Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 24 DA69 Contrat de cession dun spectacle pyrotechn
Déliberation - 22 DA169 Contrat de cession de spectacle
Déliberation - 2025 65 DA Contrat de cession pour le spectacle Bo
Déliberation - 24 DA28 Contrat de cession
unknown - 25 DA7 Contrat de cession de spectacle avec Artpyr
Déliberation - 2025 68 DA Contrat de cession de spectacles avec
Déliberation - 2025 69 DA Contrat de cession de spectacles avec
Déliberation - 24 DA73 Contrat de cession compagnie ZATourne
unknown - 24 DA133 Contrat de cession du droit dexploitation
Déliberation - 2025 65 DA Contrat de cession droit exploitation s
Déliberation - 24 DA57 Contrat de cession du spectacle DUOLYODJI
Document publié le Lundi 20 septembre 2021 par la commune de Vif.
Lien du pdf (Déliberation - 24 DA57 Contrat de cession du spectacle DUOLYODJI)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
DECISION ADMINISTRATIVE
VILLE DE N° 57/2024/A
VIF Prise en application de la délibération du Conseil Municipal en date du 20 Septembre 2021 et conforme aux dispositions des articles L.2122.22 et L.2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Objet :
Contrat de cession du droit d'exploitation d’un spectacle avec l’association « CIRQUE A MILLE TEMPS » présentée par le « DUO LYODJI »
Considérant l’organisation du festival du mouvement le 31 mai et le 1er juin 2024 sur la commune de Vif
Considérant la volonté d'organiser des animations lors de l'événement,
Le Maire
DÉCIDE
De conclure, un contrat de cession de spectacle avec l'association « CIRQUE A MILLE
TEMPS » présentée par le « DUO LYODJI », demeurant 6 rue des deux communes 86420 Guesnes, représentée par Mme. Sylvie BOILON, pour la prestation du samedi 1° juin 2024 à Vif, pour un montant total 2200,00 euros TTC (deux mille deux cents euros).
De signer le contrat de cession de spectacle avec l'association « CIRQUE A MILLE TEMPS » présentée par le « DUO LYODUI » annexé à la présente décision administrative.
Fait à VIF, le 02 avril 2024
Le Maire, soussigné, certifie sous sa responsabilité,
que le présent acte publié sous forme électronique Par délégation du Conseil Municipal sur le site internet de la collectivité est exécutoire et à ? qu'il peut faire l'objet d'un recours au Tribunal Le Maire Administratif de Grenoble dans un délai de deux
mois à compter de cette date de publication.
Guy GEN