondaine
ADOPTÉE
DL-130-2025 Convention de mise à
disposition de locaux et
équipements de tennis
ADOPTÉE
DL-131-2025 Convention d’attribution d’une
aide fédérale au Tennis Club de
La Ricamarie
ADOPTÉE
DL-132-2025 Installation d'un modem 4G -
Complexe sportif de Caintin
ADOPTÉE
DL-133-2025 Installation d'un modem 4G -
Ecole Primaire du Montcel
ADOPTÉE
DL-134-2025 Installation de systèmes de
télégestion incluant la
maintenance (Salle Poty et
Musée de la Mine)
ADOPTÉE
DL-135-2025 Convention relative à l'entretien
des espaces verts du centre
d'incendie et de secours de La
Ricamarie
ADOPTÉE
DL-136-2025 Protocole sur la mise en œuvre
de la mesure de rappel à l’ordre
ADOPTÉE
DL-137-2025 Convention de financement «
Maitrise de l’énergie » certificat
d’économie d’énergie
ADOPTÉE