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Procès Verbal - PV CM 15 02
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaudreuille.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 15 02)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
2024/1
PROCES
VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
VAUDREUILLE
(31
250)
Séance
du
: 15
Février
2024
Convocation
du
: 02
Février
2024
L’An
Deux
Mille
Vingt
Quatre
et
le
Quinze
Février
à
20h30,
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
VAUDREUILLE
(31250)
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Mr
Jean
LAGOUTTE,
Maire.
Etaient
présents
: Lilian
GARAUD,
Véronique
HAY ANT,
Elodie
FABRE,
Jacqueline
BENEZET,
Bernard
OLIFIRENKO,
Jérôme
CAMPOS,
Corinne
MORENO.
Était absent
; ——
Lilian
GARAUD
a été
élu
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le Maire
demande
à son
conseil
d’ajouter
1 point
à l’ordre
du
jour
:
-
Accroissement
saisonnier
d’activité
Le
conseil
autorise
ajout
de
ce
point
à l’ordre
du jour.
ORDRE
DU
JOUR
1-_
Création
d’un
poste
d’Adjoint
Technique
principal
2"%
classe
et mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
2-
Validation
de
Pappel
à projet
et de
la candidature
d’un
gérant
pour
la saison
2024
à la Guinguette
O
Laudot
3-
Modification
du
type
de
commande
repas
livré
(pain)
RP
LR
RQ LP RQ LD LYRY RQ LD LP
LLED
Délib
01/2024
: Création
d’emploi
—
Adjoint
Technique
Territorial
2"
classe
Vu
l’article
L313-1
du
code
général
de
la fonction
publique
;
Vu
le tableau
des
effectifs
;
Monsieur
le Maire
rappelle
à l’assemblée
:
Conformément
à l’article
L313-1
du
code
général
de
la fonction
publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l’établissement.
Il appartient
donc
au
Conseil
Municipal
(ou
autre
assemblée)
de
fixer
l’effectif des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Compte
tenu
que
Mme
DOUBLET
Christine
satisfait
aux
conditions
pour
accéder
au
grade
d’adjoint
technique
territorial
2"
classe, LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
OUÏ
L’EXPOSE
DU
MAIRE
ET
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
A L'UNANIMITÉ
Par
8 voix
pour,
0 voix
contre
et 0 abstention
DECIDE
:
Article
1
: de
la création
d’un
emploi
d’adjoint
technique
territorial
de
2%
classe
à temps
complet
et non
complet
(soit
30/35")
à compter
du
01/03/2024.
Cet
emploi
pourrait
être
pourvu
par
un
fonctionnaire
de
catégorie
À,
B
ou C
des
filières
techniques
et administratives. 2024/2
Article
2
: de
la
modification
du
tableau
des
effectifs.
Délib
02/2024
: Validation
de
l’appel
à
projet
et
de
la
candidature
d’un
gérant
pour
la
saison
2024-
Guinguette
O?
Laudot.
Le
maire
présente
aux
membres
de
son
conseil,
le
nouvel
appel
à projet
2024
et la convention
d'occupation
temporaire
du
domaine
publie
pour
la Guinguette
O0?
Laudot.
A
la suite
d’un
entretien,
Mr
Brice
RYPINSKI
a été
retenu
pour
reprendre
en
2024
la gérance
de
la guinguette.
Le
coût
de
la
location
du
bail
est
fixé
à 400€/mois
et celui
de
la
redevance
d’occupation
du
domaine
public
à
120€/mois.
Mr
RYPINSKI
devra
pouvoir
nous
présenter
une
Licence
3
ou
4 dès
le début
du
contrat.
Les
autres
conditions
sont
fixées
sur
le contrat
qui
sera
signé
par
les
deux
parties.
La
durée
du
contrat
démarre
à compter
du
15
avril
2024
et
se
terminera
le 31
octobre
2024.
Ces
redevances
seront
réglées
par
l’émission
d’un
titre
de
recette
transmis
au
Service
de
gestion
comptable
de
Revel.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
OUÏ
L’EXPOSE
DU
MAIRE
ET
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
A L’UNANIMITÉ
Par
8 voix
pour,
0 voix
contre
et
0 abstention
ACCEPTE
les
termes
de
la convention
d’occupation
temporaire
présentée.
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
tout
document
afférant
à ce
dossier.
Délib
03/2024
: Modification
du
contrat
auprès
d’Api
restauration
Le
maire
explique
aux
membres
de
son
conseil
que
les
agents
de
la cantine
ont
fait remonter
l’information
que
le pain
livré
à
la cantine
scolaire
paraissait
souvent
être
de
qualité
médiocre.
Il a été
convenu
avec
la boulangerie
de
Revel
« Au
pain
perdu
»,
une
livraison
journalière
les
lundis,
mardis,
jeudis
et
vendredis
en
période
scolaire
seulement
(sauf
le mercredi
car
école
fermée).
