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Déliberation - deliberation.80.2023.montbard Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Montbard. Lien du pdf (Déliberation - deliberation.80.2023.montbard)Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Mode, textile et habillement,

Le Conseil Municipal de la Commune de Montbard, dûment convoqué le 22 septembre 2023, par le Maire, Laurence PORTE, s’est réuni le 28 septembre 2023 à l’Espace Paul Eluard.

Présents : Laurence PORTE, Aurélio RIBEIRO, Danielle MATHIOT, Abdaka SIRAT, Maryse NADALIN, Martial VINCENT, Valérie MONTAGNE, Sandra VAUTRAIN, Bernard NICOLAS, Brigitte FOGLIA, Dominique ALAINÉ, Béatrice QUILLOUX, Francisca BARREIRA, Mireille POIRROTTE, Béatrice PARISOT, Joël GRAPIN, Sylvie GOYARD, Ahmed KELATI, Bruno DIANO.

Excusés ayant donné pouvoir : Marc GALZENATI à Laurence PORTE, Jordan LE CARO à Mireille POIRROTTE, Fabien DEBENATH à Béatrice PARISOT, Thierry MOUGEOT à Dominique ALAINÉ, Aurore LAPLANCHE à Francisca BARREIRA, Gérard ROBERT à Aurélio RIBEIRO, Céline AUBLIN à Béatrice QUILLOUX, Magalie RAEVENS à Maryse NADALIN.

Absent excusé : Patricia PARISSE

Absent : Maryline DECOURSIERE-PERROT.

2023.80 – Avancement de grades et promotions interne 2023

Rapporteur : Aurélio RIBEIRO

Considérant que dans le cadre des avancements de grades, les tableaux d’avancements et de promotions internes 2023 établis pour la Ville de Montbard recensent au total 12 agents remplissant les conditions statutaires et répondant aux critères d’avancement et de promotion interne définis par les Lignes Directrices de Gestion.

Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents ou représentés,

- crée - à compter du 1er novembre 2023 - les emplois figurant dans le tableau présenté ci-dessous :

CREATIONS au 1er novembre 2023 A supprimer lors d’un prochain Conseil, après avis du Comité Social Territorial

AVANCEMENTS DE GRADES

3 emplois Adjoint Technique Principal de 1ère classe 3 emplois Adjoint Technique Principal de 2ème classe 1 emploi Agent de Maîtrise Principal 1 emploi Agent de Maîtrise

2 emplois A.T.S.E.M. Principal de 1ère classe 2 emplois A.T.S.E.M. Principal de 2ème classe 1 emploi Adjoint Administratif Principal de 2ème classe 1 emploi Adjoint Administratif 2 emplois Adjoint Administratif Principal de 1ère classe 2 emplois Adjoint Administratif Principal de 2ème classe 1 emploi Attaché Principal 1 emploi Attaché

PROMOTIONS INTERNES

1 emploi de Technicien Territorial 1 emploi d’Agent de Maîtrise Principal 1 emploi d’Attaché de Conservation du Patrimoine 1 emploi d’Assistant de Conservation Principal de 1ère classe

VILLE DE MONTBARD

B.P. 90

21506 MONTBARD CEDEX

Tél. 03.80.92.01.34

EXTRAIT DU REGISTRE DES

DELIBERATIONS

CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023