Le
coût
estimé
pour
une
livraison
de
2 flûtes
par jour
est environ
de
200€/an.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
OUÏ
L’EXPOSE
DU
MAIRE
ET
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
A
L’'UNANIMITÉ
Par
8 voix
pour,
0 voix
contre
et 0 abstention
DECIDE
d’un
nouvel
avenant
au
contrat
Api
Restauration
(sans
livraison
de
pain)
ACCEPTE
une
livraison
de
pain
auprès
de
la boulangerie
« Au
pain
perdu
»
située
à Revel
31.
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
tout
document
afférant
à ce
dossier.
Délib
04/2024
: Accroissement
saisonnier
d’activité
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le Code
général
de
la fonction
publique,
et notamment
l’article
L.
332-232
;
Vu
le décret
n°
88-145
du
15
février
1988
relatif aux
agents
contractuels
de
la fonction
publique
territoriale
;
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
recruter
un
agent
contractuel
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à un
accroissement
saisonnier
d’activité
à savoir
pendant
la période
allant
d’Avril
à Septembre
pour
compléter
l’équipe
dans
les
tâches
d’entretien
des
espaces
verts
de
la commune
principalement
(élagage,
débroussaillage,
tonte
sur
domaine
public,
etc.) 2024/3
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
OUÏ
L’EXPOSE
DU
MAIRE
ET
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
A L’'UNANIMITÉ
Par
8 voix
pour,
0
voix
contre
et
0 abstention
DECIDE La
création
d’un
emploi
non
permanent
d’Agent
technique
polyvalent
au
grade
d’Adjoint
Technique
Territorial
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à un
accroissement
saisonnier
d’activité
pour
une
période
de
6
mois
maximum
pendant
une
même
période
de
12
mois
allant
du
2
Avril
2024
au
31
Septembre
2024
inclus.
Cet
agent
assurera
des
fonctions
liées
aux
activités
et
besoins
divers
de
la mairie
à temps
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
35/35°%.
La
rémunération
de
agent
sera
calculée
par
référence
à l’indice
brut
367
brut
du
grade
de
recrutement.
Les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget.
Mot
du
Maire
:
Parcelle
Gardiès
: le 20
mars
prochain,
et
suite
au
vote
de
la
communauté
de
communes,
j’ai
rendez
vous
avec
Valoris
pour
le bornage
des
parcelles,
en
vue
de
l’achat
de
celles-ci
à Mr
Gardiès.
Travaux
la chapelle
st martin
: la eloche
va
être
posée
sur
Pédifice.
Elle
vient
de
Vaure,
fondue
dans
des
ateliers
à Toulouse
et
date
de
1894.
Elle
pèse
200kg.
Il sera
prévu
un
système
manuel
pour
la faire
sonner.
La
1%
tranche
de
travaux
s’achève
d’ici
1 mois.
Ensuite,
des
fouilles
seront
menées
avant
la 2°"
et dernière
tranche
des
travaux
(intérieur).
Tableau
généalogie
: retrace
la généalogie
des
Rigaud
de
Vaudreuil,
et
sera
installé
dans
la chapelle,
à la
fin
des
travaux.
Fresque
Arlequin
école
: il faut
trouver
un
ferronnier
pour
finir
la fresque.
Mots
des
Adjoints :
Lilian
GARAUD
Comité
des
fêtes
: retour
sur
la réunion
qui
s’est
tenue
avec
les
membres
du
bureau
sur
l’état
complet
des
bilans.
Le
comité
des
fêtes
devrait
être
repris
par
de
nouveaux
membres
lors
d’une
AG
constitutive
le 24
février
prochain.
Incivilités
: problème
de
stationnement
rue
de
la montagne,
dépôts
sauvages
de
déchets verts, jet de cendres
dans
le Laudot.….
Véronique
HAYANI
Fresque
Arlequin
école
: en
2025
sera
déposée
une
demande
de
financement
Education
Nationale.
Tapis
de
gym
: l’école
aimerait
investir
dans
cet
achat,
sauf que
nous
avons
un
problème
de
stockage
et de
facilité
de
transport jusqu’à
la salle
des
fêtes.
On
ne
peut
malheureusement
pas
stocker
de
tapis
de
gym
dans
celle-ci,
par
sécurité
incendie. Visite
technico-commercial
APT
Restauration
(cantine
scolaire)
: quelques
améliorations
(achat
d’un
thermomètre
pour
les
plats.
mais
dans
l’ensemble
félicitations
de
celui-ci. Dates
à
retenir
:
-
15
mars
: loto
des
écoles
-
26
Avril
: Carnaval
-
8
Mai:
Vide
Grenier
Le
Maire
Jean
LAGO
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 22h40.
le/la
Secrétèire
de
séance
Lilian
GARAUD
2024/4